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L'accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l'Union européenne

Auteure: Perrine Dumas

Nombre de pages: 944

La politique de l’accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l’Union européenne se compose de deux corps de règles : l’un vise à limiter la migration des ressortissants des pays tiers, tandis que l’autre tend à favoriser la mobilité de certains de ces ressortissants. Le droit positif est caractérisé par une opposition entre le droit de l’accès, objectif et dérogatoire par rapport au régime juridique en matière de franchissement de la frontière applicable au national, et les droits d’accès, droits subjectifs reconnus à certaines catégories de ressortissants des pays tiers qui, ayant vocation à s’intégrer dans les sociétés nationales, se voient reconnaître non seulement des droits en matière d’admission au séjour, mais également des droits en matière d’entrée et/ou d’arrivée sur le territoire d’un État membre de l’Union européenne. Or, la coexistence de ces droits soulève des problèmes en termes de cohérence de la politique de l’accès. Néanmoins, l’apport de ces deux régimes antagonistes à l’intégration européenne et à la protection des droits des ressortissants des pays tiers...

Prolifération des territoires et représentations de l'Union européenne

Auteure: Sylvia Brunet , Lydia Lebon , Yann Richard

Nombre de pages: 274

Si, entre mondialisation et fragmentation, l'État comme unité territoriale d’espace souverain est concurrencé par d’autres producteurs de normes, le principe territorial résiste et tend même à se renouveler. Ce renouvellement se concrétise par la prolifération de périmètres et de réseaux plus ou moins institutionnalisés et formalisés, à toutes les échelles, sub-, trans- ou supra-nationales. Mais cette prolifération et cet enchevêtrement ne permettent pas toujours de légitimer leurs représentants ni de construire socialement des identités vécues. Beaucoup de territoires ne deviennent ni des objets de représentation ni des référents identitaires. Il existe dès lors une crise de légitimité politique qui touche aussi, voire surtout, l’idée européenne.

L'accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l'Union européenne

Auteure: Perrine Dumas

Nombre de pages: 867

La politique de l’accès des ressortissants des pays tiers au territoire des États membres de l’Union européenne se compose de deux corps de règles distincts : l’un vise à limier la migration des ressortissants des pays tiers à l’aide d’un modèle de contrôle de l’accès, l’autre tend à favoriser la mobilité des ressortissants des pays tiers privilégiés ou protégés en leur reconnaissant des droits d’accès. Ces deux régimes dont l’apport à l’intégration européenne et à la protection des droits des ressortissants des pays tiers s’avère important, ont pour objet les mouvements de population sur un même territoire et pour finalité la réalisation de la libre-circulation des personnes. Ils se sont construits indépendamment l’un de l’autre, dans des cadres distincts et selon des modalités différentes, et se sont opposés quant à leur contenu, ce qui soulève des problèmes en termes de cohérence de la politique de l’accès.

Politiques du littoral et « sports de nature »

Auteure: Ludovic Martel , Johan Jouve , Arnaud Sébileau

Nombre de pages: 298

Depuis l’an 2000, la France mène une politique volontariste en matière d’aires marines protégées Alors que les « sports de nature » se sont largement diffusés et font l’objet d’une politique visant à maîtriser leurs effets sur les espaces investis, se pose la question du rapport entre ces nouveaux usagers et les instances de gouvernance de la nature.

La preuve dans le droit de l'Union européenne

Auteure: Maria Fartunova-Michel

Nombre de pages: 734

L’ouvrage esquisse pour la première fois une théorie de la preuve dans le droit de l’Union européenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de décryptage et systématisation s’inscrit dans la continuité d’une doctrine récente qui envisage la preuve non seulement au regard de l’office du juge, mais aussi au regard de l’usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit à une définition de la preuve comme instrument de l’effectivité des droits et l’envisage au regard de sa fonction. Cette définition permet, d’une part, de comprendre comment le droit de l’Union saisit la preuve, et, d’autre part, d’expliquer la logique de telle ou telle règle de preuve. Après avoir dégagé, grâce à une approche fonctionnelle, les principes du droit de l’Union qui s’appliquent à la preuve et qui en garantissent l’effectivité, l’auteur détermine leur incidence sur les règles de preuve. L’ouvrage rend compte de l’émergence progressive d’un droit de la preuve dans le droit de l’Union européenne. L’ouvrage intéressera tous les praticiens spécialisés en droit et contentieux de l’Union européenne, en droit de la concurrence et en droit...

