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Actualités en droit de la responsabilité

Auteure: Jean-Luc Fagnart , Pascal Staquet , Jean van Zuylen

Nombre de pages: 142

Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d’abord la responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice, règle séculaire aux contours parfois fluctuants, dont l’application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s’il en est, posée par l’existence chez la victime, d’un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa réparation, plus particulièrement de certains aspects souvent paradoxaux de l’indemnisation du dommage corporel.

L'évaluation et la réparation du dommage corporel

Auteure: Isabelle Lutte (sous la coordination de) , Collectif,

Nombre de pages: 126

La réparation d’une atteinte à l’intégrité physique est le plus souvent ressentie comme injuste et aléatoire. Injuste car cette atteinte est, dans notre droit, traitée différemment selon son origine : pathologique ou accidentelle, avec ou sans responsabilité d’un tiers, indemnisable ou non selon le régime juridique dans lequel – par hasard – elle s’inscrit. Aléatoire selon la qualité des experts qui auront à connaître de son estimation, d’une part, et des juridictions en charge de son évaluation, d’autre part. Le présent ouvrage tente ici de faire état de la situation en apportant un éclairage actuel et novateur sur les questions suivantes : • La création et la mise en place du Fonds des accidents médicaux institué par la loi du 31 mars 2010 : un tableau complet et critique des conditions et des modalités d’intervention de cette nouvelle institution est présenté. • La notion d’état antérieur et son application pratique : l’influence des prédispositions de la victime ou de son état antérieur sur l’étendue de son droit à réparation, a toujours retenu l’attention de la doctrine. Cette notion est analysée ici en assurance...

Les troubles somatoformes

Auteure: Jacques De Mol , Ouvrage Collectif

Nombre de pages: 165

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre les aspects médico-légaux des troubles somatoformes. Par troubles somatoformes, on entend l’ensemble des symptômes ou plaintes de type physique pour lesquels aucune anomalie organique ne peut être incriminée. Il s’agit notamment de la fibromyalgie, du côlon irritable ou encore du syndrome de fatigue chronique. Ces troubles représentent le champ le plus discuté et discutable des classifications nosographiques psychiatriques et sans doute aussi l’une des modalités les plus protéiformes d’expression de la souffrance psychique. Les auteurs de cet ouvrage, tous issus du monde médical ou juridique, tentent d’en explorer les aspects principaux. Sont ainsi abordés les thèmes suivants : - l’expertise des troubles somatoformes ; - la fibromyalgie post-traumatique ; - les cercles vicieux, paradoxes et coûts de la fibromyalgie ; - les traumatismes et séquelles des maladies du travail ; - le rôle du médecin-conseil de mutualité dans le retour au travail des patients souffrant de troubles somatoformes ; - l’impact de l’état antérieur dans les troubles somatoformes ; - la prise en compte de ...

Droit de la responsabilité

Auteure: Michel Fifi , Marie Zagheden , Patrice Colette

Nombre de pages: 106

Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d’un sinistre que de ses conséquences. Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et corporels encourus. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé sous l’égide de la Conférence du Jeune Barreau de Nivelles le 5 mars 2015. Chacun des acteurs présents apportant son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.

États généraux du droit médical et du dommage corporel

Auteure: Isabelle Lutte (dir.) , , Collectif

Nombre de pages: 324

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le dommage corporel. Les questions de l’évaluation et de la réparation du dommage corporel sont récurrentes dans la pratique de nombreux professionnels du droit. Aléa médical, dommage moral, comportement de la victime, capitalisation, aggravation du dommage, rôle des assurances, place de la mutualité... ne constituent qu’un échantillon des aspects susceptibles de retenir l’attention en la matière. Chacun de ceux-ci requiert d’être abordé et analysé avec rigueur, les contours de certains principes applicables demeurant imprécis et malaisés à appréhender. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces notions utiles pour le praticien. Les auteurs apportent des éclairages et exposent les dernières actualités par rapport à un vaste champ de matières. Ils se penchent également sur l’incidence de nouveautés introduites plus ou moins récemment dans l’ordre juridique belge, telles que le Fonds des accidents médicaux, l’action en réparation collective ou encore la réforme dite « pot-pourri I ». Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnels. À PROPOS DES ÉDITIONS ...

