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La médiation efficace

Auteure: Jacques Fischer-Lokou , Peggy LARRIEU

Nombre de pages: 254

Dirigé conjointement par une juriste et un psychosociologue, voici un état des lieux rigoureux, actualisé et très accessible sur les plus récentes dispositions juridiques se rapportant à la médiation. L'ouvrage traite sans aucun tabou de la notion d'influence, pertinente en psychologie sociale, ainsi que de quelques techniques surprenantes mais efficaces, utilisées par des médiateurs professionnels.

Vivre sans

Auteure: Peggy LARRIEU

Nombre de pages: 189

La crise sanitaire révèle les failles béantes de nos sociétés : elle agit comme un révélateur au sens de précipité chimique. Nous nous retrouvons tous démunis. À l’évidence, le coronavirus est un accélérateur d’entropie. Cette entropie que nous refusions d’accepter, que nous avons cherché à éradiquer par tous les moyens, cette entropie qui est la cible des utopies transhumanistes, la voilà qui ressurgit de façon violente.

Mythes grecs et droit : Retour sur la fonction anthropologique du droit

Auteure: Peggy Larrieu

Nombre de pages: 266

La notion de mythe, dont la fortune a été brillante en sociologie, en anthropologie et en psychanalyse, ne peut laisser le juriste indifférent. Assurément, l'idée de rapprocher ces deux domaines peut paraître singulière, tant ils paraissent éloignés. Cependant, cette apparente altérité mérite d'être revisitée. Le retour au mythe, à travers une grille de lecture juridique, autorise une mise en perspective de la rationalité juridique contemporaine. Chaque mythe antique est en rapport avec la fondation du droit. Mais, le droit positif a lui-même une dimension mythologique importante. En raison de sa fonction normative, il est pétri d'imaginaire et de fictions. Or, à une époque comme la nôtre, où les mythes et autres métarécits sont déconsidérés, assimilés à une pensée préscientifique, il faut peut-être reconnaître que ce sont ces métarécits qui donnent du sens et qui peuvent renforcer la légitimité du droit dans sa dimension instituante. Le droit ne peut conserver sa fonction anthropologique sans renouer avec ce qui le sous-tend, à savoir le mythe.

L'Âge hyperhumaniste

Auteure: Hervé FISCHER

Nombre de pages: 296

Paradoxalement, nos technologies numériques, bien que fondées sur un code binaire, 1-0, élémentaire en comparaison des alphabets de 26 lettres, créent plus de conscience humaine et une exigence d’éthique planétaire agissante. Certes, la bataille entre l’hybris, la violence inhumaine, et le respect éthique de l’autre, ne cessera jamais. Mais il faut savoir choisir son camp, alors que l’humanisme traditionnel a perdu toute crédibilité depuis les catastrophes du XXe siècle. L’hyperhumanisme est certes une utopie, mais qui donne un sens positif à notre aventure humaine, et que notre époque requiert urgemment face aux périls et aux scandales de la réalité qui ressurgissent sans cesse. Hervé Fischer, de double nationalité française et canadienne, artiste et philosophe multimédia, a déjà publié plusieurs livres sur l’émergence du numérique, la mythanalyse des imaginaires sociaux et l’art. En 2017, le Centre Pompidou lui a consacré une rétrospective Hervé Fischer et l’art sociologique.

La notion de médiation administrative

Auteure: Rhita Bousta

Nombre de pages: 256

Longtemps rattachée aux différends entre personnes privées, la médiation connaît un succès grandissant dans le secteur public : médiateurs sectoriels, ombudsmän, médiation « dans le cadre » juridictionnel... Cette profusion est facteur de polysémie. Qu'entendre, au juste, par « médiation administrative » ? Quels en sont les principes directeurs ? Quid de l'égalité et de la liberté des médiés lorsque l'un d'entre eux est une administration publique ? Répondant à ces problématiques essentielles mais peu explorées, cet ouvrage offre une analyse critique des évolutions juridiques récentes nourrie de vingt entretiens inédits avec des experts de renom. Au travers d'une comparaison entre les systèmes français et espagnol, l'auteure soutient l'existence d'une notion spécifique de médiation administrative et en propose une définition compatible avec le concept de médiation présent dans de nombreux domaines.

