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RECHERCHES SUR LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DU SURSIS A EXECUTION

Auteure: Jean-Marc Fevrier

Nombre de pages: 600

Cet ouvrage se propose donc d’examiner le contentieux administratif à travers le prisme de la procédure du sursis à exécution, dans la mesure où celle-ci est censée illustrer la perfection de cette conciliation entre l’intérêt public et les droits des particuliers. Il permet aussi de s’interroger sur le rôle exact du juge administratif dans l’arbitrage entre les exigences de la puissance publique et la protection des administrés contre l’action administrative illégale.

Une enquête sur le miracle. Les Premières Foules de Lourdes. Deux tableaux, février et juin 1858, de Jean-Marc d'Anthoïne

Auteure: Jean-Marc d' Anthoïne

Nombre de pages: 64

Les grands arrêts du droit de l'environnement

Auteure: Jean-Baptiste Seube , Philippe Billet , Eric Naim-Gesbert , Aurore Laget-Annamayer , Jean-Marc Février , Grégory Kalflèche , Isabelle Michallet

Nombre de pages: 600

Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

Notice sur la vie et les travaux de Jean-Marc Varaut, 1933-2005

Auteure: Gilbert Guillaume

Nombre de pages: 20

Lettres de Jean-Marc Lachkar à Louis Saguer, 15 octobre 1973 - 17 février 1982

Auteure: Jean-Marc Lachkar (altiste.)

Nombre de pages: 40

Socialisme monarchique, conférence faite à Paris ... le 16 novembre 1944 et ... le 7 février 1945

Auteure: Jean-Marc Bourquin

Nombre de pages: 24

Grands arrêts du droit de l'environnement

Auteure: Philippe Billet , Jean-Marc Février , Grégory Kalflèche

Nombre de pages: 444

Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

Prédication prononcée par le pasteur Jean-Marc Droin, lors du culte célébré en l'église de Cologny, le 6 février 1972

Auteure: Jean-Marc Droin

Les mots de l'union européenne

Auteure: Jean-Marc Février , Fabien Terpan

Nombre de pages: 123

Quelles que soient les difficultés rencontrées par l'unification européenne, l'influence de la Communauté sur nos sociétés n'a pas cessé de grandir, à tel point qu'on peut légitimement s'interroger sur la nature du système politique mis en place, sur ses finalités et sur ses moyens. Quelle est donc cette Europe qui de plus en plus impose ses vues à des États pourtant soucieux de préserver leur rôle ? Qui détient le pouvoir politique et quels sont les mécanismes favorisant le rapprochement des États et des peuples ? Comment relèvera-t-on le défi de l'élargissement à bientôt quinze ou vingt nouveaux membres ? À travers ces mots choisis, te lecteur puisera les éléments lui permettant à la fois de comprendre le fonctionnement de l'Union européenne, de décrypter le langage communautaire et de mieux cerner les enjeux de l'intégration.

Recherches sur le contentieux administratif du sursis à exécution

Auteure: Jean-Marc Février

Nombre de pages: 1184

Par le biais de la décision exécutoire, la puissance publique dispose de la faculté de modifier unilatéralement l'ordre juridique. Le caractère inégalitaire du processus normatif se retrouve au plan contentieux, du fait du principe de l'effet non suspensif des recours juridictionnels. Le juge administratif possède la faculté de censurer les normes irrégulières et ce pouvoir s'étend jusqu'à la suspension provisoire de leurs effets. Par le prononce du sursis à exécution, le juge rétablit l'égalité des prétentions des justiciables. Il se donne dans le même temps les moyens d'intervenir efficacement sur le litige au fond, dans un contexte marqué par une durée excessive de l'instance. Le sursis remplit donc une fonction pratiquement essentielle. Supprimant les inconvénients de l'effet non suspensif des recours, il en renforce la légitimité. La technique contentieuse ne peut donc être présentée comme organisée au profit de la puissance publique. Il appartient au juge de concilier à titre provisoire, dans le cadre d'une procédure d'urgence, les impératifs de l'action administrative et du contrôle juridictionnel. La protection du justiciable est ainsi...