Responsabilité, indemnisation et recours

Auteure: Bernard Dubuisson (dir.) , Noël Simar (dir.) , , Collectif

Nombre de pages: 288

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilité, l'indemnisation et le recours. Le droit de la responsabilité civile extracontractuelle, droit essentiellement prétorien, est en perpétuelle évolution. Deux ans à peine après le recyclage organisé par la CUP en ce domaine, de nouveaux sujets méritent une attention particulière. Dans un contexte où les incertitudes se rapportant à la faute, au lien causal et au dommage sont de plus en plus nombreuses, la question de la charge de la preuve en droit de la responsabilité devient un enjeu majeur. L’information financière que les opérateurs économiques, qu’ils soient banquiers ou assureurs, doivent désormais fournir obligatoirement aux investisseurs constitue par ailleurs une source de responsabilité nouvelle fondée pourtant sur les conditions du droit commun de la responsabilité. En outre, la jurisprudence bien connue de la Cour de cassation relative au recours direct de l’employeur public ne cesse de connaître de nouveaux rebondissements liés en partie aux interventions concurrentes de la Cour constitutionnelle et de la Cour de justice de l’Union européenne. Les...

Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances

Auteure: Collectif,

Nombre de pages: 590

Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l’évaluation et l’indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours subrogatoire, les spécificités du droit des assurances (spécialement en accidents du travail), sans oublier plusieurs questions spéciales de procédure et ce à l'égard du droit belge. Cette oeuvre collective répond à la volonté commune de ses auteurs, issus du barreau, du monde académique et de celui des assurances, de mettre en valeur le parcours professionnel remarquable de Noël Simar.

Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

Auteure: Claude Devoet (dir.) , Jean-Luc Fagnart (dir.) , Steve Gilson (dir.)

Nombre de pages: 355

Responsabilités - Assurances - Accidents du travail L’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non moins intéressante. Le lecteur trouvera ainsi des notes d’observation traitant de sujets aussi variés que la responsabilité des avocats et son étendue, la notion d’accident privé, l’impact du changement de bénéficiaire d’une assurance vie sur la déductibilité des primes, les infections nosocomiales ou encore la question de la volonté dans le chef des malades mentaux et ses répercussions sur leur responsabilité. Le recours à certains modes de preuve comme les détectives privés suscite également un grand nombre d’interrogations soulignées dans le présent ouvrage. La matière des accidents du travail continue, elle aussi, à générer une jurisprudence abondante. Les commentateurs constatent notamment une résurgence de la théorie exigeant de...

Actualités en droit de la responsabilité

Nombre de pages: 140

"Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose affectée d'un vice, principe d'origine prétorienne et aux contours parfois fluctuants, dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation."--Page 4 de la couverture.

Revue Générale des Assurances et des Responsabilités 2012/4 (R.G.A.R.)

Au sommaire de ce numéro : "État antérieur d'une victime : à prendre ou à laisser?", par Pascal Staquet.

Actualités en droit de la responsabilité

Auteure: Geoffroy Cruysmans , Jean-Luc Fagnart , Pascal Staquet , Jean Van Zuylen

Nombre de pages: 140

Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose affectée d'un vice, principe d'origine prétorienne et aux contours parfois fluctuants, dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin, Jean-Luc Fagnart examine le dommage et sa réparation, plus particulièrement certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.

