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Les régimes politiques de l'U.R.S.S. et de l'Europe de l'Est

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 392

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Les Interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice

Auteure: Michel Lesage , Roland Drago

Le systeme politique chinois dans le Mouvement d'education socialiste, 1962-1966

Auteure: Yves Viltard

Nombre de pages: 83

Les Institutions soviétiques

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 128

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

L'administration soviétique

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 252

L’administration soviétique est certainement l’un des systèmes administratifs les plus complexes du monde. Au niveau central, le président et les vice-présidents du Conseil des Ministres de l’URSS coordonnent l’activité de 64 ministères, 18 comités d’État et des conseils des Ministres des 15 Républiques fédérées. Selon la Direction centrale des statistiques, 2 411 000 personnes travaillent dans l’appareil des organes de l’administration d’État et de l’administration économique et dans celui des organisations coopératives et sociales, mais selon d’autres évaluations soviétiques, plus de 19 millions de personnes effectuent en URSS un travail administratif. Le Parti communiste de l’Union soviétique dirige l’Administration. Par quels moyens ? Quel est le degré d’autonomie des services administratifs ? Quelle est l’influence sur l’administration des 2 200 000 citoyens élus députés aux Soviets et des citoyens eux-mêmes ? Comment le personnel de l’administration est-il recruté ? Quand et comment est-il formé à l’exercice des fonctions administratives ? Quels sont les critères de sélection et de promotion des fonctionnaires ?...

Le système politique de l'URSS

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 538

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Le droit internationale public et la politique

Auteure: Emile Giraud , Michel Lesage

Nombre de pages: 809

L'Organisation gouvernementale et administrative de la recherche scientifique

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 124

Les institutions chinoises

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 127

Exposé sommaire de l'évolution des institutions politiques, économiques et sociales chinoises, précédé d'une étude des objectifs et des méthodes de la révolution chinoise.

Les interventions du législateur dans le fonctionnent de la justice

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 337

Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 337

Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 337

Les principes de droit public régissant les rapports entre le législateur et le juge

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 337

Rapport d'information sur la taxation des produits agroalimentaires

Auteure: Razzy HAMMADI , commission des finances

Créée par la commission des finances, la mission d’information avait pour objectif d’analyser la fiscalité des produits agro-alimentaires. Cette fiscalité représente au total (alcools compris), hors redevances et contributions volontaires obligatoires, 21 taxes pour un montant de 4,7 milliards d’euros de recettes publiques. Réputée vieillissante, complexe et peu cohérente, cette fiscalité fait l’objet de propositions d’aménagement répétées lors de la discussion des projets de loi de finances. La mission d’information a comparé la situation française à celle d’une trentaine d’États membres du Conseil de l’Europe, en s’appuyant sur les informations transmises par leurs parlements. La fiscalité française, dans ce domaine, a pour singularité de reposer sur une accumulation historique de taxes. Ainsi, le rapport rappelle que, sur les 21 taxes, 4 taxes sur les boissons alcoolisées et sucrées représentent des recettes fiscales de 4,1 milliards d’euros. Le rapport souligne que, pour près de la moitié des taxes étudiées cas, la fiscalité des produits agroalimentaires est composée de « micro-taxes » (rapportant chacune moins de 10...

Les interventions du législateur dans la fonctionnement de la justice

Auteure: Michel Lesage

Nombre de pages: 337

Contribution à l'étude des techniques d'akinésie palpebrale au cours des interventions sur le globe oculaire

Auteure: Jean-Paul Michel Lesage

Nombre de pages: 66

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