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L'Office du juge

Auteure: Olivier Cayla , Marie-France Renoux-Zagamé

Nombre de pages: 239

Quel statut théorique allouer au pouvoir de juger au regard du pouvoir étatique ? Comment définir la nature et la forme des liens susceptibles de les articuler l'un à l'autre ? Telles sont les questions auxquelles tentent de répondre ici historiens et philosophes du droit. A l'origine de cette réflexion collective, il y a la diversité des réactions que suscitent les mutations actuelles qui marquent le rôle des juges. Au vu de la forme souvent " nationale " que revêtent ces différences, interroger l'histoire a semblé nécessaire, et c'est à celle de l'Etat français qu'ont été empruntées les formules permettant de caractériser deux des principaux modèles à partir desquels définir la part qui revient au juge dans la mise en œuvre de la loi : d'un côté une vision unitaire, qui juxtapose un roi-juge et un juge-roi, lequel revendique alors " sa part de souveraineté ", de l'autre une vision hiérarchisée, qui réduit la fonction du juge à celle d'exécutant, avec l'idéal ou le risque, d'en faire une " puissance nulle ". La conviction d'une nécessaire indivisibilité de la souveraineté, qui sous-tend ces deux paradigmes, a rendu difficile l'ouverture de la...

Droit constitutionnel. Édition 2018

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , Guy Scoffoni

Nombre de pages: 1200

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République. « Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière »...

Droit des libertés fondamentales

Auteure: Louis Favoreu , Guy Soffoni , Jérôme Tremeau , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Ferdinand Mélin-Soucramanien , Annabelle Pena , Otto Pfersmann , Joseph Pini , André Roux

Nombre de pages: 700

Ce précis ne traite pas des libertés publiques mais des libertés fondamentales. Un long travail de réflexion et d'approfondissement a conduit les auteurs à faire une présentation des droits fondamentaux qui respecte les préceptes du droit comparé et corresponde aux principes originels de la théorie des droits fondamentaux (d'origine étrangère) tout en tenant compte de la spécificité de la situation française et de son héritage historique. On trouvera donc exposées la théorie générale des libertés et droits fondamentaux ainsi que, de manière distincte, la protection constitutionnelle et la protection européenne de ces droits et libertés.

Droit constitutionnel 2016

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , Andre Roux , Guy Scoffoni

Nombre de pages: 1103

Ce precis est concu pour permettre aux etudiants de premiere annee de droit et ceux d'Instituts d'etudes politiques de suivre les differents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera egalement utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l utiliser en relation avec les "Grandes decisions du Conseil constitutionnel," son complement indispensable. Cet ouvrage etudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne: les institutions, le systeme normatif, les libertes fondamentales, en apportant constamment un eclairage sur le droit compare. Grace a l'etude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle a la conception juridique de ce droit, sans pour autant negliger l'approche historique et l'analyse des evolutions de la Ve Republique."

Droit constitutionnel 2021 - 23e ed.

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , Guy Scoffoni

Nombre de pages: 1200

Le manuel le plus approfondi pour les L1, à jour des dernières QPC Ce précis met particulièrement l'accent sur les différents éléments constitutifs de l'État de droit et notamment sur « les sources du droit » et sur « la justice constitutionnelle », dans une perspective de droit comparé. Il traite, de manière originale, de l’ancrage constitutionnel des institutions politiques mais aussi administratives et juridictionnelles. À cet égard, le « droit constitutionnel des collectivités locales » fait l’objet d’une présentation détaillée. Il consacre par ailleurs des développements synthétiques aux régimes politiques étrangers et d’autres, plus substantiels, à l'histoire constitutionnelle française et au régime politique de la Ve République. La 22e édition de cet ouvrage est enrichie par la prise en compte des nouvelles décisions du Conseil constitutionnel, des évolutions de la pratique institutionnelle de la V° République sous la présidence d’Emmanuel Macron et d’une remise à jour des développements relatifs aux droits fondamentaux, y compris les conséquences de la loi d’urgence du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie du...