Le droit, objet de passions?

Auteure: François Ost

Nombre de pages: 154

Existe-t-il des passions juridiques ? Des passions qui prennent le droit lui-même pour objet ? La littérature répond positivement à cette question ; s’y révèle en effet une étonnante galerie de personnages « fous de droit », manifestant à son égard un désir, une peur ou une haine, déraisonnables et excessifs. Tantôt c’est le trop de droit qui menace lorsque se déchaînent plaideurs chicaniers, juges compulsifs, fonctionnaires tatillons, législateurs dogmatiques, créanciers ou débiteurs obsessionnels. Tantôt, à l’inverse, c’est le trop peu de droit qui fait des ravages, soit qu’on l’exècre, comme Sade qui lui substitue une loi perverse, soit qu’on se ronge de son absence, comme Kafka qui n’en saisit que des bribes dénaturées. Mais chacune de ces passions dangereuses n’est que l’envers pathologique de passions positives. Reste alors à faire le départ entre passions civiles et inciviles. Mobiliser les premières pour renforcer le lien social, et offrir un exutoire cathartique aux secondes. Parmi bien d’autres, Aristophane, Cervantès, Shakespeare, Racine, von Kleist, Balzac, Dostoïevski, et Camus sont appelés à la barre des témoins....

La parole pour sortir de soi

Auteure: Claude Lichtert

Nombre de pages: 84

Différents récits bibliques permettent de relire l’expérience du (dé)confinement : l’arche de Noé, la corbeille de Moïse, la Pâque du peuple d’Israël, l’emmaillotage et la mise au tombeau de Jésus, l’apparition du Ressuscité aux disciples. Que pourrait suggérer la mise en perspective entre ces extraits bibliques et le (dé)confinement ? À quelle contrainte le confinement conduit- il ? Quelle adaptation rend-il nécessaire ? Quel manque révèle-t-il ? En proposant des pistes de réflexion, nous redécouvrons que la présence de Dieu est toujours liée à une parole qu’il cherche à transmettre en vue d’accompagner les choix et le cheminement des humains.

Personne et patrimoine en Droit

Nombre de pages: 712

Dans un contexte d’éclatement des concepts et de recul continu de l’univocité des notions juridiques, l’étude des notions de Personne et de Patrimoine mises en relation révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées les deux notions. En partant du postulat cher aux civilistes selon lequel toute personne a nécessairement un patrimoine, cet ouvrage répond aux différentes interrogations suscitées par le croisement de cette notion avec celle de Personne. En effet, les questions se rapportant à la notion de Patrimoine constituent autant de points d’ancrage à la notion de Personne : constitution ou consistance, unicité ou pluralité (du patrimoine et/ou de son régime), titularité, droits et obligations, protection, valorisation, circulation, atteinte, disparition, etc. La connexion ainsi réalisée permet ensuite une somme de réflexions sur ces problématiques menées en se situant au niveau tant de l’émergence (gestation) de la personne, que de son existence (vie) ou de sa déliquescence (disparition). Cet ouvrage intéressera les enseignants, chercheurs et étudiants spécialisés en droit commercial, droit des...

Catalogue PUL 2017

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 72

A paraître Parutions récentes Ouvrages parus au cours de l'année académique 2016-2017 Liste des collections et de leur direction Soumettre un manuscrit Diffusion et distribution Nos coordonnées

Cités 2014 - N° 60

Auteure: Revue Cités , Yves-Charles Zarka

Que pensent et que veulent les neurosciences cognitives ? (Coord. par Lionel Naccache) Éditorial, par Yves Charles Zarka I - Dossier : Que pensent et que veulent les neurosciences cognitives ? Lionel Naccache, Neurosciences et sciences humaines, une relation à inventer Yves Sarfati, L’électrode et la mémoration. Pour une psychanalyse éclairée des neurosciences Serge Stoléru, Sommes-nous libres par rapport à nos désirs sexuels ? Une perspective neuroscientifique Franck Ramus, Les neurosciences, un épouvantail bien commode Mathias Pessiglione, Décision et rationalité : un sujet indiscipliné Jérôme Sackur, Les neurosciences cognitives, ou la science naturelle de l'esprit Approches critiques par Henri Atlan et Jean-Claude Ameisen II - Vie intellectuelle Jing Zhao, La question du féminisme en Chine : Une lecture de Simone de Beauvoir III - Vie politique La démocratie : entre déterritorialisation et reterritorialisation