Les relations entre l'Union européenne et l'ONU dans le domaine de la gestion des crises

Auteure: Anne Hamonic

Nombre de pages: 894

À l’heure où les sources et les zones d’instabilité et de conflit se multiplient à travers le monde, l’ambition pour l’Union européenne d’affirmer son identité sur la scène internationale revêt un sens et une ampleur renouvelés. En matière de paix et de sécurité, sa coopération avec l’ONU devrait s’imposer. Toutefois, les règles relatives aux relations entre l’organisation universelle et les organisations régionales demeurent souvent imprécises ou inadaptées. L’objet de cet ouvrage consiste à opérer une analyse juridique détaillée des relations se développant entre l’Union européenne et l’ONU dans le domaine particulier de la gestion des crises, et à apprécier comment et dans quelle mesure, à travers ces relations, l’Union européenne contribue à l’évolution du droit des relations entre l’ONU et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales. À travers le double prisme de la dimension institutionnelle et de la dimension opérationnelle, l’étude met en lumière une contribution de l’Union européenne certes variable mais néanmoins significative. En effet,...

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Nos. 3994 à 4901

Auteure: Archives départementales de Seine-et-Oise

Alexandre Dumas - Oeuvres complètes T. 1/2

Auteure: Alexandre Dumas

Ce volume 4 est le premier des deux volumes consacrés par nos éditions aux oeuvres d'Alexandre Dumas. Alexandre Dumas (dit aussi Alexandre Dumas père) est un écrivain français né le 24 juillet 1802 à Villers-Cotterêts (Aisne) et mort le 5 décembre 1870 à Puys, près de Dieppe (Seine-Maritime). Il est le fils de Thomas Alexandre Dumas (né à Saint-Domingue, actuelle Haïti) dit le général Dumas, et le père des écrivains Henry Bauër et Alexandre Dumas (1824-1895) dit « Dumas fils », auteur de La Dame aux camélias. (Wikip.) Version 6 (2020) le roman le Sphinx Rouge s'y trouve sous son vériable titre : le Comte de Moret. On consultera les instructions pour mettre à jour ce volume sur le site lci-eBooks, rubrique "Mettre à jour les livres" CONTENU DU VOLUME : -Contient 80 romans et 60 contes et nouvelles. -Contient une Bibliographie détaillée complète des oeuvres de Dumas. NOTE : Le Théâtre Complet se trouve dans la partie II (Oeuvres N° 5) ROMANS : LA SALLE D'ARMES •ACTɕLE CAPITAINE PAUL•LE CAPITAINE PAMPHILE•AVENTURES DE JOHN DAVYS•LE MAÎTRE D'ARMES•LE CHEVALIER D'HARMENTAL•GEORGES•SYLVANDIRE•ASCANIO•FERNANDE•LES TROIS...

Alexandre Dumas : Oeuvres complètes - T. 1/2 (Romans, contes et nouvelles)