Le pouvoir de révision constitutionnelle

Auteure: Kémal Gözler

Nombre de pages: 774

Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1997, 2 volumes, 774 pages. Titre préliminaire. - Le pouvoir constituant Chapitre 1. - Les notions générales Chapitre 2. - Les questions préalables Première partie: Les limites à la révision constitutionnelle Titre 1. - Les limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Chapitre 1. - L'inventaire des limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Chapitre 2. - La question de la valeur juridique des limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Titre 2. - Existe-t-il des limites à la révision constitutionnelle non inscrites dans les textes constitutionnels ? Chapitre 1. - Les thèses favorables à l'existence de normes supraconstitutionnelles s'imposant à l'exercice du pouvoir de révision constitutionnelle Chapitre 2. - Les thèses déduisant des limites à la révision constitutionnelle de l'esprit de la constitution Deuxième partie: Les sanctions des limites à la révision constitutionnelle Titre 1. - Les sanctions autres que le contrôle...

L'argumentation

Auteure: Pierre Livet

Nombre de pages: 214

Il est question dans ce livre de l'argumentation et des perspectives que son étude offre à qui veut analyser les corpus juridiques. Tout d'abord l'argumentation peut être prise pour thème et enjeu philosophique en elle-même. Jean-Pierre Cometti et Alban Bouvier font le point sur la place de l'argumentation dans la philosophie contemporaine, mais aussi dans la linguistique. La place à donner à l'étude de l'argumentation est aussi un enjeu dans les débats de philosophie du droit. Pfersmann souhaite que cette étude reste encadrée par une théorie du droit qui insiste sur sa spécificité normatique et positive. Frison-Roche insiste sur la tendance actuelle où le débat et le procès redeviendraient le centre du droit. Frydman suggère d'envisager le contrat comme un acte de langage dont l'intention se découvre. Pierre Livet, pour sa part, fait de l'argumentation un objet d'étude qui prend comme opposition fondamentale la dualité entre normalité et exception. Etudes réalisées sous la direction de Pierre Livet.

L'effet corroboratif de la jurisprudence

Auteure: Charlotte Arnaud

Nombre de pages: 593

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juridictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thèse de « l'autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir à une conception unanime de l'influence que produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant l'analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. Partant du principe de déterminisme textuel, les juridictions sont prioritairement contraintes par les énoncés dispositionnels dont elles doivent faire application. Une part d'indétermination résulte néanmoins des spécificités de chaque contentieux, attachées aux questions litigieuses dont les juridictions sont saisies. La systématisation de l'effet que produit la jurisprudence repose sur deux critères essentiels : les normes et leurs modalités d'application. Sur ces fondements, la thèse propose de démontrer que la jurisprudence a valeur de preuve. La...

Droit constitutionnel. Édition 2015

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , Guy Scoffoni , André Roux

Nombre de pages: 1100

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé.Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République.

Identité(s) multiple(s)

Auteure: Kerstin Hausbei

Nombre de pages: 272

Ces 21 contributions offertes à Gerald Stieg par ses collègues et amis de l'UFR d'allemand de la Sorbonne nouvelle reflètent, par leurs sujets et leurs approches, toutes les facettes d'un institut où, comme enseignant, mais aussi comme directeur et comme animateur de l'équipe de recherche, il a joué un rôle éminent. Variant le théme de l'identité, elles rentrent en résonance avec les rôles multiples que Gerald Stieg a assumés dans sa vie professionnelle, mais aussi avec son double enracinement autrichien et français.

Droit constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre

Nombre de pages: 1147

La 4e de couverture indique : "Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel qu'il prolonge, en traitant pour la première fois du "droit constitutionnel des libertés". Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 21e édition est enrichie par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française. "Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit" (RD publ. 1999). "Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière" (AJDA 1998). "Ce...

Argumentation: droit, philosphie et sciences sociales

Auteure: Pierre Livet

Nombre de pages: 222

Il est question dans ce livre de l'argumentation et des perspectives que son étude offre à qui veut analyser les corpus juridiques. Tout d'abord l'argumentation peut être prise pour thème et enjeu philosophique en elle-même. Jean-Pierre Cometti, et Alban Bouvier font le point sur la place de l'argumentation dans la philosophie contemporaine, mais aussi dans la linguistique. La place à donner à l'étude de l'argumentation est aussi un enjeu dans les débats de philosophie du droit. Pfersmann souhaite que cette étude reste encadrée par une théorie du droit qui insiste sur sa spécificité normatique et positive. Frison-Roche insiste sur la tendance actuelle où le débat et le procès redeviendrait le centre du droit. Frydmann suggère d'envisager le contrat comme un acte de langage dont l'intention se découvre. Pierre Livet, pour sa part, fait de l'argumentation un objet d'étude qui prend comme opposition fondamentale la dualité entre normalité et exception.