L'aménagement urbain

Auteure: Audrey Dameron

Nombre de pages: 660

Dans le cadre des enjeux actuels du droit de la ville, l'aménagement urbain constitue un outil pertinent qu'il convient de façonner. Distinct de l'aménagement du territoire et transcendant la frontière public-privé, l'aménagement urbain désigne les travaux visant un projet urbain d'intérêt général portant sur un quartier ou sur un lieu de vie. C'est ainsi qu'un régime juridique de droit commun doit être élaboré. Il concilierait les exigences économiques et celles visant à garantir un cadre de vie de qualité.

Le droit du bien-être animal dans le monde

Auteure: Sabine Brels

Nombre de pages: 500

En ce début de XXIe siècle, les consciences s'éveillent de plus en plus à la protection des animaux. La société reconnaît aujourd'hui la sensibilité de ces êtres vivants et le droit à la protection de leur bien-être contre les souffrances évitables qui leur sont infligées. Un tournant s'opère et modifie profondément notre rapport aux animaux dans la société comme dans le droit. Cet ouvrage fait état de la protection juridique du bien-être animal à l'échelle mondiale et de la possibilité d'établir une protection universelle à l'ONU.

Questions d'actualité en éthique animale

Auteure: Marie Pelé , Cédric Sueur

Nombre de pages: 236

L'éthique animale qui désigne l'étude de notre responsabilité morale à l'égard des animaux, n'est pas une prise de position mais un questionnement en perpétuelle évolution avec notre culture et notre temps. Cet ouvrage présente plusieurs éléments de réponses aux récentes questions posées par la société sur notre rapport aux animaux. Experts et étudiants abordent onze questions d'actualités en éthique animale. Leurs échanges sont retranscrits.

La jurisprudence et la doctrine

Auteure: Boris Barraud

Nombre de pages: 290

La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, comme source du droit réel mais non officielle. Ce livre retrace son parcours dans l'histoire de la pensée juridique, longtemps dominée par le légicentrisme. Il s'intéresse également à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle. Il s'attache enfin à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".

La Russie et l'ONU

Auteure: Sophie Huvé

Nombre de pages: 194

Si la Russie succède en 1991 à l'URSS comme membre permanent au Conseil de sécurité de l'ONU, ce statut ne lui évite pas son déclassement sur la scène internationale. Depuis le début des années 2000 et l'arrivée au pouvoir de Vladimir Poutine, la Russie est dans une phase de reconquête de son ancien statut, comme l'illustre par exemple sa position de leader dans la croisade anti-terroriste en Syrie. Elle utilise l'ONU comme tribune diplomatique de contestation de l'hégémonie occidentale, et comme instrument de consolidation des attributs de puissance.

Le retour à meilleure fortune

Auteure: David Defrance

Nombre de pages: 442

Le retour à meilleure fortune est un fait juridique améliorant la situation financière d'un débiteur le mettant en mesure de payer ses créanciers. Mais la purge des dettes neutralise cet effet. L'obligation de paiement du débiteur est alors éteinte, même si la fortune vient de nouveau à lui sourire. Seuls les créanciers mis à l'écart de la purge peuvent exiger un paiement. La Commission a en effet recommandé eux États-membres de l'Union d'encourager le rebond du débiteur, en adoptant une politique de la seconde chance en faveur de celui qui a échoué de bonne foi.

Voyage au coeur des propriétés publiques

Auteure: Geneviève Iacono

Nombre de pages: 180

Ce voyage au coeur des propriétés publiques tente de relever le défi d'une présentation simple et attractive du droit des propriétés publiques. L'ouvrage aborde de nombreux exemples de gestion domaniale (protection du domaine public maritime, gestion des forêts, consolidation des digues...) et traite les questions relatives aux grandes mutations du patrimoine des entreprises publiques (SNCF, la Poste ou EDF) pour illustrer la tension entre le droit européen de la concurrence et les exigences du service public. La difficile conciliation entre les logiques de protection et/ou de valorisation des propriétés publiques ouvrent la réflexion sur ces enjeux.

