Ebooks Gratuits

Conciliation et médiation judiciaires

Auteure: Julie Joly-Hurard

Nombre de pages: 476

L’institution judiciaire, en raison de l’encombrement de son rôle, est mal aimée, critiquée, malmenée... On dit qu’elle ne répond plus aux attentes des justiciables, parce que le procès est long, complexe, coûteux, technique ; quant au jugement, il est trop souvent qualifié d’aléatoire ou d’obscur. La qualité de la Justice s’en ressent. Les justiciables perdent confiance dans la capacité de l’État à rendre une justice équitable. Aussi, pour inverser cette tendance, les pouvoirs publics ont décidé d’institutionnaliser et de développer la conciliation et la médiation judiciaires, nouvelles techniques de règlement des conflits destinées à améliorer le service public de la justice, censées être le remède à ce mal du siècle...

La déontologie du magistrat

Auteure: Guy Canivet , Julie Joly-Hurard

Nombre de pages: 184

Cette 2e édition est profondément remaniée en raison des nombreuses réformes et initiatives qui sont intervenues récemment dans le monde judiciaire et qui touchent à la déontologie des magistrats : la publication d'un recueil présentant l'intégralité des décisions disciplinaires du Conseil supérieur de la magistrature et du Conseil d'Etat, en vue de favoriser leur diffusion, leur connaissance et leur enseignement ; la loi du 5 mars 2007 relative au recrutement, à la formation et à la responsabilité des magistrats mettant à la charge du CSM le devoir d'élaborer un recueil des " obligations déontologiques " des magistrats de l'ordre judiciaire ; la réforme opérée par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 qui modifie la composition du CSM et entérine le principe d'une saisine directe du Conseil de discipline par les justiciables ; la réforme de l'Ecole nationale de la magistrature (décret du 31 décembre 2008), qui porte sur la modification du concours d'entrée et l'amélioration des programmes de formation des auditeurs de justice et magistrats. Les épreuves font désormais bonne place à la déontologie de la profession et des candidats (la formation ...

La déontologie du magistrat - 4e ed.

Auteure: Julie Joly-Hurard , Julia Vanoni

Nombre de pages: 250

L’avènement d’une déontologie des magistrats n’a été rendu possible que grâce à un changement d’état d’esprit des instances disciplinaires, qui sont peu à peu passées d’une logique purement répressive, à une politique plus préventive et pédagogique, qui repose aujourd’hui sur l’idée de responsabiliser les magistrats. L'ouvrage propose dans un premier temps de rappeler ce que recouvre très exactement cette notion aujourd’hui, grâce à une première approche sémantique de la déontologie. Puis il revient sur la question de la codification de règles ou principes déontologiques, comme sur celle de la création d’un ou plusieurs organes consultatifs et de conseil en matière déontologique. Enfin, il expose le développement au sein des juridictions judiciaires d’une logique d’entreprise, fondée sur la distinction des bons magistrats, afin de responsabiliser professionnellement les magistrats de l’ordre judiciaire.

La déontologie du magistrat

Auteure: Julie Joly-Hurard

Nombre de pages: 200

L'examen de la déontologie des magistrats repose sur l'étude de ses sources et de la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature et du Conseil d'État qui, au fil des décisions et arrêts, ont véritablement donné naissance à un corpus de règles déontologiques à même de guider les juges dans leur activité professionnelle comme dans leur vie privée.L'avènement d'une déontologie des magistrats n'a été rendu possible que grâce à un changement d'état d'esprit des instances disciplinaires, qui sont peu à peu passées d'une logique purement répressive, à une politique plus préventive et pédagogique, qui repose aujourd'hui sur l'idée de responsabiliser les magistrats. L'ouvrage propose dans un premier temps de rappeler ce que recouvre très exactement cette notion aujourd'hui, grâce à une première approche sémantique de la déontologie. Puis il revient sur la question de la codification de règles ou principes déontologiques, comme sur celle de la création d'un ou plusieurs organes consultatifs et de conseil en matière déontologique. Enfin, il expose le développement au sein des juridictions judiciaires d'une logique d'entreprise, fondée sur...