Osez le bonheur au travail

Auteure: , Collectif

Nombre de pages: 278

Un coaching professionnel complet Considérant qu'il y autant de métiers qu'il y a de situations individuelles particulières, nous avons choisi de réunir dans ce livre différentes thématiques qui couvrent des problématiques variées, pour que tout un chacun puisse trouver des clés d'amélioration dans sa vie professionnelle. Il constitue un ensemble de ressources sur le chemin du mieux-être au travail. Pour être acteur de son bien-être professionnel Qu'il s'agisse de résoudre un problème précis, d'amorcer un changement positif ou d'identifier les conditions nécessaires à un environnement de travail sain et propice à l'accomplissement de soi, le lecteur trouvera dans cet ouvrage collectif des conseils, des questions-réponses et des pistes de réflexion précieuses pour accompagner le changement. Osez le bonheur au travail, c'est : • le coaching professionnel d'une dizaine d'experts ; • des thèmes divers et complémentaires pour une approche globale de l'épanouissement professionnel ; • des réponses approfondies aux problématiques les plus courantes liées au monde du travail ; • des théories associées à des conseils pratiques et des outils faciles à ...

Harcèlement moral : comment en venir à bout ?

Auteure: Benjamin Fléron , 50 minutes

Nombre de pages: 32

Un guide pratique et accessible pour apprendre à lutter contre le harcèlement moral Moqueries, sabotages, mises à l’écart et humiliations publiques : autant d’atteintes à la dignité que l’on imagine plus aisément dans une cour d’école que dans les bureaux d’une entreprise. C’est pourtant le quotidien de bon nombre de travailleurs, victimes de ce que l’on appelle le harcèlement moral. Ce livre vous aidera à : • Casser les clichés liés au harcèlement moral • Reconnaître une situation de harcèlement • Réagir efficacement face à cette forme de violence sournoise • Et bien plus encore ! Le mot de l’éditeur : « Avec l’auteur, Benjamin Fléron, nous avons cherché à présenter aux lecteurs le fonctionnement du harcèlement et ses conséquences, tant pour la personne concernée que pour l’entreprise. Afin de lutter contre les idées reçues et de ne pas accuser tout un chacun d’être un harceleur, l’auteur détaille les signes permettant de repérer une véritable situation malsaine. Ce numéro propose ensuite des pistes pour réagir de manière appropriée, avant de répondre aux questions les plus fréquemment posées à ce sujet. »...

L'école revue et corrigée

Auteure: Claudine Leleux

Nombre de pages: 200

L’école doit être revue et corrigée en assurant dès le niveau primaire une formation de base comprise comme l'acquisition de compétences permettant à l'enfant d'apprendre à apprendre tout au long de sa vie. Une telle formation est incompatible avec la finalité séculaire de sélection qui sous-tend tout le cursus et qui se solde souvent aujourd’hui par le décrochage scolaire. L’objectif de l’école de demain ne peut plus, en ce sens, seulement viser à garantir aux jeunes un droit formel à l’éducation – cette démocratisation a eu lieu – mais à leur garantir un droit réel à une formation de base universelle et inconditionnelle. Cette formation de base, qui permettrait de développer des personnalités autonomes, coopératives et participatives, constitue aussi la seule voie pour répondre aux impératifs fonctionnels des sociétés du 21e siècle en tenant compte des évolutions du marché du travail et des investissements économiques : la société du savoir, l’investissement dans l’immatériel, la demande de qualifications toujours plus pointues, la gestion du temps libre… exigent des jeunes générations un niveau de scolarisation plus...

Salut, Gabin !

