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La justice administrative

Auteure: François Belleflamme , Philippe Levert , Bruno Lombaert , Manuela von Kuegelgen , Michèle Belmessieri , Sarah Ben Messaoud , Marie Bertrand , Jean Bourtembourg , Benoît Cambier , Thomas Cambier , Maxime Chomé , Evrard de Lophem , Patrik De Maeyer , Francis Delpérée , Sébastien Depré , Anne Feyt , Emmanuel Gourdin , Benoît Gors , Bertrand Heymans , Michel Kaiser , Marie Lambert de Rouvroit , Paul Martens , Irène Mathy , Alexandre Paternostre , Justine Philippart , Jérôme Sohier , François Tulkens , Tangui Vandenput , Maxime Vanderstraeten , Isabelle Van Kruchten , Louis Vansnick , François Viseur

Nombre de pages: 834

La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses douze premiers mois d’application s’apparentent à tout sauf à un long fleuve tranquille. Le texte et ses arrêtés d’exécution apportent non seulement de profondes modifications à la procédure en suspension mais introduisent également d’importantes nouveautés comme la boucle administrative ou l’indemnité réparatrice. Très controversée, critiquée car trop politique ou trop éloignée des réalités quotidiennes de la juridiction, attaquée devant la Cour constitutionnelle et le Conseil d’État lui-même, la réforme est secouée de toutes parts et il semble encore difficile de déterminer si les changements qu’elle apporte seront autant de tentatives manquées de moderniser la procédure ou, au contraire, d’utiles innovations améliorant l’accès au Conseil d’État et la réception de ses arrêts par les autorités administratives. Dans ce contexte, le présent ouvrage qui reprend les exposés présentés lors des colloques des 21 et 28 mai 2015 organisés par la Conférence du jeune barreau de...

Le theatre de la noblesse du Brabant, representant les erections des terres, seigneuries, & noms des personnes, & des familles titrées, les creations des chevaleries, & octroys des marques d'honneurs & de noblesse

Auteure: Joseph van den Leene

Mémoires de la Société historique et archéologique de Tournai

Auteure: Société historique et archéologique de Tournai

Le theatre de la noblesse du Brabant representant les erections des terres, seigneuries (etc.)

Auteure: J ..... van den Lune

Mémoires de la Société historique et littéraire de Tournai

Auteure: Société historique et archéologique de Tournai

Un commissaire de police à Namur sous Napoléon

Auteure: Antoine Renglet , Axel Tixhon

Nombre de pages: 332

Commissaire de police à Namur entre 1801 et 1810, Thomas Jean-Baptiste Marie Mathieu de Nantes incarne la police municipale du Premier Empire. Policier à l'activité foisonnante, en plus de sa présence dans les rues de la cité mosane, il consacre une grande partie de son temps à l'écriture d'actes de procédures et entretient une correspondance régulière avec les autorités dont il dépend. Parmi les nombreux documents signés de sa main conservés aux Archives de l'État à Namur, un registre de 386 pages retranscrit une série de procès-verbaux et interrogatoires extrêmement détaillés témoignant de la besogne quotidienne d'un homme du ministère de Joseph Fouché et d'une police souvent bien éloignée des préoccupations politiques de son temps... Proposant la transcription et l'édition du registre aux actes de police de Mathieu de Nantes, cet ouvrage représente une source extraordinaire pour l'histoire de la police napoléonienne, pour l'histoire des pratiques administratives et pour le quotidien des Namurois du tout début du XIXe siècle.

Les principes généraux de droit administratif

Nombre de pages: 1014

L'ouvrage offre aux praticiens un état de la doctrine et de la jurisprudence sur l'essentiel des principes généraux de droit administratif selon deux perspectives : l'analyse des principes eux-mêmes et leur application dans différents domaines du droit.

Memoires pour servir a l'histoire ecclesiastique des six premiers siecles. Justifiez par les citations des Auteurs originaux. Avec une chronologie, ou l'on fait un abregé de l'histoire Ecclesiastique & profane; & des Notes pour éclaircir les difficultez des faits & de la chronologie... Par le Sieur De Tillemont. Tome premier [- Tome seizième]

Auteure: Louis Sébastien Le Nain de Tillemont

MEMOIRES POUR SERVIR A L'HISTOIRE ECCLESIASTIQUE DES SIX PREMIERS SIECLES, JUSTIFIEZ PAR LES CITATIONS des Auteurs originaux

Auteure: Louis-Sébastien Le Nain de Tillemont

Archives historiques et litteraires du nord de la France et du midi de la Belgique

Auteure: Arthur Dinaux

LE THEATRE DE LA NOBLESSE DU BRABANT REPRESENTANT Les Erections des Terres, Seigneuries, & Noms des Personnes, & des Familles Titrées, les Creations des Chevaleries, & Octroys des Marques d'Honneur & de Noblesse ACCORDEZ Par les Princes souverains Ducs de Brabant, jusques au Roy PHILIPPE V. a present regnant

Nombre de pages: 224

Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg

Auteure: Institut archéologique du Luxembourg, Arlon, Belgium

Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique des six premiers siècles: Qui comprend depuis l'an 177. jusqu'en 253

Auteure: Louis Sébastien Le Nain de Tillemont

Memoires pour servir a l'Histoire ecclesiastique des six premiers siecles, justifiez par les citations des auteurs originaux: ... Tome premiers [- seizieme] ... Par m. Lenain de Tillemont

Auteure: Louis Sebastien Le Nain de Tillemont

Nombre de pages: 819

Memoires pour servir a l'histoire ecclesiastique des six premiers siecles

Auteure: Louis Sebastien le Nain de Tillemont

Memoires pour servir a l'histoire ecclesiastique des six premiers siecles

Auteure: Louis Sébastien Le Nain de Tillemont

Histoire des bibliothèques françaises: Les bibliothèques sous l'Ancien Régime, 1530-1789

Auteure: Dominique Varry

Nombre de pages: 547

Le Rêve aux loups

Auteure: Jordan Diowe

Nombre de pages: 406

Le Rêve aux loups, c’est l’ultime lettre d’un condamné à mort de l’intérieur, le dernier des moutons-rebelles auquel justice et société ne laisseront pas une chance, mais qu’il dupera néanmoins pour faire triompher vérité, honneur personnel et progrès. Au-delà des sujets d’actualité et d’intérêt qui sont comme les deux pôles d’une pile prête à exploser, la famille et le terrorisme, et leurs possibles interactions à venir dont nous connaissons déjà les prémices, hommes en haut des grues ou qui égorgent leur progéniture, ce vaste récit couvrant thèmes et générations depuis la jeune Europe jusqu’aux confins d’Asie se veut un antidote à la douleur pour tous les pères trahis par le système autant que la plus lourde charge contre la justice familiale française contemporaine.

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