Les Procédures de règlement amiable des différends en matière de marchés publics

Auteure: Julie Joly

Nombre de pages: 96

La déontologie des magistrats

Auteure: Guy Canivet , Julie Joly-Hurard

Nombre de pages: 137

La déontologie des magistrats est au cœur de l'actualité, non pas seulement en France - avec la remise au garde des Sceaux, par la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature, d'un rapport au mois de novembre 2003 -, mais également en Europe et, au-delà, au niveau international, où l'on voit poindre divers projets de codes de déontologie. En France, les dernières affaires pénales et disciplinaires mettant en cause des magistrats ont fait prendre conscience de l'urgence qu'il y avait à rappeler avec force aux magistrats les devoirs auxquels ils sont professionnellement comme personnellement tenus et à veiller plus strictement à leur respect. L'objectif de cet ouvrage est donc de faire le point sur les sources actuelles de la déontologie des magistrats et de s'interroger sur leur suffisance et leur portée. Multiples et riches, mais éparses et souvent difficiles d'accès, ces diverses sources mériteraient peut-être d'être rassemblées dans un document plus synthétique et pédagogique, sous la forme de principes déontologiques. La question de la création d'un organe consultatif, ayant pour mission de promouvoir ces principes auprès des magistrats ...

Conciliation et médiation judiciaires

Auteure: Julie Joly-Hurard

Nombre de pages: 476

L’institution judiciaire, en raison de l’encombrement de son rôle, est mal aimée, critiquée, malmenée... On dit qu’elle ne répond plus aux attentes des justiciables, parce que le procès est long, complexe, coûteux, technique ; quant au jugement, il est trop souvent qualifié d’aléatoire ou d’obscur. La qualité de la Justice s’en ressent. Les justiciables perdent confiance dans la capacité de l’État à rendre une justice équitable. Aussi, pour inverser cette tendance, les pouvoirs publics ont décidé d’institutionnaliser et de développer la conciliation et la médiation judiciaires, nouvelles techniques de règlement des conflits destinées à améliorer le service public de la justice, censées être le remède à ce mal du siècle...

La médiation civile : alternative ou étape du procès ?

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 294

Initialement pensé comme une alternative à la solution judiciaire, le recours à la médiation, processus structuré, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l’aide d’un tiers le médiateur, choisi par elles ou désigné avec leur accord par le juge saisi du litige, apparaît aujourd’hui, dans de nombreux procès de droit privé comme une étape du règlement judiciaire. Il en est ainsi, en droit de la famille, en droit de la consommation, en droit commercial mais également désormais, en droit social. Depuis 2015 en effet, le Code de procédure civile impose aux parties à un litige de justifier, lors de l’introduction de l’instance, des diligences entreprises en vue de parvenir à une résolution amiable de leur litige et le juge est lui-même invité à leur proposer une mesure de conciliation ou de médiation à défaut de justification. Un pas de plus a été franchi avec la loi de modernisation de la justice du 18 novembre 2016, dite « Justice 21 », qui a rendue obligatoire la tentative de conciliation ou de médiation pour les petits litiges du quotidien, avant la...

La Responsabilité des Juges

Auteure: Jacques Gondran de Robert

Nombre de pages: 432

L'ambition du présent ouvrage est de permettre à tout un chacun de s'approcher au plus près de la vérité touchant à l'institution judiciaire et par tant à la responsabilité des acteurs essentiels du service public de la justice. En un mot, il s'agit de mieux connaître les juges pour mieux les juger, ce qui est une bonne méthode en matière de justice. Ce travail se veut didactique, à l'attention des juges bien sûr, eux qui évoluent entre le réel dans lequel ils sont immergés, et l'impossible, l'éradication du crime et la perfection des agissements des hommes en société. Mais aussi des autres professionnels du droit, les avocats avant tout. Egalement de tout citoyen qui veut vivre et penser par lui-même les faits divers et autres actualités, comme aujourd'hui la lutte contre le séparatisme politique, sans dépendre de la seule appréciation de la presse, des réseaux sociaux et même de l'auteur. En fait, fournir des éléments d'information et de réflexion à « l'honnête femme » et « l'honnête homme » du 21e siècle. Faire en sorte qu'à l'avenir, nul ne puisse ignorer la loi applicable aux juges, après avoir pris connaissance de leurs missions et de...