Gouvernement des juges et démocratie

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 374

Consacrer un séminaire — et désormais un ouvrage — au thème « Gouvernement des juges et démocratie » est d’autant plus ambitieux qu’aujourd’hui l’expression est utilisée dans le langage commun, celui des journalistes, mais aussi celui des hommes politiques qui, de manière périodique, en France, accusent les juges constitutionnel, judiciaire et administratif de se comporter comme des juges qui gouvernent. Le premier défi consiste donc à analyser cette notion d’un point de vue scientifique et à déterminer le sens qu’elle peut revêtir tant pour les juristes que pour les politistes ; le deuxième défi consiste à établir le lien avec la démocratie et plus particulièrement à déterminer s’il est positif ou négatif. La question se pose de manière d’autant plus aiguë qu’elle concerne le rôle que jouent, au premier chef, les juges constitutionnels en tant que censeurs de l’action du législateur, démocratiquement élu, mais aussi les juridictions supranationales dont les décisions s’imposent dans les ordres juridiques nationaux. Par la richesse des contributions qu’il réunit, la qualité de leurs auteurs et la multiplicité des points...

Droit constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann

Nombre de pages: 1181

La 4e de couverture indique : "Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel qu'il prolonge, en traitant pour la première fois du "droit constitutionnel des libertés". Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 23e édition est enrichie par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française. "Nul doute que ce manuel ne réponde aux besoins des étudiants, à l'évolution des études de droit, à la nécessité de faire prendre conscience aux futurs étudiants, dès leur première année de faculté, que les normes du droit public structurent l'ensemble du système de droit" (RD publ. 1999). "Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière" (AJDA 1998). "Ce...

Droit constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann

Nombre de pages: 1135

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République. "?Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [... ]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière ?"...

"Réviser" la constitution

Auteure: Franck Moderne

Nombre de pages: 106

Cet essai sur le concept de révision constitutionnelle est issu d'un enseignement dispensé à Aix-en-Provence, dans le cadre du " Cours international de justice constitutionnelle " organisé annuellement par le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (GERJC, équipe associée au Centre national de la recherche scientifique), sous l'égide du doyen Louis Favoreu. Du cours sont conservées l'intention pédagogique et la présentation didactique, avec un appareil de notes et de références volontairement réduit au minimum. Du droit comparé il utilise les atouts et tire les leçons, c'est-à-dire une mise en perspective réciproque des principales notions retenues par les droits nationaux en matière de révision constitutionnelle. La présence d'Otto Pfersmann, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), comme intervenant privilégié, a sensiblement enrichi l'analyse comparative de l'ensemble de ces thèmes. L'auteur s'est efforcé de faire ressortir au premier chef l'ambiguïté du concept de " révision " d'une Constitution, ambiguïté qui tient tant à l'indétermination relative du contenu et des effets de toute révision...

Droit constitutionnel 2020 - 22e éd.

Auteure: Louis Favoreu

Nombre de pages: 1200

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l’utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République. « Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l’enseignement de la matière » ...

Traversées de Pierre Klossowski

Auteure: Laurent Jenny , Andreas Pfersmann

Nombre de pages: 184

L'univers de simulacres déployé par P. Klossowski ne se comprend qu'à partir de sa singulière méditation de philosophies apparemment contradictoires : Nietzsche, Sade et la tradition gnostique par exemple ; ou encore Fourier et Walter Benjamin. Les études réunies ici à l'occasion de deux expositions, consacrées au dessinateur, examinent ce travail de subversion à l'oeuvre chez ce créateur.

