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Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 2

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 257

En novembre 2008, le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l’histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l’objet d’un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n’a pu être publié compte tenu de l’ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l’enrichir en demandant à des collègues qui n’avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu’à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D’autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d’homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l’état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon,...

Histoire des institutions publiques de la France avant 1789

Auteure: Patricia Mathieu , Martial Mathieu

Nombre de pages: 200

Incontournable pour bien commencer ses études de droit ! Cet ouvrage propose un tableau synthétique de l’évolution des institutions publiques de l’«ancienne France». De la fondation du royaume des Francs, par Clovis, à la Révolution de 1789, sont ainsi analysées la genèse et la croissance de l’État royal. Dans un souci d’efficacité pédagogique, les auteurs ont choisi d’adopter une présentation chronologique où chaque partie débute par un chapitre préliminaire résumant l’histoire politique de la période concernée.

Histoire des institutions publiques de la France

Auteure: Martial Mathieu

Nombre de pages: 200

Cet ouvrage propose un tableau synthétique de l’évolution des institutions publiques de l’« ancienne France ». De la fondation du royaume des Francs, par Clovis, à la Révolution de 1789, sont ainsi analysées la genèse et la croissance de l’État royal. Après avoir rappelé les traits essentiels des institutions de l’Empire romain, matrice et modèle des institutions du royaume, les auteurs présentent successivement : les institutions de l’époque franque (premières imitations du modèle romain), les institutions de la France médiévale (éclipse et renouveau du modèle romain), les institutions de la France moderne (le dépassement du modèle romain). Chacune des trois parties s’ouvre par un chapitre préliminaire résumant à grands traits l’histoire politique de l’époque concernée. Par souci de clarté, chaque partie est ensuite subdivisée selon un plan chronologique. Pour chaque période, sont présentés : la conception du pouvoir, l’organisation et le rôle de l’administration, l’organisation de l’Église et ses rapports avec la royauté.

L'odyssée des droits de l'homme

Auteure: Jérôme Ferrand , Hugues Petit

Nombre de pages: 308

Comme Ulysse, les Droits de l'homme viennent du fond des âges. D'une certaine façon le Décalogue, un certain paganisme antique ou la pensée chrétienne, en constituent la préfiguration, même si l'esprit en est radicalement différent. Comme Ulysse, plus encore, les Droits de l'homme ont connu cette véritable Odyssée, si bien mise en évidence par le colloque international qui s'est tenu à Grenoble en octobre 2001, à l'initiative du Centre Historique et juridique des Droits de l'Homme (CHJDH) de l'Université Pierre Mendès France. Les différentes contributions retracent cette périlleuse aventure des Droits de l'homme, ballottés entre séductions et menaces. Ulysse avait dû échapper à la nymphe Calypso, à la magicienne Circé, fuir l'antre du Cyclope. Il avait dû se faufiler entre Charybde et Scylla et ne pas céder au chant des sirènes, avant de connaître une victoire sans partage. De même les Droits de l'homme peinent à se frayer un chemin entre menaces et séductions. Leur triomphe, aujourd'hui, semble absolu ; mais cet absolutisme même ne recèle-t-il pas un réel danger ? Fondés sur l'affirmation de l'unité de la nature humaine, les Droits de l'homme...

Dictionnaire d'administration publique

Auteure: Nicolas Kada

Nombre de pages: 576

Qu’est-ce que l’administration publique ? Ce dictionnaire réunit plus de 300 mots-clés pour comprendre les rouages de l’action publique. D’« académie » à « zonage », en passant par « européanisation », « métropole » ou « puissance publique », les notions et concepts présentés dans ce dictionnaire permettent de comprendre les caractères de l’administration publique et d’apprécier les défis auxquels elle est confrontée. Près de 90 auteurs, spécialistes de nombreuses disciplines (droit, histoire, économie, gestion, science politique, sociologie, etc.) ont contribué à cet ouvrage. Par l’enrichissement réciproque de ces diverses approches, le dictionnaire brosse un portrait de l’administration publique nourri des apports les plus récents de la recherche. Une œuvre ambitieuse, totalement inédite, originale par son objet comme par sa méthode. D’« académie » à « zonage », en passant par « européanisation », « métropole » ou « puissance publique », les notions et concepts présentés dans ce dictionnaire permettent de comprendre les caractères de l’administration publique et d’apprécier les défis auxquels elle est...