Sport et droit européen

Auteure: Colin Miège

Nombre de pages: 328

Le droit européen a eu une influence déterminante sur le sport, à mesure que celui-ci devenait une activité économique à part entière. Lorsque le sport a été intégré dans les compétences de l'Union par le traité de Lisbonne en 2007, les organisations sportives avaient déjà subi de plein fouet l'impact du droit européen avec notamment l'arrêt Bosman de 1995. Voici un panorama complet des règlements ou décisions de justice qui ont eu un impact sur le sport depuis les débuts de la construction européenne.

Le chef de la femme

Auteure: Raymond Spira

Nombre de pages: 273

La femme et l'homme sont égaux en droit. Pourtant, beaucoup de femmes constatent qu'il n'en est rien dans la réalité. Une accusation revient souvent chez celles et ceux qui dénoncent cet état de fait : ce sont les religions et leurs lois divines qui sont responsables de cette discrimination des filles d'Eve. Or, du Code d'Hammourabi au Coran, en passant par l'Antiquité gréco-romaine, l'Ancien et le Nouveau Testaments, ces prescriptions sont écrites en langage humain et toujours par des hommes qui façonnent les divinités à leur image : celle du chef qui protège et commande à sa femme comme à ses enfants. On en retrouve la trace dans les lois civiles. Ainsi de l'article 213 du Code Napoléon de 1804 dont les rédacteurs se réclamaient de saint Paul : Le mari doit protection à sa femme, la femme obéissance à son mari, tandis qu'un siècle plus tard le législateur suisse composait ce bel alexandrin : Le mari est le chef de l'union conjugale. Croyants et incroyants trouveront matière à réflexion dans ce récit documentaire qui se termine sur un rappel des droits des femmes tels qu'ils sont aujourd'hui proclamés.

Si le droit m'était conté

Auteure: François Ost

Nombre de pages: 217

Faire du droit en racontant des histoires, tel est le pari de ce livre qui exploite toutes les variétés du conte juridique : la fable historique et la fiction animalière, le récit de science fiction et le reportage réaliste, la spéculation onirique et la nouvelle fantastique, le conte philosophique, la dystopie, et même la fantaisie théologique. Huit récits qui font réfléchir à la norme en posant d'étranges questions.0- Faut-il du droit dans l'arche de Noé ? - Que révèlent les procès d'animaux que l'Occident a instruits jusqu'à la Révolution française ? - Tuer son propre clone, de surcroît équipé d'une intelligence artificielle, est-ce un meurtre ou la destruction d'une entité non humaine ? - A quoi sert le droit ? Le récit du naufrage de l'Amoco Cadiz donne une réponse crue et contrastée à cette question. - Se pourrait-il que, parfois, la réalité dépasse la fiction ? La dénaturation du droit dans une grande démocratie contemporaine le donne à penser.0Une dystopie prend forme quand, fasciné par son président Selfidor et sa devise Jamais deux sans moi, le peuple en vient à oublier le droit. - Quel livre tout juriste devrait-il emporter avec lui...

Le Rêve aux loups

Auteure: Jordan Diowe

Nombre de pages: 406

Le Rêve aux loups, c’est l’ultime lettre d’un condamné à mort de l’intérieur, le dernier des moutons-rebelles auquel justice et société ne laisseront pas une chance, mais qu’il dupera néanmoins pour faire triompher vérité, honneur personnel et progrès. Au-delà des sujets d’actualité et d’intérêt qui sont comme les deux pôles d’une pile prête à exploser, la famille et le terrorisme, et leurs possibles interactions à venir dont nous connaissons déjà les prémices, hommes en haut des grues ou qui égorgent leur progéniture, ce vaste récit couvrant thèmes et générations depuis la jeune Europe jusqu’aux confins d’Asie se veut un antidote à la douleur pour tous les pères trahis par le système autant que la plus lourde charge contre la justice familiale française contemporaine.

