Actualités en droit de la responsabilité
Auteure: Jean-Luc Fagnart , Pascal Staquet , Jean van Zuylen
Nombre de pages: 142
Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d’abord la responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice, règle séculaire aux contours parfois fluctuants, dont l’application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s’il en est, posée par l’existence chez la victime, d’un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa réparation, plus particulièrement de certains aspects souvent paradoxaux de l’indemnisation du dommage corporel.
Dictionnaire généalogique et héraldique des familles nobles du Royaume de Belgique
Auteure: Félix-Victor Goethals
Inscriptions funéraires et monumentales de la Flandre Occidentale avec des données historiques et généalogiques
Auteure: Jean Jacques Gailliard
Géographie et histoire des communes belges
Auteure: Jules Tarlier , Alphonse Guillaume Ghislain Wauters
Almanach royal et du commerce de Belgique. Pour l'an 1838
Histoire de la Maison de Schoutheete, du pays de Waes, issue de celle de Van Zuylen, de Hollande
Auteure: Amédée Jean Victor Marie de SCHOUTHEETE DE TERVARENT
Nombre de pages: 220
Histoire de la maison de Schoutheete, du pays de Waes, issue de celle de Van Zuylen de Hollande
Auteure: ..... Schoutheete de Tervarent
Nombre de pages: 220
The Titled Nobility of Europe
Auteure: Melville Henry Massue marquis de Ruvigny et Raineval , Melville Henry Massue Marquis of Ruvigny and Raineval
Nombre de pages: 1605
Inscriptions funéraires et monumentales de la Flandre occidentale avec des données historiques et généalogiques
Auteure: Victor Louis Marie Gaillard
Histoire des anciennes seigneuries de Leeuwergem et d'Elene
Auteure: F. L. J. Gerard
Nombre de pages: 140
Bruges et le Franc ou Leur magistrature et leur noblesse, avec des données historiques et généalogiques sur chaque famille
Auteure: Jean Jacques Gailliard
Nombre de pages: 469
Les défauts de la chose
Auteure: Catherine Delforge , Jean Van Zuylen
Nombre de pages: 456
Le législateur, la doctrine et la jurisprudence francophones usent, parfois côte à côte, de termes distincts pour désigner les «imperfections» pouvant atteindre une chose ou son usage, et dont la preuve justifie la mise en oeuvre d'un dispositif protectionnel de celui qui s'en trouve lésé. Ils recourent, en effet, indifféremment aux notions de «défaut» et de «vice». Si tout juriste est spontanément capable d'identifier les bases légales susceptibles d'être invoquées, il lui est souvent plus délicat de préciser le conte-nu de chacune de ces notions et de les distinguer les unes des autres, voire d'autres termes apparentés (comme la dangerosité). II n'est d'ailleurs pas rare que, dans une même situation de fait, plusieurs dispositifs soient invoqués de façon concurrente. En outre, du voeu du législateur lui-même, ou sous couvert d'une extension prétorienne, certaines de ces «défectuosités» légalement nommées ne se réduisent pas à celles qui affectent la structure de la chose certaines peuvent lui être extrinsèques, et s'entendre en considération des attentes de celui qui en fait usage. L'ouvrage a pour objet de préciser le contenu de ces...
Aux rives de la lumière
Auteure: Aline Smeesters
Nombre de pages: 622
L'ouvrage propose une analyse détaillée d'une cinquantaine de poèmes généthliaques (poèmes de circonstance à l'occasion de la naissance d'un enfant) par les humanistes célèbres et moins célèbres tels que Jacobus Meyers, Petrus Nannius, Hugo Grotius, Ferdinand Verbiest, Constantin Huygens et d'autres, composés en latin dans les anciens Pays-Bas entre la fin du XVe et le milieu du XVIIe siècle. L'analyse se centre sur la reconstitution des contextes sociaux et culturels dans lesquels les poèmes étudiés ont vu le jour, tout en abordant également leurs aspects littéraires (genre, modèles, ton, motifs) et les représentations mentales dont ils se font le reflet (les images de l'enfant, de la femme, de la vie, de la mort et du destin, les convictions en matière de religion, d'astrologie, de médecine ...). 00.
Généalogie de la famille de Coloma
Auteure: Josephus Felix Azevedo Coutinho y Bernal
Nombre de pages: 500
La Belgique héraldique
Auteure: Charles Poplimont
Nombre de pages: 11
Histoire de la Maison de Schoutheete, du pays de Waes, issue de celle de Van Zuylen, de Hollande
Auteure: Amédée Jean Victor Marie de SCHOUTHEETE DE TERVARENT
Nombre de pages: 220
Recueil des arrêtés, décisions, lettres et autres actes de l'intendance departementale de la Lys
Nobiliaire des Pays-Bas et du comté de 1724-94 Bourgogne
Auteure: Jean Charles Joseph de Vegiano (seigneur de Hoves)
Recueil héraldique
Auteure: F. van Dycke
Nombre de pages: 563
Maison de Zuylen
Auteure: Jean Jacques Gailliard
Inventaires des cartes et plans, manuscrits et gravés qui sont conservés aux Archives générales du royaume
Auteure: Algemeen Rijksarchief (Brussel)
Nombre de pages: 413
Inventaire des cartes et plans, manuscrits et gravés, qui sont conservés aux archives générales du royaume [by L.P. Gachard]. (Inventaires des archives de la Belgique).
Auteure: Louis Prosper Gachard
Inventaires des cartes et plans, manuscrits et gravés qui sont conservés aux Archives générales du royaume
Auteure: Algemeen Rijksarchief (Brussel)
Nombre de pages: 413
Inventaires des cartes et plans, manuscrits et gravés, qui sont conservés aux Archives générales du Royaume
Auteure: Archives générales du Royaume (Belgium)
Nombre de pages: 413
Histoire générale des guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat & des Pays-Bas, 1616-1627
Auteure: Louis de Haynin Du Cornet (Seigneur, pseud. van Louis de Hayin, seigneur du)
Recherches historiques sur la chapelle Du Saint-Sang a Bruges
Auteure: Jan Jacob Gailliard
Nombre de pages: 310
Collection de mémoires relatifs à l'histoire de Beligique
Auteure: Sociéte de l'histoire de Belgique, Brussels
Histoire générale des guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat & des Pays-Bas, 1616-1627, avec une intr. et des notes par A.L.P. de Robaulx de Soumoy
Auteure: Louis de Haynin (seigneur du Cornet.)
Collection de meḿoires relatifs a l'histoire de Belgique
Histoire générale des guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat & de Pays-Bas
Auteure: Louis de Haynin
Nombre de pages: 345
Histoire générale de guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat & des Pays-Bas 1616-1627 par le seigneur du Cornet
Auteure: Louis de Haynin
Nombre de pages: 345
Histoire générale des guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat & des Pays-Bas, 1616-1627
Auteure: Louis de Haynin (seigneur du Cornet)
Histoire générale des guerres de Savoie, de Bohême, du Palatinat et des Pays-Bas, 1616-1627
Auteure: Du Cornet (Seigneur)
Histoire Generale des Guerres de Savoie
Auteure: Robaulx de Soumoy