L’irrévocabilité de la chose jugée en droit privé

Auteure: Cédric Bouty

Nombre de pages: 528

La recherche de la justice la meilleure compte parmi les premières finalités du droit. Le procès, instrument de réalisation du droit, se doit de répondre au mieux à cet objectif. C’est notamment pourquoi les règles de procédure prévoient des possibilités de réexamen du dossier une fois un jugement rendu. Il faut permettre au plaideur insatisfait de critiquer la décision prise et lui offrir de nouvelles chances d’obtenir gain de cause. La pluralité des examens permet, c’est le postulat, de vérifier le travail des premiers juges et de corriger d’éventuelles erreurs d’appréciation ou d’interprétation. Le but n’est pas tant de rechercher la vérité que de prévoir des garanties de bonne justice et les moyens d’assurer un meilleur respect de la légalité. Mais, par ailleurs, il faut qu’à un moment ou à un autre, justice soit rendue, et de manière définitive. Montesquieu l’a affirmé avec force en écrivant que « le repos des familles et de la société toute entière se fonde non seulement sur ce qui est juste mais sur ce qui est fini ». La justice, en tant qu’institution, ne satisferait pas à sa fonction si n’était déterminé le...

Justice et politique

Auteure: Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 191

Les rapports entre les responsables politiques et les juges sont marqués par des tensions dont les médias rendent compte presque quotidiennement. Le droit positif ne traduit pas ce qu'est devenue la justice aujourd'hui : un véritable pouvoir concurrent du pouvoir politique. Conquérant, le pouvoir judiciaire voit sa légitimité contestée. Affaibli, le pouvoir politique voit ses prérogatives menacées. Cet ouvrage a pour objet d'analyser les causes et les manifestations de la montée en puissance du juge, tant au niveau national que supra national, de proposer les réformes institutionnelles susceptibles de traduire à la fois la reconnaissance de ce pouvoir, garant des libertés, et le respect des prérogatives politiques dans lesquelles s'incarne le principe démocratique et la détermination de l'intérêt général. Cette réflexion est articulée autour de deux idées directrices. D'une part, l'indépendance des magistrats ne doit pas conduire à l'autonomie de la justice. D'autre part, la légitimité du juge ne réside que dans sa fonction de tiers impartial. Le débat doit être ouvert, il concerne tant la place du juge dans la société que l'avenir de la...

Guide pratique de la médiation et de la conciliation judiciaires

Nombre de pages: 396

Cet ouvrage comporte une présentation générale de la médiation et de la conciliation judiciaires, ainsi que des indications pratiques et des modèles de lettres et de décisions. Les spécificités familiales, prud'homales et commerciales sont abordées. Il comprend enfin des outils pratiques pensés par une équipe de juges, avocats et universitaires du Groupement Européen des Magistrats pour la Médiation (GEMME) qui intéressent tous les praticiens de la médiation et de la conciliation.

Les fusillés

Auteure: Jean-Pierre Besse , Thomas Pouty

Nombre de pages: 197

Les auteurs font un bilan sur le nombre de fusillés pendant l'Occupation allemande. Ils présentent les raisons des approximations successives mais aussi l'histoire de l'utilisation politique de ces chiffres en montrant en quoi les fusillés constituent un enjeu de mémoire. Ils étudient aussi la catégorie des condamnés à mort, les procédures judiciaires, les conditions de détention, etc.