Marion, 13 ans pour toujours

Auteure: Nora Fraisse

Nombre de pages: 192

EN FRANCE, 1 ÉLÈVE SUR 10 EST VICTIME DE HARCÈLEMENT À L’ÉCOLE. « Marion, ma fille, le 13 février 2013, tu t’es suicidée à 13 ans, en te pendant à un foulard, dans ta chambre. Sous ton lit en hauteur, on a trouvé ton téléphone portable, attaché au bout d’un fil, pendu lui aussi pour couper symboliquement la parole à ceux qui, au collège, te torturaient à coups d’insultes et de menaces. J’écris ce livre pour te rendre hommage, pour dire ma nostalgie d’un futur que tu ne partageras pas avec moi, avec nous. J’écris ce livre pour que chacun tire les leçons de ta mort. Pour que les parents évitent à leurs enfants de devenir des victimes, comme toi, ou des bourreaux, comme ceux qui t’ont fait perdre pied. Pour que les administrations scolaires s’évertuent à la vigilance, à l’écoute et à la bienveillance à l’égard des enfants en souffrance. J’écris ce livre pour qu’on prenne au sérieux le phénomène du harcèlement scolaire. J’écris ce livre pour que plus jamais un enfant n’ait envie de pendre son téléphone, ni de suspendre à jamais sa vie. » Un récit recueilli par Jacqueline Remy.

ANNUAIRE DE L’INTERCOMMUNALITÉ ET DES EPL DE FRANCE

Auteure: Patrick Garnero

Nombre de pages: 538

Les EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) et EPL (Entreprises Publiques Locales, ex SEM)*L'Annuaire de l'Intercommunalité comprend les EPCI (soit 2225 Communautés de Communes, 173 Communautés d'Agglomération, 15 Communautés Urbaines, 5 Syndicats d'Agglomérations Nouvelles) ainsi que les 1190 EPL (Entreprises Publiques Locales - Anciennement SEM).* *Retrouvez les organigrammes complets et activités principales, les coordonnées complètes, les domaines de compétence, civilité, nom et prénom des Présidents et dirigeants Administratifs.

L'Inculpé

Auteure: Noëlle Loriot

Nombre de pages: 275

À 28 ans, Florence Larrieu vient d'être nommée juge d'instruction à Paris. Du premier dossier qu'on lui confie, elle pense immédiatement qu'il est pourri. Comment est morte réellement Ann Mansfield, hospitalisée pour une appendicite aiguë ? Qui a assassiné Patrick Parent, son beau-père ? Tout accuse le brillant chirurgien Emmanuel Faure. Tout est peut-être trop de choses, pense Mme le juge. L'enquête s'annonce délicate entre un inculpé trop parfait pour être coupable et son avocat, un maître du barreau, qui semble mal à l'aise dans la défense de son client - comme s'il craignait de découvrir où se cache la vérité... Au rythme d'une instruction mouvementée, marquée par l'étonnante personnalité de Mme le juge, avec ses doutes et ses convictions, Noëlle Loriot nous offre une passionnante intrigue psychologique dans les coulisses de la médecine et de la justice qu'elle décrit avec la précision du vécu. Autant que l'enquête de Mme le juge, cet « envers du décor » conduit inexorablement à une révélation inattendue et donne sa véritable dimension à ce roman, qui confirme Noëlle Loriot comme une grande dame du policier français.

Siegfried, nocturne

Auteure: Olivier Py

Nombre de pages: 72

À travers la figure tragique du héros wagnérien, Olivier Py livre une longue méditation crépusculaire sur le destin de l’Allemagne, qui pose la question de la responsabilité de la culture romantique dans la catastrophe nazie et, au-delà, du sens de la Culture elle-même.

Bordeaux port négrier (XVIIe-XIXe siècles)

Auteure: SAUGERA Eric

Nombre de pages: 384

Disponible en Ebook au prix de 27 euros, nous contacter : karthala@orange.fr L'historiographie bordelaise est plus que discrète sur le rôle que Bordeaux et sa région eurent dans la traite des hommes et leur esclavage. Ce livre soulève enfin, sans esprit de polémique, la chape de plomb qui pesait sur ce passé qualifié "d'infâme". En 1822, l'abbé Grégoire accordait la qualification de négrier à tout individu se rendant complice, de près ou de loin, du crime de la traite, et, un siècle plus tard, l'historien Léon Vignols, à tout port armant à la traite, sans considération de taille. Bordeaux fut un port négrier, incontestablement.