Justement traduire

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 312

Le droit a son propre langage, et même plusieurs. La circulation des droits d’un pays à un autre, d’une époque à l’autre, suppose la possibilité de pouvoir saisir ce droit voyageur. Pour traverser les frontières et les âges, il doit être traduit. Mais que traduit-on lorsqu’on traduit le droit ? La différence fondamentale formulée par Ferdinand de Saussure – entre sens (contenu intrinsèque du terme) et valeur (contenu du terme tel qu’il résulte des relations qu’il entretient avec d’autres termes relevant d’un même système linguistique) d’un mot – prend une dimension toute particulière dans le domaine juridique : ce qui y distingue le sens de la valeur n’est pas seulement l’intégration du mot dans un système linguistique donné, mais aussi et surtout dans un système juridique spécifique. La question de la traduction juridique s’entend donc en réalité à plusieurs niveaux. Il n’y est pas seulement question de traduire les mots du droit ; s’y mêlent aussi la question de la possibilité de traduire la distance qu’entretient la langue juridique avec la langue commune au sein de chaque système linguistique, et celle de la capacité ...

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Auteure: Damien Fallon

Nombre de pages: 536

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. À cette fonction initiale, s’est peu à peu ajoutée une dimension positive. Ainsi, la puissance publique doit aujourd’hui, non seulement s’abstenir de porter atteinte aux droits fondamentaux, mais également s’abstenir de ne pas les garantir. Cet ouvrage a pour objet la construction d’un concept théorique d’abstention permettant d’apporter un nouvel éclairage pratique sur le droit positif en revisitant des thématiques classiques comme les droits sociaux, le principe de précaution, l’incompétence négative du législateur, ou encore la théorie des obligations positives. L’abstention apparaît ainsi comme un véritable mode d’action entre les mains des pouvoirs publics. Elle se distingue alors de l’inaction, qui désigne l’absence de toute action. Cette distinction fondamentale entre abstention et inaction emporte de nombreuses conséquences pratiques. Par la mise en lumière d’un élément...

Devant la loi : XIe séminaire interdisciplinaire du Groupe d'étude "Raison et rationalités" : actes

Auteure: Pascal Bridel

Nombre de pages: 162

Histoire de la philosophie du droit

Auteure: Jean-Cassien Billier , Aglaé Maryioli

Nombre de pages: 328

« Il est peu de questions relatives à la société humaine qui aient été posées avec autant de persistance et qui aient fait l'objet, de la part de théoriciens réputés, de réponses aussi différentes, étranges et même paradoxales que la question "Qu'est-ce que le droit ?" ». Telles sont les lignes inaugurales, en 1961, de l'un des ouvrages marquants de la philosophie du droit au XXe siècle, celui de H.L.A. Hart : Le concept de droit.Qu'est-ce, en effet, que le droit ? Une telle question générique implique immédiatement une réflexion philosophique, dès lors que l'on décide de ne pas se satisfaire des définitions sans doute partielles que tel ou tel système de droit peut donner tout à la fois de lui-même et du droit en général.Que cette question difficile soit persistante, comme le dit Hart, le lecteur s'en convaincra en lisant cette étude qui tente de retracer les grands moments de l'histoire de la philosophie du droit occidentale depuis l'Antiquité. Que les réponses proposées au long des siècles soient parfois « étranges et paradoxales », le lecteur pourra également en juger en saisissant cependant en quoi leur éventuelle étrangeté peut...

Le silence et le droit : Recherches sur une métaphore

Auteure: Elodie Bordes

Nombre de pages: 245

Le droit est traditionnellement appréhendé comme un phénomène inhérent au langage. Est-il possible, dès lors, pour ce droit, qui est enserré dans les rets du langage, de « dire le silence » ? « Le silence du droit » ou « le silence dans le droit » témoignent ainsi d'une parole différée ou d'une voix impossible. Cette problématique a été appréhendée, dans cette étude, sur une base métaphorique. Comme toute métaphore, celle-ci rend compte d'une relation de substitution : la relation d'absence qu'elle évoque a, cependant, été performante dans le domaine juridique afin de nous consoler des risques inhérents à l'inscription du droit dans l'ordre du langage. La métaphore du silence devient ainsi « la forme même de la consolation ».

Cités 2014 - N° 58

Auteure: Revue Cités , Yves Charles Zarka (Éditeur)

Que se passe-t-il dans la philosophie en France aujourd’hui, après les grandes figures de la deuxième partie du XXe siècle qui ont dominé la scène mondiale ? Quelles sont les figures majeures de la philosophie en France aujourd’hui ? Après le numéro 56 de Cités consacré à la nouvelle génération de penseurs français, ce numéro de Cités délivre ses analyses sur l’après Lacan, l’après Derrida, l’après Deleuze ou l’après Levinas et Ricœur. Parole est aussi donnée aux plus grands acteurs de la philosophie française d’aujourd’hui qui donnent leur vision personnelle du secteur de la philosophie qui fait leur spécialité. Un numéro exceptionnel qui regroupe au sein d’un même volume les plus grands penseurs français de notre temps : Alain Badiou, Jacques Rancière, Jean-Luc Marion, Marcel Gauchet, Vincent Descombes, etc.