Cent ans d'aviation dans les Alpes-Maritimes

Auteure: Alpes-Maritimes (France). Archives départementales

Nombre de pages: 239

Rêve séculaire de l'homme, s'élever pour se déplacer dans les airs est devenu réalité à la fin du XVIIIe siècle. Pourtant, malgré les progrès du dirigeable au XIXe siècle, la technique restait imparfaite. C'est le moteur à explosion, par la puissance de propulsion, qui permit l'envol de l'aéroplane à l'aube du XXe siècle. En 1909, les premiers meetings aériens suscitèrent un énorme engouement du public pour ce nouvel engin que Cannes et Nice s'empressèrent d'accueillir à l'occasion de la saison touristique hivernale de 1910. Ces frêles aéroplanes se contentaient de modestes champs d'aviation mais, rapidement, les avions, plus gros et plus puissants, exigèrent de vastes aérodromes. Confrontées au manque d'espace par l'importance du relief et de l'urbanisation du littoral, les villes de Nice et de Cannes s'enlisèrent alors dans des projets qui suscitèrent d'âpres controverses. Tous pressentaient un avenir aéronautique brillant pour Nice mais l'absence d'infrastructure pénalisa durablement la Côte d'Azur. C'est la Seconde Guerre mondiale qui, en laissant à l'ouest de la ville un champ de ruines, offrit une opportunité, aussitôt saisie, pour implanter ...

Revue de l'arbitrage

Répertoire de procédure civile

Bibliographie nationale française

Recueil Le Dalloz

L'esprit de la médiation

Auteure: Jacqueline MORINEAU

Nombre de pages: 176

« Loin de se concentrer sur les aspects technique du problème, l’auteur nous prévient qu’elle a surtout voulu montrer comment la médiation peut constituer un projet mobilisateur d’une société nouvelle qui propose une nouvelle vision de l’homme et de sa participation à la construction d’une culture de paix. Grâce à l’expérience de plus d’un millier de dossiers qu’elle a suivi en tant que fondatrice du Centre de médiation et de formation à la médiation de Paris, J. Morineau nous donne une vision pénétrante des forces qui interviennent dans le processus de médiation. Pour elle, ce qui est en jeu, c’est le passage d’une civilisation où l’ordre est imposé par l’autorité hiérarchique à un ordre reposant sur la négociation et caractérisé par un processus d’échanges où chaque individu a sa place.»Federico Major, directeur général de l’UNESCO

Le droit des marchés publics

Auteure: Florian Linditch

Nombre de pages: 138

RAPPEL Cet ouvrage synthétique fait, dans un premier temps, une présentation classique des grandes règles du droit des marchés publics et, dans un second temps, il analyse les conditions de sa mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. L'ouvrage met en relief ce qui, au sein même de la réglementation, a permis de violer les dispositions en vigueur. Ouvrage original qui s'intéresse tant à l'exposé du droit positif qu'à la non-application de ce droit, il permet de cerner les principales procédures d'achat, mais également de dresser un état des lieux sans complaisance des dérives et des marges de progression de la commande publique. Sans quoi, la répétition des anciens errements compromettra l'usage des libertés nouvelles.

Guide des archives et de la bibliothèque du Service Historique de la Défense

Nombre de pages: 758

Le Service historique de la Défense, constitué en 2005 par la réunion des services historiques de l'armée de Terre, de la Marine, de l'armée de l'Air et de la Gendarmerie nationale, est aujourd'hui, avec près de 450 kilomètres de linéaire, le plus vaste conservatoire du patrimoine écrit existant en France. Dans ses fonds et collections, qui couvrent les cinq derniers siècles, le chercheur trouve des documents intéressant non seulement la France métropolitaine et l'outre-mer, mais aussi l'Europe et le reste du monde. Dépassant un cadre strictement militaire, ces archives offrent de précieuses ressources aussi bien à l'historien et à l'archéologue qu'au géographe, au sociologue ou au généalogiste. Le présent Guide permet de se repérer dans les fonds du Service historique, signale les principaux instruments de recherche qui les décrivent et, à travers une riche iconographie, donne un aperçu significatif de la valeur exceptionnelle de ce patrimoine.