Les mots de l'union européenne

Auteure: Jean-Marc Février , Fabien Terpan

Nombre de pages: 123

Quelles que soient les difficultés rencontrées par l'unification européenne, l'influence de la Communauté sur nos sociétés n'a pas cessé de grandir, à tel point qu'on peut légitimement s'interroger sur la nature du système politique mis en place, sur ses finalités et sur ses moyens. Quelle est donc cette Europe qui de plus en plus impose ses vues à des États pourtant soucieux de préserver leur rôle ? Qui détient le pouvoir politique et quels sont les mécanismes favorisant le rapprochement des États et des peuples ? Comment relèvera-t-on le défi de l'élargissement à bientôt quinze ou vingt nouveaux membres ? À travers ces mots choisis, te lecteur puisera les éléments lui permettant à la fois de comprendre le fonctionnement de l'Union européenne, de décrypter le langage communautaire et de mieux cerner les enjeux de l'intégration.

Le réseau écologique européen

Auteure: Jean-Marc Février , Claude Devès

Nombre de pages: 237

Compte rendu du colloque organisé les 20 et 21 mars 2003 par le Laboratoire des politiques publiques, université d'Auvergne, Clermont I. Avec le patronage de l'Association française de droit des collectivités locales, de la Société française pour le droit de l'environnement et de l'Association française de droit de l'urbanisme. Programme ambitieux de conservation des sites et des espèces à l'échelle européenne, Natura 2000 suscite bien des interrogations plus de dix ans après l'adoption de la directive du 21 mai 1992. Alors même que sa mise en œuvre effective est loin d'être terminée, il apparaît qu'aussi bien l'État, que les collectivités locales et les acteurs privés restent indécis sur ses modalités de transcription et de gestion en droit français. Ces incertitudes ont motivé le colloque organisé à Clermont-Ferrand, qui aborde les points suivants : protection de la biodiversité et des sites européens, procédure française de désignation des sites, établissement du document d'objectif, approches contractuelles et réglementaires, moyens juridiques mis en œuvre, financement de Natura 2000, indemnisation des coûts par la puissance publique, le...

Chaque Jour a Son Histoire

Auteure: Jean-Marc Bassetti

Nombre de pages: 126

Chaque jour a une histoire. Du premier janvier au trente-et-un décembre, j'ai écrit trois cent soixante-six histoires. Certaines sont vraies, certaines sont arrangées à ma sauce, certaines sont complètement inventées mais toutes ont un rapport avec un jour de l'année. Pour chaque journée, je vous raconte mon histoire, puis, en bas de page, la vérité historique. Que s'est-il réellement passé ce jour-là ? Revivez trois cent soixante six épisodes de la grande histoire, vus par l'oeil d'un auteur à l'imagination fertile. Dans ce premier tome, je vous propose trente-et-une histoires de Février. Retrouvez, entre autres , Zinedine Zidane, Jeanne Calment, Coluche et l'abbé Pierre, Michèle Morgan, Maxime Leforestier ou Félix Faure. .Ces 29 histoires sont identiques à celles publiées dans la deuxième partie de "A chaque jour son histoire" qui va prochainement disparaître.

Analyse du sondage "A nos souhaits, Mr le Maire" réalisé par le journal "Sud-Ouest" en février 1971

Auteure: Jean-Marc Ospital

Nombre de pages: 154

ONG et entreprises, du duel au duo ?

Auteure: Jean-Marc Fombonne

Nombre de pages: 243

Afin de resituer les problématiques des métiers de la communication dans leur contexte économique, politique et social, Edelman France, comme contribution à la pertinence des analyses et des stratégies, a décidé le principe de cette collection : susciter et promouvoir les contributions intellectuelles capables de répondre à l'exigence des débats citoyens qu'exige une actualité complexe.