Auteure: Alexandre Dumas

Nombre de pages: 12000

NOUVELLE ÉDITION : Découvrez les œuvres complètes d'Alexandre Dumas (T. I : Romans, Contes et Nouvelles), dans une nouvelle édition sans DRM enrichie de centaines de notes explicatives et d'une biographie détaillée. Du fait de la taille très importante du fichier, les oeuvres complètes ont été réalisées en 2 tomes. Le tome II contient 66 titres incluant les voyages, les pièces de théâtre ainsi que les oeuvres historiques. L'édition a été conçue pour un confort de lecture et de navigation optimal sur votre liseuse. Elle contient 104 titres. CONTENU DÉTAILLÉ du tome I : LES 77 ROMANS classés par grandes périodes historiques : ACTÉ – LE PRINCE DES VOLEURS – ROBIN HOOD LE PROSCRIT – LE BÂTARD DE MAULÉON – ISAAC LAQUEDEM – LE SALTEADOR – UNE NUIT À FLORENCE SOUS ALEXANDRE DE MÉDICIS – ASCANIO – LA MAISON DE SAVOIE – L’HOROSCOPE – LA REINE MARGOT – LA DAME DE MONSOREAU – LES QUARANTE-CINQ – LES TROIS MOUSQUETAIRES – VINGT ANS APRÈS – LE VICOMTE DE BRAGELONNE – LE COMTE DE MORET – LA COLOMBE – LA GUERRE DES FEMMES – LA TULIPE NOIRE – MÉMOIRES D'UNE AVEUGLE – LES CONFESSIONS DE LA MARQUISE – LES DEUX REINES –...

Sécurité maritime et intégration européenne

Auteure: Peter Langlais

Nombre de pages: 956

Héritière des mouvements de territorialisation et de régionalisation de la gouvernance des espaces et des activités maritimes, l’Union européenne s’est érigée, malgré le silence des traités constitutionnels, en nouvel échelon d’élaboration du droit de la sécurité maritime. Les enjeux humains, économiques et environnementaux de la problématique ont fait de son ordre juridique un théâtre privilégié de la confrontation entre les traditions libérales du monde maritime et le besoin d’une régulation par la puissance publique en vue de prévenir, limiter et indemniser les préjudices de toutes natures pouvant résulter d’un accident en mer. Si elle se fait parfois au prix d’un alignement sur les pratiques internationales, l’harmonisation progressive du droit de la sécurité maritime à l’échelle continentale limite la compétition législative que les États membres sont susceptibles de se livrer dans l’exercice de l’autorité du pavillon et de l’autorité du port. Afin d’assurer l’effectivité de son action en la matière, l’Union européenne organise le rapprochement des administrations maritimes nationales, dont la coopération...

Les aides d'État de nature fiscale en droit de l'Union européenne

Auteure: Ioanna Papadamaki

Nombre de pages: 540

L’étude repose sur l’hypothèse que les aides d’État de nature fiscale sont autonomes, se singularisant par rapport aux autres règles du droit fiscal de l’Union. Cela est essentiellement dû au fait que la finalité du contrôle des aides fiscales n’est pas facilement perceptible. Essayer de déterminer la finalité, ou mieux, la pluralité des finalités de ce contrôle, constitue l’objectif principal de cet ouvrage. La démonstration de la finalité protéiforme du contrôle des aides fiscales est fondée sur une méthode d’identification d’une aide fiscale reposant sur deux éléments clefs : une double rupture d’égalité devant l’impôt et dans la concurrence. À cet égard, les autorités de l’Union bénéficient de pouvoirs importants. Cela leur permet d’étendre les finalités de ce contrôle, laissant apparaître sur ce point une correspondance entre la technique d’identification d’une aide fiscale et les finalités recherchées du régime des aides fiscales. Le régime des aides fiscales dépasse son cadre initial de contrôle des systèmes fiscaux pour intégrer celui d’élaboration de règles juridiques communes. Les autorités de...

Le rôle du juge national dans l'espace judiciaire européen, du marché intérieur à la coopération civile

Auteure: Marjolaine Roccati

Nombre de pages: 632

Le juge national voit son importance croitre dans la formation de l’espace judiciaire européen. S’affirmant hors de toute tutelle du législateur de l’Union et de la CJUE, il doit s’appuyer davantage sur une coopération directe entre juges nationaux. Dans l’ordre juridique national, les normes judiciaires de l’Union se développent tandis que les normes judiciaires nationales sont de plus en plus encadrées. Le juge national est le relais de l’intervention européenne, se faisant le garant d’un véritable droit européen à une protection juridictionnelle, effective et uniforme. L’importance du juge national grandit au fur et à mesure que s’accroissent les normes judiciaires de l’Union. Il peut le cas échéant adapter, voire s’affranchir d’éventuelles contraintes de son droit national. Il devient par ailleurs l’artisan d’une justice horizontale, organisée de façon directe entre plusieurs juges nationaux, dans le domaine de la coopération civile. Dans l’ordre juridique européen, par contre, le juge national n’est pas véritablement encadré par le législateur de l’Union ou par la Cour de justice. Celle-ci fait face aux limites...