Les représentations de l'Antiquité

Auteure: Jérôme FERRAND , Martial Mathieu , Jean-Luc Chabot

Nombre de pages: 250

Cet ouvrage explore les représentations de l'Antiquité dans la pensée moderne et contemporaine autour de deux problématiques : l'utilisation par la modernité européenne de figures empruntées, de manière réelle ou fictive, à l'Antiquité, et la question des continuités ou des ruptures entre Antiquité et Modernité.

Droit et politique

Auteure: Jean-Charles Froment

Nombre de pages: 304

Cet ouvrage retrace les travaux du colloque international organisé à Grenoble par le CERDHAP du 19 au 23 mars 2012. Cette manifestation a réuni, autour des membres du CERDHAP, un grand nombre de chercheurs français et étrangers autour d’un thème général : le transfert des modèles politiques et juridiques. Confrontant leurs analyses, juristes, politistes, historiens, philosophes et sociologues ont décliné ce thème en trois axes : - Le premier axe est consacré aux réformes de la justice, de la police et de la sécurité dans un contexte de modernisation, de recours aux nouvelles technologies et de tensions budgétaires fortes. - Le deuxième axe est consacré au processus de réforme de l’État et des services publics, tant dans leur dimension théorique que dans leur concrétisation territoriale. - Le troisième axe est consacré aux droits de l’homme (« Les droits de l’homme entre réceptions et résistances : un modèle au crible de l’histoire »). En partant de l’analyse des questions complexes soulevées par la projection du modèle de la garantie des droits au-delà du cadre étatique, les contributions réunies dans la troisième partie de...

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790

Auteure: Haute-Vienne (France). Archives départementales

Nombre de pages: 96

Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 1

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 558

L’occasion d’un colloque sur l’histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu’elles ont conservé de manière discontinue jusqu’à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d’abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s’il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d’Alger. Il est vrai que l’historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l’enseignement supérieur français. Fort heureusement, l’on assiste depuis quelques années à un regain d’intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la...

Familles montponnaises : généalogie de la famille BECHEAU

Auteure: Didier Bouquet

Nombre de pages: 160

Depuis près de 40 ans, l'auteur pratique la généalogie et a mis depuis longtemps ses compétences dans la recherche et l'analyse de textes anciens au service des autres généalogistes. Son secteur de recherche se situe plutôt dans la région Nord Pas-de-Calais mais aussi en Périgord Ouest. Depuis le début de ce siècle, il a collecté de très nombreux actes divers, principalement notariés avant 1800, sur la zone de Montpon-Ménestérol en Périgord, dans le but de servir à la reconstitution des familles locales. Les BECHEAU sont les premiers, cette famille fut très présente et active dans l'histoire de ce pays montponnais et méritait bien qu'on s'intéresse à elle.

La sève du mal

Auteure: Jean-Marc Dubois

Nombre de pages: 314

Plongée dans les inquiétants secrets de l'Église... En matière de dégrisement matinal, le commissaire Martial Constant aurait préféré câliner sa partenaire d’un soir, plutôt que de jouer à cache-cache avec un cadavre décapité. Surtout si son propriétaire s’avère être un notable estimé et respecté, prêtre de son état. De plus, son principal suspect, qui gisait nu près du corps de l’ecclésiastique, se trouve plongé dans un coma dépassé. Et de surcroît, cet inconnu ne figure sur aucun registre judiciaire et administratif. Aiguillé par le procureur sur la piste de gothiques sataniques, le commissaire exhume une vieille histoire de viol collectif qui secoua autrefois cette paisible ville provinciale. À l’hôpital, le docteur Marie Jarvic, chargé de soigner le suspect léthargique, constate que ses malades en fin de vie guérissent miraculeusement. Qui est donc ce moribond qui ressuscite des patients en fin de vie et pourquoi le Vatican dépêche-t-il en secret sœur Nora pour seconder le commissaire ? Très vite l’enquête se meut en une quête qui, au-delà des apparences, précipitera les protagonistes vers une destinée déjà sculptée par la...