Qui suis-je ? Dis-moi qui tu es

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 282

Donner une définition de l’identité n’est pas chose aisée. Du latin identitas, l’identité signifie le même, caractère de ce qui est identique. Selon cette approche nous sommes identiques, ou du moins semblables ; dans la différence toutefois, car nos dissemblances sont réelles et ce sont elles qui nous permettent de nous singulariser. Ainsi la frontière entre identité et identités doit être dessinée : à côté de l’identité civile imposée et obligatoire émergent d’autres facettes de l’identité, choisie, revendiquée. De là, la frontière entre identité et identification est-elle ténue : c’est à travers nos identifiants que nous existons vis-à-vis des autres. Cette problématique de l’identité comporte une certaine complexité qui n’a pas échappé aux différents champs des sciences humaines et sociales. En droit, elle se concentre principalement autour du rapport entre le collectif et l’individuel, entre le groupe et l’individu, entre l’Etat et la personne – sujet de droit – mêlant tout autant besoin d’individualisation et besoin d’identification des personnes. Conscient de ces enjeux, le centre de recherche Éthique et...

Cités 2016 - N° 66

Auteure: Collectif

Cités est l’une des grandes revues intellectuelles françaises. Sa caractéristique tient à ce qu’elle ne se contente pas de revenir sur les débats qui sont dans l’air du temps, mais invente des concepts et ouvre des approches nouvelles. Son projet est d’interroger les grandes transformations des sociétés actuelles. Cités s’intéresse ainsi aux concepts fondamentaux remis en question par les évolutions contemporaines : pouvoir, État, autorité, empire, nation, droit, connaissance, identité, bonheur, art, corps, guerre, religion, etc. Attentive aux débats intellectuels présents, elle l’est aussi de l’actualité culturelle et éditoriale, au travers des rubriques « vie politique » et « vie intellectuelle ». La revue publie en outre régulièrement des inédits des plus grands auteurs contemporains.

La France en récits

Auteure: Yves Charles Zarka

Il n’y a pas un récit unique de la France mais des récits multiples, convergents ou divergents. Au lieu de poser d’emblée la question du récit national qui fait l’objet d’affrontements idéologiques, La France en récits examine la manière dont les récits qui font la France se composent, se superposent, mais aussi s’opposent et s’affrontent. Au-delà de la diversité des lieux de mémoire, c’est à travers l’analyse de ces récits que l’on comprend comment se forge et se transforme l’identité de la France, à la fois une et divisée. L’ouvrage aborde ainsi les réalités du pays à travers une plongée dans les récits portant aussi bien sur la vie "concrète" (la géographie, le paysage, la gastronomie, les vins, la vie intellectuelle, etc.) que sur la langue française, des moments historiques majeurs, des personnages centraux mais aussi sur la vie sociale, institutionnelle et politique.

Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle

Auteure: Serge Surin

Nombre de pages: 742

Sous la peau de l'ours

Auteure: Collectif,

Nombre de pages: 690

Cet ouvrage offre un état des relations entre êtres humains et ursidés, mêlant les travaux de 26 chercheurs statutaires (CNRS, Muséum, Université) ou indépendants, photographes et doctorants en ethnologie et éthologie, dans une approche interdisciplinaire. Huit espèces d'ursidés réparties en cinq genres (" Ailuropoda ", " Helarctos ", " Melursus ", " Tremarctos ", " Ursus ") vivent dans des habitats distincts : banquise, forêts boréales d'Amérique du Nord et d'Asie, forêts tempérées d'Europe, forêts tropicales d'Asie du Sud-Est et d'Amérique du Sud. Les peuples en contact avec lui ont accordé à l'ours une place particulière dans leurs croyances. Ce plantigrade est admiré car il hiverne et ressemble à l'être humain, omnivore avec le gros orteil non-opposable qui permet la station debout. Mais l'ours est aussi redouté et symbolise le " sauvage " qui subsiste en l'homme. Aujourd'hui menacé par l'anthropisation du monde, ce prédateur, sorte de roi des forêts, est objet de haine et de fascination, massacré et protégé mais toujours offert aux petits sous forme de peluche. Quelle place réelle, fantasmée ou rêvée peut-il espérer, et qui est-il vraiment ...