La fête des fleurs, le carnaval des enfants

Auteure: Musée Nicéphore Niépce (Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire)

Esprit - Un monde en sursis

Auteure: Dorian Astor , Élise Domenach , Camille Riquier

Nombre de pages: 192

Sous la menace du changement climatique, la perspective contemporaine de l’effondrement met en difficulté notre expérience du temps et notre possibilité d’action. Le dossier, coordonné par Nicolas Léger, examine cet état de sursis dans lequel nous nous sommes installés et qui nourrit nos imaginaires. À lire aussi dans ce numéro : le califat des réformistes, la question woke, un hommage à Jean-Luc Nancy, la Colombie fragmentée, la condition cubaine et penser en Chine.

Jean-Marc Nattier (1685-1766)

Auteure: Philippe Renard , Jean-Marc Nattier

Nombre de pages: 240

Jean-Marc Nattier, fils et élève de Marc Nattier, fut un portraitiste de cour. Après la mort de Louis XIV, M. Le Fort, ministre de Pierre le Grand, l'emmena à Amsterdam où se trouvait le tsar. Nattier exécuta son portrait, celui de l'impératrice. Sur les conseils de Raoux, il avait adopté une expression plus gracieuse et réalisé des portraits sous les dehors de la mythologie.

Dictionnaire généalogique des familles canadiennes depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours

Auteure: Cyprien Tanguay

Banques, industrie et Europe du Nord

Auteure: Jean-François Berdah

Nombre de pages: 413

Dix ans déjà ont passé depuis que notre collègue et ami, l’historien Bertrand de Lafargue, nous a quittés, et l’on peut se demander quelles raisons nous ont conduits à lui rendre aujourd’hui un hommage si tardif à travers ce solide ouvrage. Ce livre résulte tout d’abord d’une volonté ancienne, celle bien sûr de témoigner notre amitié à un compagnon de nombreuses années, mais aussi et surtout volonté de mieux faire connaître le parcours singulier qui fut le sien dans le monde universitaire, ainsi que son apport scientifique à un domaine peu étudié de l’histoire européenne, celui de l’Europe nordique et de la Norvège en particulier. De là notre désir, contrairement à la coutume en vigueur, de ne pas nous limiter à une série d’hommages individuels stricto sensu et d’intégrer, comme une dimension essentielle de cet hommage, une part représentative de sa production scientifique, pour l’essentiel peu connue, au terme d’une vie scientifique trop rapidement interrompue par la mort et qui pourtant aura marqué durablement les esprits et la recherche, aussi bien en France qu’en Scandinavie, où ce dernier jouissait du fait de sa...

Belle et Sébastien 3 - Le Dernier Chapitre

Auteure: Jean-Christophe Derrien , Jean-Marc Stalner , Cécile Aubry

Nombre de pages: 48

Rien ne pourra jamais les séparer Deux ans ont passé. Sébastien est à l’aube de l’adolescence et Belle est devenue maman de trois adorables chiots. Pierre et Angelina sont sur le point de se marier et rêvent d’une nouvelle vie, ailleurs... Au grand dam de Sébastien qui refuse de quitter sa montagne. Lorsque Joseph, l’ancien maître de Belle, resurgit bien décidé à récupérer sa chienne, Sébastien se retrouve face à une terrible menace. Plus que jamais, il va devoir tout mettre en œuvre pour protéger son amie et ses petits... Découvrez la bande dessinée adaptée du film Belle et Sébastien 3 : le dernier chapitre, réalisé par Clovis Cornillac, le 14 février au cinéma. Adapté par Jean-Christophe Derrien et dessiné par Jean-Marc Stalner, cet album, relatant l'histoire complète du film, vous replongera dans cette belle aventure aux paysages époustouflants.

Droit du patrimoine culturel et naturel - 2e édition

Auteure: Guillot Philippe Ch.-A.