Auteure: Jean-Michel Betti , Michel Borget , Jean Poggi , Betty Truck

Nombre de pages: 240

“Salut, Gabin !” n’est pas un adieu. Surtout pas. Mais, plus simplement, un sourire attendri au petit garçon qui rêvait d’être un jour chauffeur de locomotives, un clin d’œil complice au jeune figurant du Casino de Paris, une bourrade amicale au fusilier-marin, des applaudissements à l’acteur débutant, à celui dont le cœur battait trop fort lorsqu’il serrait dans ses bras les plus belles femmes du monde et, pour finir, un coup de chapeau au comédien qui savait être aussi un homme. L’Homme-Gabin cachait sa pudeur sous d’énormes colères, et sa tendresse sous la verdeur de ses mots. Souvent désagréable, irritant ou cinglant, mais toujours authentique et vrai. Cet homme, vous le découvrirez au fil des pages, bien différent du légendaire "Gueule d’amour" ou de l’inévitable "Pépé le Moko"... Jean-Michel Betti est un pseudonyme. Sous celui-ci se cachent trois journalistes, Jean Poggi, Michel Borget et Betty Truck, qui, en dix ans de reportages, ont vu tourner le comédien et vivre l’homme. Sur les plateaux de cinéma, ils ont approché le monstre sacré. Sur les terres de la Moncorgerie, ils ont marché aux côtés du paysan. Et leur...

Meurtres en séries : les séries policières de la télévision française

Auteure: Jacques Baudou , Jean-Jacques Shleret

Nombre de pages: 289

Tout sur toutes les séries policières produites par la télévision française. Jacques Baudou, l’un de nos meilleurs connaisseurs de la littérature policière, chroniqueur des séries télévisées pour le journal « Le Monde » et secrétaire général des Rencontres Européennes de Télévision de Reims, et Jean-Jacques Schleret, membre du comité de sélection des Rencontres Européennes et, lui aussi, éminent spécialiste de la littérature policière (Il est l’auteur de monumentales publications consacrées aux trois plus célèbres collections policières de l’édition française : Voyage au bout de la Noire, Le vrai visage du Masque et Les métamorphoses de la Chouette, écrites avec Claude Mesplède pour la première et Jacques Baudou pour les deux autres), ont mis en commun leur passion, leur culture télévisuelle et leur documentation pour réaliser ce gros volume abondamment illustré. Meurtres en séries se lit comme le roman des séries, qui en sont les principaux personnages. Depuis les 5 dernières minutes jusqu’aux récentes séries bâties à partir de collections comme la Série Noire, Le Masque et Sueurs froides, en passant par L’inspecteur...

Le français et les langues d'Europe

Auteure: Françoise Argod-Dutard (Dir.)

Nombre de pages: 480

Voici, pour les langues d'Europe, le temps de la coexistence et des choix, des ententes et des compromis, dans un espace en expansion géographique mais aussi en concurrence avec le monde anglo-saxon. Issues, pour la plupart d'entre elles, des mêmes racines indo-européennes, elles n'ont cessé de se différencier dans le temps et l'espace de leur croissance, même si quelques-unes restent apparentées. Comment dès lors, dans une communauté européenne aux langues multiples, passer de Babel à Pentecôte ? Si, dans le monde politique, ce sont les institutions qui règlent officiellement les usages de la communication, qu'en est-il dans les échanges spécialisés, scientifiques et techniques ? Comment passer d'une langue à une autre, lorsque les notions qu'elles recouvrent diffèrent sensiblement? Comment rendre compte, par la transposition linguistique, de la spécificité d'une œuvre, en traduire la littérarité ? Comment enseigner les langues, aujourd'hui et demain ? Faut-il dès lors éduquer à l'intercompréhension ? Ce sont autant de questions que se sont posées les enseignants qui ont participé au plan de formation de l'Éducation nationale, auxquelles ont...