Inventaire - sommaire des archives départementales antérieures à 1790

Auteure: Archives départementales de la Charente

Sanctuaire : le Puits de la Vérité

Auteure: T. J-M de Crystalis

Nombre de pages: 396

Que feriez-vous si l'on vous annonçait que tout ce que vous pensiez savoir sur l'origine des mondes et de la vie était faux ? Que feriez-vous si l'on vous offrait toutes les réponses aux questions que vous vous posez sur la vérité cachée au coeur des légendes et des mythes de notre bonne vieille Terre?Entrez dans un univers mêlant créatures magiques, sorcellerie et chevalerie aux plus folles théories de science-fiction. Au-delà de nos croyances et de nos preuves scientifiques, une autre vérité s'offre à nous.Et c'est un simple Humain, un homme banal comme vous et moi qui fut appelé à découvrir cette vérité et à en protéger le secret. Mais il est temps pour cet élu, temps pour cet homme torturé et parfois las d'être destiné à lutter sans merci de vous faire partager son histoire."Tout commença un jour d'avril 1980, lorsque je vins au monde, si l'on m'avait dit qu'un jour je serais voué à participer à la bataille éternelle entre l'ombre et la lumière, jamais je ne l'aurais cru. L'heure est venue pour vous de découvrir un monde où la magie du coeur lutte depuis une éternité contre l'ombre de la technologie. Un monde de merveilles et de sanglantes...

Chronique protestante de l'Angoumois, XVe, XVIIe, XVIIIe siècles

Auteure: Victor BUJEAUD

Nombre de pages: 394

Histoire des institutions publiques de la France

Auteure: Martial Mathieu

Nombre de pages: 197

Cet ouvrage propose un tableau synthétique de l'histoire des institutions publiques de l'" ancienne France ". De la fondation du royaume des Francs, par Clovis, à la Révolution de 1789, sont ainsi analysées la genèse et la croissance de l'Etat royal. Après avoir rappelé les traits essentiels des institutions de l'Empire romain, matrice et modèle des institutions du royaume, les auteurs présentent successivement : les institutions de l'époque franque (premières imitations du modèle romain) ; les institutions de la France médiévale (éclipse et renouveau du modèle romain), les institutions de la France moderne (le dépassement du modèle romain). Chacune des trois parties s'ouvre par un chapitre préliminaire résumant à grands traits l'histoire politique de l'époque concernée. Par souci de clarté, chaque partie est ensuite subdivisée selon un plan chronologique. Pour chaque période sont présentés : la conception du pouvoir, l'organisation et le rôle de l'administration, l'organisation de l'Eglise et ses rapports avec la royauté. Conçu en priorité pour les étudiants des facultés de droit, cet ouvrage s'adresse aussi à tous ceux qui recherchent une...

Collection des ordonnances des rois de France: Supplément, 1527-1547

Auteure: Académie des sciences morales et politiques (France)

Bulletin de la Société Archéologique et Historique du Limousin

Auteure: Société Archéologique et Historique du Limousin

Collection des ordonnances des rois de France: Suppl. 1527-1547

Auteure: Académie des sciences morales et politiques (France)

La Bête du Gévaudan

Auteure: Jean-Marc Moriceau

Nombre de pages: 479

Au printemps 1764, une jeune bergère est attaquée par une « bête ». Elle ne doit son salut qu’à ses bœufs qui chassent l’agresseur. S’ouvrent trois années de terreur pour l’une des régions les plus reculées d’Europe : le Gévaudan. Malgré la venue de chasseurs royaux et des battues incessantes, les victimes sont légion, tuées ou mutilées. Sur la Bête bien des hypothèses surgissent, jetant sur les événements plus d’obscurité que de lumière. Un mythe s’est élaboré, traversant les frontières du temps et de l’espace. Décryptant les réalités dont la Bête du Gévaudan est le révélateur, Jean-Marc Moriceau retrace l’histoire du drame et l’empreinte qu’il a laissée en un récit extrêmement vivant.

Bulletin de la Société archéologique et historique du Limousin

Auteure: Société archéologique et historique du Limousin, Limoges

Contains its Procés-verbaux des séances and Listes des membres de la Société

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790: Fleury, P. de. Série E (Art. 1386-1735)

Auteure: Archives départementales de la Charente

Droit de la famille

Auteure: Frédérique Granet-Lambrechts

Nombre de pages: 176

Parce qu’il est directement influencé par les mœurs, les mentalités, les opinions politiques ou encore l’économie, le droit de la famille est en constante mutation. Certes, les transformations dont il fait l’objet sont lentes, mais elles sont permanentes. Les règles familiales issues du Code civil ont été refondues une première fois dans les années 1960 et 1970. Depuis le début des années 1990, une seconde vague de réformes a été réalisée sous l’impulsion des mutations socio-économiques, du développement de l’individualisme, de la montée en puissance des droits de l’Homme ou encore des progrès des sciences médicales. Les manifestations de cette nouvelle modernisation du droit de la famille sont nombreuses : règlementation de la procréation médicalement assistée (lois du 29 juillet 1994), réforme de l’adoption (loi du 5 juillet 1996), création du pacte civil de solidarité (loi du 5 novembre 1999), réforme de la prestation compensatoire (loi du 30 juin 2000), réforme de l’autorité parentale (loi du 4 mars 2002), lutte contre les mariages blancs (loi du 26 novembre 2003), réforme du divorce (loi du 26 mai 2004), réforme de la filiation ...