Crise et pensée de la crise en droit

Auteure: Jean-François Kervégan

Nombre de pages: 231

La brève existence de la République de Weimar (1919-1933) fut une crise permanente, objet d'une constante réflexion de la part de ceux qui en étaient les acteurs. Présentation des oeuvres des juristes ayant participé au débat, politique autant que théorique, de l'époque.

La Transgression

Auteure: Pascal Richard , Jean-Jacques Sueur

Nombre de pages: 548

Le colloque ici rapporté achève une trilogie autour des thèmes de l’interprétation, du sens et du non sens des mots du droit (Interpréter et traduire, Bruylant, 2007; Le faux, le droit et le juste, Bruylant, 2009). Il s’agit cette fois de s’interroger sur les limites de l’application de la règle de droit. On pense spontanément la transgression en référence aux catégories traditionnelles de la faute ou de la sanction. Ces « formes élémentaires » de la transgression recouvrent certes une partie importante du sujet, mais elles ne l’épuisent pas. Une telle assimilation présuppose même, à y regarder de près, un certain nombre de « prénotions » quant à ce qu’est le droit. C’est cette vision naïve de la transgression - le bien et le mal, le continu et le discontinu - que nous avons souhaité transgresser en la dédramatisant. Pour ce faire, nous avons pris le parti de passer en revue des aspects aussi variés que possible du phénomène pour procéder ensuite, au terme de la confrontation, à la dédramatisation souhaitée. Le colloque s’achève sur quelques évasions du côté de la littérature et de la philosophie.

Traité d'études parlementaires

Auteure: Olivier Rozenberg , Eric Thiers

Nombre de pages: 752

Instances de législation, forums publics, lieux de jeux de pouvoir, réunions d’élites politiques... Les parlements apparaissent différemment selon la perspective de l’analyste. Définir ce dont le Parlement est le nom suppose ainsi de multiplier les focales – ce que la spécialisation de la recherche et l’éparpillement des connaissances rendent aujourd’hui malaisé. Face à un tel défi, ce volume collectif a l’ambition de proposer une revue des savoirs contemporains relatifs au Parlement qu’ils relèvent des sciences sociales ou juridiques. Il regroupe les contributions des meilleurs spécialistes francophones ou internationaux qui présentent la façon dont leur discipline académique envisage l’objet Parlement. Aux côtés des approches relevant classiquement de l’histoire, du droit et de la science politique, on trouve également des perspectives disciplinaires moins attendues éclairant d’une lumière originale l’objet Parlement que ce soit l’anthropologie, l’économie ou les études de genre. Au total, les vingtdeux contributions ici rassemblées offrent une synthèse unique de l’état des savoirs sur le Parlement et aident ainsi à en saisir ...

Ethique et patrimoine culturel

Auteure: Géraldine Goffaux-Callebaut

Nombre de pages: 350

Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d'autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le rôle de l'éthique ? Quel est le lien entre éthique et déontologie ? Quelle approche faut-il avoir de ce concept ? Ethique individuelle ou collective ? Ethique de l'institution, de la profession ? Codifiée ou informelle ?

Juger les lois

Auteure: Newton Tavares Filho

Nombre de pages: 468

Dans le cadre de la Constitution de 1988, le Tribunal fédéral suprême brésilien a pris une position de plus en plus interventionniste vis-à-vis des compétences d'autres organes suprêmes de l'Etat et de leur autonomie institutionnelle. Contrairement à l'image du législateur négatif, la Cour a refusé à plusieurs reprises au pouvoir législatif sa primauté dans la mise en oeuvre de la Constitution. Le Tribunal suprême a aussi innové en élargissant ses compétences de contrôle de l'inconstitutionnalité par omission, ou encore interféré dans le droit constitutionnel positif. Cette montée en puissance a placé la Cour au coeur du débat politique. Sollicité aux fins d'intervenir sur des questions de société, le Tribunal a réinterprété et redéfini sa fonction.

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