Les modes alternatifs de règlement des conflits

Auteure: Loïc Cadiet , Thomas Clay

Nombre de pages: 166

État d'esprit plus que catégorie juridique, les modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) désignent, de manière générale, l'ensemble des procédés conduisant à une solution amiable des conflits, par opposition aux modes juridictionnels, traditionnellement conçus comme des modes autoritaires : le juge "tranche" le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables. Partant de là, le périmètre des MARC est plus ou moins largement défini. D'abord conçus comme une alternative à la solution judiciaire du litige, les MARC se sont développés y compris devant le juge lui-même, de sorte que ce ne sont plus les modes judiciaires et les modes amiables qu'il faut opposer, mais les modes juridictionnels et les modes alternatifs qui peuvent donc être judiciaires (conciliation judiciaire, médiation judiciaire, amiable composition judiciaire) aussi bien qu'extrajudiciaires (arbitrage, conciliation et médiation conventionnelles). Forts des transformations récentes de leur régime juridique, les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées reçues. Ni guide...

La mort en Île-de-France

Auteure: Martine Tabeaud

Nombre de pages: 174

La mort est un sujet tabou dans notre société. Pourtant, c’est à sa manière d’envisager ou de représenter la mort qu’une société montre sa face cachée, ses angoisses profondes. Pour conjurer la crainte de ce franchissement, quoi de plus salutaire que d’écrire un livre à son sujet et de croiser des regards différents sur un phénomène souvent vécu de manière très, voire trop, personnelle. ...Les archéologues voient dans les sépultures et les nécropoles un témoignage précieux des mentalités du passé. ...Les aménageurs ont à résoudre les problèmes posés par les cimetières dans les grandes métropoles. ...Les juristes tentent de définir les droits et obligations des vivants face à la mort des autres et aux procédures qui s’ensuivent. ...Les artistes désacralisent les représentations habituelles en « truquant » la mort quand le cadavre devient travesti.

Fouilles à Marseille

Auteure: Marc Bouiron

Nombre de pages: 464

Synthèse des fouilles actuelle à Marseille. Apparition d'une ville médiévale inédite.

Les cartulaires méridionaux

Auteure: Daniel Le Blévec

Nombre de pages: 270

"Ces études, attentives aux spécificités codicologiques des cartulaires, transcriptions d'actes à des fins juridiques ou économiques, ainsi qu'au contexte historique qui les a vus naître, montrent en quoi le Midi méditerranéen se distingue, en ce domaine de la production de l'écrit, par une culture juridique et notariale précoce et par la diversité des autorités commanditaires.

La loi Edgar Faure

Auteure: David Valence

Nombre de pages: 256

S'il existe de nombreux ouvrages sur l'enseignement supérieur en France, la loi qui fonde l'Université de la seconde partie du xxe siècle n'avait en revanche pas encore fait l'objet d'une investigation systématique. Pour comprendre cette loi, il est d'abord nécessaire de la replacer dans un contexte particulier pour l'enseignement supérieur. Comment le pouvoir gaulliste a-t-il fait face au défi de la massification des étudiants dans les années soixante ? Des projets de réforme ont existé avant la loi Faure mais ils n'apportaient que des solutions conjoncturelles aux problèmes soulevés et aucun n'a eu cette volonté de structuration présente dans la loi Faure. Les événements de 1968 ont cristallisé les interrogations, y compris au plus haut niveau de l'État entre Charles De Gaulle et Georges Pompidou, notamment sur des sujets aussi sensibles que la sélection à l'entrée des formations. L'examen de cette loi « libérale » constitue le second temps de cette analyse : préparation rapide du projet dans un cabinet ministériel en pleine ébullition, débats au Parlement, réactions d'opposition des étudiants de droite. Tout cela aboutit finalement à une loi peu...

Thèra

Auteure: Zeruya Shalev

Nombre de pages: 491

Roman psychologique (intime). Roman familial.