Procédure pénale

Auteure: Cédric Ribeyre

Nombre de pages: 160

Le droit pénal dit ce qui est mal, ce qui est puni par un châtiment, une peine. Mais pour sanctionner le malfaiteur, encore faut-il que quelqu’un ait agi en justice contre lui, que les preuves de l’infraction et de sa culpabilité soient rapportées, et qu’il soit jugé légalement. L’ensemble des règles relatives à ces événements constitue la procédure pénale. Suivant la formule consacrée, la procédure pénale est donc le droit pénal en action. À ce jour, il n’existe pas d’ouvrage aussi synthétique dans ce domaine.

Le contrat - 2e édition

Auteure: Frédérique Cohet

Nombre de pages: 190

Le contrat est une institution essentielle de la vie économique. Il est né avec les premiers rapports humains et se pratique depuis toujours, par toutes les cultures. Pour bien le comprendre, il convient d’en étudier la forme dans le système juridique où il s’est construit. Le présent ouvrage est destiné à en exposer les principes fondamentaux à tous ceux qui, étudiants, professionnels ou consommateurs, souhaitent obtenir rapidement une information à la fois simple et précise. Cette deuxième édition est à jour des réformes les plus récentes.

Les biens

Auteure: Philippe SIMLER

Nombre de pages: 192

Propriété, possession, prescription acquisitive, indivision, copropriété, usufruit, servitudes... Le droit des biens s’attache à des notions concrètes que tout citoyen rencontre dans sa vie, que ce soit dans son expérience quotidienne ou à l’occasion de transactions ponctuelles. Ces notions essentielles sont, pour le juriste débutant, les bases indispensables de l’univers du droit. Exposant les relations juridiques pouvant s’établir entre les personnes et les choses, et les droits que les premières peuvent avoir sur les secondes, cet ouvrage synthétique offre à l’étudiant le bagage minimum lui permettant d’affronter une épreuve d’examen dans cette matière. Il propose également au profane la clé d’une branche du droit qui concerne au plus près chacun d’entre nous. Cette quatrième édition est à jour des arrêts les plus récents. Elle offre un panorama clair et complet de toutes les lois qui régissent les biens.

Droit des personnes

Auteure: Bruno Petit

Nombre de pages: 128

Le droit répartit les acteurs de la vie juridique en deux catégories : personnes physiques (individus) et personnes morales (sociétés, syndicats, associations, etc.). Le statut des ces deux types d'intervenants est présenté dans cet ouvrage à travers les règles juridiques qui s'y réfèrent. Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, le statut de ces deux types d’intervenants, à travers notamment les règles relatives à leur existence, leurs attributs et leurs droits fondamentaux.

Droit pénal général - 8e édition

Auteure: Philippe Salvage

Nombre de pages: 176

Un ouvrage simple pour présenter les principes du droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l'infraction et les conséquences sanctionnatrices qu'elle entraîne.Cet ouvrage a pour objet de présenter le droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l’infraction et les sanctions qu’elle entraîne. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. Elle constitue, pour les étudiants, une approche claire et succincte mais rédigée de la matière.

Introduction générale au droit

Auteure: Bruno Petit

Nombre de pages: 128

Ce petit ouvrage présente un tableau systématique des notions fondamentales à connaître pour qui entreprend des études de droit. Son plan est simple et classique. Une première partie, consacrée au droit dit subjectif, définit la règle de droit et en précise les sources. Une seconde partie, relative aux droits dits subjectifs, présente la classification et le régime des prérogatives reconnues aux sujets de droit. Sont ainsi abordées, notamment, outre l’organisation de la justice française et internationale, des questions théoriques et pratiques telles que l’évolution contemporaine du droit, les rapports du droit avec la morale et avec la religion ou encore les notions de patrimoine, de droits de l’homme et de droits de la personnalité. Claire et synthétique, cette 8e édition remise à jour est un ouvrage indispensable pour tous les étudiants de première année de droit.

Recueil de la Commission des arts et monuments historiques de la Charente-Maritime et Société d'archéologie de Saintes

La (dis)continuité en Droit

Auteure: Hélène Simonian-Gineste

Nombre de pages: 476

Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire. Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus. Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de ...

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