Les moyens d'ordre public devant la Cour de justice de l'Union européenne

Auteure: Freya Clausen

Nombre de pages: 868

Inspiré des notions analogues connues des contentieux internes, le moyen d’ordre public fut consacré, dans le contentieux de l’Union européenne, dès 1954 par la Cour de justice de la CECA. Dans une jurisprudence abondante, les juridictions de l’Union ont, depuis lors, progressivement étendu son champ et construit son régime contentieux. Tendant à la garantie des règles et valeurs essentielles de l’ordre juridique européen, le moyen d’ordre public poursuit une fonction objective de garantie des équilibres constitutionnels inhérents à la construction européenne et n’oeuvre qu’exceptionnellement dans l’intérêt subjectif des justiciables. Il joue de manière variable dans l’ensemble des procédures contentieuses. Il est impératif et s’impose tant au juge, qui doit en principe l’examiner d’office, qu’aux parties, qui peuvent l’invoquer à tout moment et ne sauraient y renoncer. Un courant jurisprudentiel récent tend à subjectiviser son régime au vu des exigences du procès équitable en imposant sa soumission au débat contradictoire. Le présent ouvrage fournit la première analyse des moyens d’ordre public en droit du contentieux de...

L'autorité de la chose jugée en droit de l'Union européenne

Auteure: Araceli Turmo

Nombre de pages: 584

L’autorité de chose jugée constitue une composante essentielle de tout droit processuel. Elle a été reconnue comme un principe de droit de l’Union européenne par la Cour de justice qui l’applique en dépit de l’absence de source écrite depuis les premiers temps de la construction communautaire. Il est possible d’en identifier les fondements dans des principes fondamentaux tels que la sécurité juridique ou la protection juridictionnelle effective. L’autorité de chose jugée se manifeste tout d’abord sous la forme d’une exception d’irrecevabilité permettant de rejeter toute demande visant à remettre en cause ce qui a été définitivement tranché par les juridictions de l’Union. Cette exception ne peut être invoquée que lorsque la matière litigieuse ayant fait objet d’une première décision est identique à celle qui est en cause dans la nouvelle demande. L’autorité de chose jugée est également employée dans d’autres circonstances, afin de délimiter l’objet d’un litige en cas d’identité partielle des matières litigieuses et pour encadrer l’exercice des voies de recours extraordinaires. Les fonctions des juridictions de...

Les droits du patient en droit de l'Union européenne

Auteure: Amanda Dubuis

Nombre de pages: 1130

Le patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par les institutions de l’Union européenne qui sont allées jusqu’à consacrer une directive à leur application en matière de soins de santé transfrontaliers. Le dynamisme insufflé par l’organisation de cette mobilité s’étend par ailleurs à l’ensemble des droits du patient puisque certaines dispositions sont assez générales pour intéresser la personne soignée dans son État d’affiliation. La reconnaissance de ces droits peut surprendre au premier abord tant ce thème est éloigné des préoccupations initiales des Communautés. L’objectif de cet ouvrage est donc de démontrer la contribution du droit de l’Union à la reconnaissance et à la mise en œuvre des droits du patient. En l’absence de compétence juridique spécifique, ce sont à la fois la voie des droits fondamentaux et celle du marché intérieur qui ont permis la reconnaissance des droits du patient. L’intérêt pour ce domaine est tel qu’il existe désormais un véritable foisonnement normatif, composé tant de sources déclaratoires qu’obligatoires, pouvant affecter l’accessibilité et l’intelligibilité des...