Marcel Bluwal, pionnier de la télévision : une vie, une oeuvre, des premiers postes à nos jours

Auteure: Isabelle Danel

Nombre de pages: 320

Marcel Bluwal est le dernier géant du petit écran. Né en 1925, il a traversé le siècle : son Dom Juan avec Michel Piccoli et Claude Brasseur, ses adaptations de Marivaux – avec Danièle Lebrun et Jean-Pierre Cassel, mais aussi le feuilleton Vidocq sont des chefs d'oeuvres incontournables. Sa vie est un roman, celui d'une époque. Il se souvient dans ce livre des jeudis, du Front Populaire, des actualités de première partie au cinéma, de la guerre et de ce que signifie être enfermé dans une chambre durant près de deux années, des débuts en fanfare de la télévision française, de l'ORTF... Il nous fournit en outre une foule d'anecdotes sur les secrets de tournage, de casting, etc. Son regard sur le monde est acéré, sa passion de l'image intacte, sa parole abondante et passionnante. Ariane Ascaride " Cet homme a signé des chefs d'oeuvre et il continue à être persuadé qu'il est du "deuxième rayon'. C'est peut-être en ça qu'on se rejoint : lui, c'est le petit juif du XIIe et moi je suis la petite Marseillaise du trou du cul du monde. Sans se le dire, on s'est reconnus. " Claude Brasseur " Il y a eu trois metteurs en scène importants dans ma vie, dans ma...

Après le progrès

Auteure: Pascal Chabot

Nombre de pages: 128

Le progrès est à réinventer, les idéologies qui s'en alimentent ont montré leurs limites, causant des dégâts parfois irréversibles. Tourner la page, c'est-à-dire penser après le progrès, c'est s'interroger sur la façon dont notre civilisation comprend aujourd'hui sa marche en avant. Cherche-t-elle seulement à accroître la sphère de l'utile, comme elle semble s'y atteler avec intérêt et parfois avidité ? Ou laisse-t-elle une place aux progrès subtils, les seuls qui aient un sens ?

La guerre d'Indochine dans le cinéma français

Auteure: Delphine Robic-Diaz

Nombre de pages: 376

La guerre d'Indochine n'est pas seulement le sujet de quelques films de guerre réalisés par d'anciens enrôlés du Service cinématographique des armées tels Pierre Schoendoerffer ou Claude Bernard-Aubert. Elle est également un phénomène de société, dont la présence, ténue mais récurrente, est notable dans les fictions françaises (tous genres confondus) tournées depuis plus d'un demi-siècle par des cinéastes aussi reconnus que Louis Malle, Claude Chabrol, Georges Lautner, Pierre Granier-Deferre, Yves Boisset, Gérard Corbiau, Bertrand Tavernier, Régis Wargnier, etc. La guerre d'Indochine n'est jamais clairement dite dans ces films, mais elle s'avère impossible à taire totalement, comme s'il s'agissait d'un refoulé cinématographique tentant perpétuellement d'apparaître à l'écran. Trou de mémoire cinématographique, le conflit devient l'objet d'une mythification héritée du cinéma colonial, renouvelée par les enjeux des représentations post-coloniales. Ainsi, les références à la guerre d'Indochine sont-elles souvent sibyllines et toujours lancinantes, signalant une défaillance, un manque tant chez les personnages qui la stigmatisent (les anciens...

Django Reinhardt

Auteure: Gérard Regnier

Nombre de pages: 152

Le Tsigane Django Reinhardt, musicien de jazz, a connu ses plus grandes heures de gloire sous l'Occupation. Un succès à l'égal de celui de Maurice Chevalier et de Charles Trenet, aussi bien à Paris et dans la France occupée, qu'en Belgique sous administration militaire allemande. Gérard Régnier montre que l'image d'un Django traqué en tant que Tsigane par les occupants nazis relève de la légende. Les officiers allemands, connaisseurs et amateurs de jazz, se pressaient, aussi bien pour l'écouter en concert à la salle Pleyel, que dans les cabarets comme Le Nid. En Belgique, Django fait salle comble au Palais des Beaux-Arts de Bruxelles et la foule se presse pour l'apercevoir lors de sa réception au grand quotidien Le Soir. Charles Delaunay, dans son label Swing, enregistre Django, et ses disques connaissent le plus grand succès. On siffle Nuages dans les rues de Paris, Bruxelles et Berlin.

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