Histoire de l'institution de la Fête-Dieu avec la vie des bienheureuses Julienne et Eve, toutes deux originaires de Liège

Auteure: Jean Bertholet

Nombre de pages: 316

Catalans du Nord et Languedociens et l’aide à la République espagnole

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 202

Ce volume rassemble les communications présentées à Perpignan le 7 février 2009 dans le cadre de la Journée d’étude de l’Association Maitron Languedoc-Roussillon, en collaboration avec la direction de la Culture de la Ville de Perpignan et de l’Université de Perpignan Via Domitia. Le thème choisi a permis d’aborder des thèmes nouveaux jusqu’ici ignorés ou négligés par l’historiographie. Les huit contributions ont été l’occasion de porter un regard nouveau sur l’aide des Catalans du Nord et des Languedociens à la République espagnole et aux « exilés » de la Retirada de février 1939 : les passages clandestins d’armes entre 1936 et 1939 depuis les Pyrénées-Orientales ; les représentations cinématographiques de la Guerre civile et de la Retirada avec leur arrière-plan politique et leur charge idéologique, ainsi que leur réception par le biais de structures militantes ou associatives ; l’aide aux réfugiés républicains, jusqu’ici restée dans l’ombre, des francs-maçons du comité catholique d’aide et des occitanistes du Languedoc ; les réactions des radicaux méridionaux face aux développements de la guerre civile. Les débats...

La santé globale au prisme de l'analyse des politiques publiques

Auteure: Sébastien Gardon , Amandine Gautier , Gwenola le Naour

Nombre de pages: 248

Cet ouvrage fait le lien entre l’analyse des politiques publiques et les questionnements sur les problématiques de santé publique, intégrant notamment les enjeux de santé publique vétérinaire et agronomique. Les cas présentés concernent des problématiques historiques (crises sanitaires, maillage territorial de la gestion du sanitaire, profession vétérinaire, protection animale) et des questions auxquelles sont confrontées les services (la nouvelle gestion publique, les relations hommes-animaux, les défis environnementaux).

L'objet de la fonction juridictionnelle

Auteure: Dominique d'. Ambra

Nombre de pages: 339

Livres hebdo

Les interventions préventives du juge des référés dans l'entreprise

Auteure: Marie-Antoinette Mondoloni

Nombre de pages: 358

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

La notion d'arbitrage

Auteure: Charles Jarrosson

Nombre de pages: 407

Danbé

Auteure: Aya Cissoko , Marie Desplechin

Nombre de pages: 192

« J’aimerais que celle ou celui qui lira ce petit livre mesure ce qu’il a de déchirant. Il est mon au revoir à ceux que je laisse sur le quai. (...) Il est mon au revoir à mon enfance de petite fille noire en collants verts, qui dévale en criant les jardins de Ménilmontant. » Quand Marie Desplechin rencontre Aya Cissoko, elle est touchée par la singularité de son histoire. Née de parents maliens, Aya a connu une petite enfance habitée de souvenirs délicieux, qui prend fin avec la disparition de son père et de sa petite sœur dans un incendie. Élevée par sa mère dans le respect du danbé, la dignité en malinké, Aya apprend à surmonter les épreuves et trouve dans la boxe un refuge.

Juger le faux

Auteure: Reynald Abad

Nombre de pages: 262

Le discrimen veri ac falsi appartient depuis les Temps modernes à l’art de l’historien. Récemment le couple vrai/faux est entré uni dans le langage de l’historien qui a cherché ce que le faux lui apprenait de vrai sur la société qui l’avait vu naître, prospérer et souvent demeurer indétecté. Il est peu fréquent cependant que l’on se penche sur les circonstances qui ont déterminé un faux à être repéré et dénoncé, puis que l’on s’attarde sur la manière dont ce dernier était saisi, discuté, éventuellement puni par la justice. Les contributions rassemblées ici prennent le faux comme point de départ et non comme point d’arrivée, autrement dit s’intéressent moins à sa fabrication, à ses modèles ou aux motivations de son faussaire qu’à l’aval de son histoire, depuis la découverte ou la dénonciation jusqu’à son jugement ou sa condamnation, en passant par les moyens et les hommes qui permettent d’établir son caractère falsifié. Ce livre constitue un élément d’une plus vaste enquête engagée autour de l’écrit comme moteur, et non plus seulement symptôme ou instrument, de la construction de l’État et de ses rapports...