Théatre complet de Alex. Dumas...: Le chevalier d'Harmental. La guerre des femmes. Le comte Hermann. Trois entr'actes pour l'amour médecin

Auteure: Alexandre Dumas

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: ptie. nos. 3994 à 4901

Auteure: Archives départementales de Seine-et-Oise

Dumas amoureux

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 432

L’Éros proprement amoureux de Dumas, qui le poussa à accumuler sa vie durant conquêtes et maîtresses, est la figure emblématique d’une énergie vitale et d’un désir de littérature et d’action qui n’avaient pas, en tant que tels, fait l’objet d’assez d’attention. Proposant une « éro-poétique » de l’œuvre dumasienne, l’ouvrage y aborde le désir selon plusieurs directions privilégiées. Il explore le désir amoureux et érotique, sa représentation, sa productivité et sa portée dans les différents genres illustrés par Dumas (théâtre, romans, contes, récits de voyage, autobiographie et écrits intimes, causeries...). Il envisage plus largement le désir comme une origine et un foyer de la création dumasienne, permettant d’en comprendre la fécondité, la variété, mais aussi les modes d’énonciation et de réception. Il s’intéresse enfin aux empreintes du désir chez les descendants biologiques et littéraires de Dumas, et à la façon dont les motifs sentimentaux et l’érotisme façonnent l’imaginaire qui se déploie dans les réécritures, les adaptations ou les suites de ses œuvres, telles que le D’Artagnan amoureux de Nimier.

Ascanio

Auteure: Dumas, Alexandre

Nombre de pages: 900

Nouvelle édition de Ascanio de Dumas augmentée d'annexes (Dumas, sa vie, son temps, son œuvre par de Bury). L'ouvrage a été spécifiquement mis en forme pour votre liseuse. - Naviguez par simple clic de chapitre à chapitre ou de livre à livre. - Accédez instantanément à la table des matières hyperliée globale. - Une table des matières est placée également au début de chaque titre. A PROPOS DE L'ÉDITEUR : Les éditions Arvensa, leaders de la littérature classique numérique, ont l'objectif de vous faire connaître les oeuvres des grands auteurs de la littérature classique à un prix abordable, tout en vous fournissant la meilleure expérience de lecture sur votre liseuse. Tous les titres sont produits avec le plus grand soin et bénéficient d'un système de navigation optimale. Le service qualité s’engage à vous répondre dans les 48h. Retrouvez tous les titres et offres privilégiées des éditions Arvensa sur leur site.

Les Romans de la Renaissance

Auteure: Alexandre DUMAS (Père)

Nombre de pages: 1780

Ce volume réunit trois romans Renaissance d'Alexandre Dumas et/ou de son atelier. Ils forment le pendant de la trilogie composée de La Reine Margot, La Dame de Monsoreau et Les Quarante-Cinq, qui met en scène la fin des Valois. Ces trois romans (Ascanio, Les Deux Diane et L'Horoscope, inachevé, qui se déroulent respectivement sous François Ier, Henri II et François II) font partager au lecteur la fascination pour la Renaissance éprouvée par Dumas et par les romantiques. André Maurois affirmait que Dumas, pourvu de la même énergie physique que les hommes de la Renaissance, se sentait plus proche d'eux que des bourgeois de la Restauration. Alors, écrit en effet l'écrivain, " toutes les sensations étaient franches et se traduisaient franchement, la joie par le rire, la douleur par les larmes ". C'est d'abord cette extraordinaire vigueur du jeune XVIe siècle qui est livrée à notre admiration : que ce soit celle de l'orfèvre et sculpteur florentin Benvenuto Cellini, figure sublimée de l'Artiste (Ascanio), ou celle du Chevalier par excellence qu'est Gabriel de Montgommery (Les Deux Diane). Cependant, ce côté lumineux possède sa contrepartie sombre, hantée par les ...

Le chevalier d'Harmental. La guerre des femmes. Le comte Hermann. Trois entr'actes pour l'Amour Médecin

Auteure: Alexandre Dumas (père)

Nombre de pages: 527

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