Nombre de pages: 160

L'adoption de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a apporté de nombreuses modifications au code du patrimoine. Ce dernier, qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme, voire dans le droit de la propriété intellectuelle, des outils de protection, sans oublier les traités internationaux conclus sous les auspices de l'UNESCO ou du Conseil de l'Europe. Le droit du patrimoine culturel et naturel vogue donc vers de nombreux rivages et nécessite une bonne boussole. - Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? - Que signifie la préservation d'un paysage ? - Peut-on exporter un bien culturel meuble ? - Qu'est-ce que le dépôt légal ? - Quels sont les pouvoirs de l'architecte des bâtiments de France dans un site patrimonial remarquable ? - Comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Voici quelques questions auxquelles...

Ré-imaginer le Canada : vers un État multinational ?

Auteure: Félix Mathieu

Nombre de pages: 430

En 1998, la Cour suprême du Canada rendait sa décision au sujet du Renvoi relatif à la sécession du Québec, dans laquelle elle se prononçait sur certains des enjeux les plus fondamentaux de notre système de gouvernement constitutionnel. La Cour a reconnu quatre principes sous-jacents de l’ordre politico-constitutionnel canadien, lesquels inspirent et nourrissent le texte écrit de la constitution. Piliers de l’architecture institutionnelle, ces principes sont le fédéralisme, la démocratie, le constitutionnalisme, ainsi que la protection des minorités. Ceux-ci non seulement représentent des valeurs fondamentales portées par la constitution canadienne, mais sont aussi et surtout des postulats normatifs nécessaires pour penser l’aménagement de la diversité profonde dans les sociétés complexes. Fort de contributions provenant à la fois du droit et de la science politique, cet ouvrage offre une réflexion tant rétrospective que prospective quant à la valeur de ces principes pour ré-imaginer le Canada sur des bases plus hospitalières à l’égard de tous les partenaires de l’association politique.

Esprit janvier-février 2018 Les mondes de l'écologie

Auteure: Lucile Schmid , Amy Dahan , Catherine Larrère

Nombre de pages: 272

Face à la mondialisation libérale et au repli nationaliste, le projet écologique est le seul qui fasse monde, durablement. Ce dossier, coordonné par Lucile Schmid, en présente diverses facettes, appelle à un approfondissement de la solidarité et souligne l’urgence d’une transformation radicale de l’Etat, de nos sociétés, de nos concepts politiques et de nos imaginaires.

Note sur les titres de M. Bourgery, comme candidat à l'une des deux places vacantes dans la section de médecine et de chirurgie de l'Académie des sciences. Janvier et février 1843

Auteure: Jean-Marc Bourgery

Nombre de pages: 28

Éventaire, Bleu d'Écaille

Auteure: Jean-Marc Buttin

Nombre de pages: 114

Jean-Marc Buttin, ouvre un éventaire, nouveau recueil de textes poétiques, de rimes en bulles minérales, au coeur d'un bel été, rue saute minet, couleur bleue d'écaille. Coeur sec, en espoir animal sur un canapé mou, au fil du temps des amours, il est déjà demain, sur sa peau de vent. Sur un caillou froid, le poète repère une plage de petits oublis. Jean-Marc Buttin fait vibrer les aspérités d'un rêve plat, peinture de nuit d'été, germination d'amour, comme le ferait en musique un ménestrel pour un troubadour. En attendant une pluie virtuelle, il parle à ce lapin coquin, un chrysanthème sur le coeur, secret d'amour d'automne. Sémaphore léonin, il décrypte sur les lunes de Saturne les non-dits des entrevues du petit matin. En feu, à deux voix, entre des flocons de silence, ultimes cascades, les souhaits de Saint Valentin se font la belle à l'aube des enthousiasmes d'un coeur amoureux. D'octobre à février, le poète Jean-Marc Buttin, mot à mot, endimanche, pour un onychophage, une comptine de métro. Au printemps des ravages, des bobos loups goûtent avec lui des mets d'amour, agapes oniriques, comme un feu noir et froid. En courbes de lettres, Jean-Marc...

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