La Grande Illusion de Céline

Auteure: Jean NARBONI

Nombre de pages: 144

La grande illusion est ici une croyance erronée, et le titre d’un film de Jean Renoir de 1937. Le livre part de l’attaque furieuse du film par Céline dans Bagatelles pour un massacre, et du conflit qui s’ensuivit. Il croise quelques figures du cinéma, Stroheim, Dalio, Gabin, Itkine, mais aussi, plus ténébreuses et très en vue, celles d’un ethnologue « racialiste » et d’un délirant spécialiste en onomastique. Ni procès à charge ni énième spéculation sur la distinction écrivain/pamphlétaire antisémite, c’est plutôt une fable, un conte, ou en musique une fantaisie ou un impromptu. Les discours de haine pseudo-scientifiques d’alors font penser à ceux des réseaux sociaux actuels. Depuis longtemps en effet les notions de race et d’assignation identitaire n’avaient aussi vénéneusement refleuri. Jean Narboni est un ancien rédacteur en chef des Cahiers du cinéma. Il y a fondé et dirigé les éditions du même nom, où il a notamment publié des ouvrages de Roland Barthes, Serge Daney, Eric Rohmer ou Jean Louis Schefer. Chez Capricci, il est l'auteur de La nuit sera noire et blanche, ...Pourquoi les coiffeurs ? Notes actuelles sur Le Dictateur, et ...

L'Invité mystère

Auteure: Grégoire BOUILLIER

Nombre de pages: 112

Chaque année, lorsqu’elle fête son anniversaire, Sophie Calle demande à l’un de ses hôtes d’amener avec lui un “invité mystère”, inconnu de tous. Il y a dix ans, Grégoire Bouillier fut cet invité mystère, lors d’une soirée mémorable où, une fois encore, les lois mystérieuses qui semblent régir souterrainement l’existence se manifestèrent. Fin de l’histoire ? Non. Car dix ans plus tard, lorsque parut le Rapport sur moi, Sophie Calle entra en contact avec lui après la lecture du livre. Sans soupçonner qui il était. Une boucle se boucle. Une relation naît. Mais où est le hasard ? Quel est le mystère ? Qui s’invite réellement entre les êtres ? Où est la fiction et que signifie rendre compte de ce qui a lieu ?

La potestativité dans les relations contractuelles

Auteure: Stéphane Valory

Nombre de pages: 598

LA POTESTATIVITE EN DROIT PRIVE DES CONTRATS EST UN CONCEPT D'APPARENCE HETEROGENE. ELLE EVOQUE EN PREMIER LIEU LA CONDITION POTESTATIVE PROHIBEE PAR L'ARTICLE 1174 DU CODE CIVIL ET L'IDEE D'ARBITRAIRE SERVANT DE CRITERE A L'APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE CE TEXTE. EN SECOND LIEU, ELLE RENVOIE AU DROIT POTESTATIF ET A LA NOTION DE SUJETION, QUI DESIGNE LE LIEN JURIDIQUE UNISSANT SUJET ACTIF ET SUJET PASSIF DANS CE TYPE DE DROIT SUBJECTIF. LA CONFRONTATION DE L'ARBITRAIRE ET DE LA SUJETION OUVRE POURTANT LA VOIE A UNE APPROCHE UNITAIRE EN PERMETTANT LE RAPPROCHEMENT DE CES DEUX NOTIONS. ELABOREE A PARTIR DU CRITERE DE SUJETION, LA POTESTATIVITE PEUT SE DEFINIR COMME ETANT LE POUVOIR RECONNU A UNE PERSONNE DE MODIFIER UNE SITUATION JURIDIQUE METTANT EN CAUSE LES INTERETS D'AUTRUI. ELLE SE CARACTERISE PAR LA CORRELATION DIRECTE QUI EXISTE ENTRE LA MANIFESTATION UNILATERALE DE VOLONTE DE CETTE PERSONNE (LE POTENTIOR) ET LA MODIFICATION DE LA SITUATION JURIDIQUE. LE DROIT POSITIF ASSURE GLOBALEMENT UNE RECEPTION SATISFAISANTE DE LA POTESTATIVITE. LORSQU'ELLE EST D'ORIGINE CONVENTIONNELLE, CELLE-CI OBEIT EN EFFET A UN PRINCIPE DE VALIDITE REPOSANT SUR LA LIBERTE CONTRACTUELLE ET...

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