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Les instruments de l'action publique et les dispositifs territoriaux

Auteure: Jean-Claude Némery , Fabrice Thuriot

Nombre de pages: 234

Les instruments de l'action publique (IAP) recouvrent des réalités multiples déjà balisées par des travaux universitaires reconnus. Destinés au pilotage et au développement de l'action publique, ils sont constitués de politiques, de mesures et de dispositifs recouvrant des dimensions juridiques, financières, d'organisation et de communication. Cet ouvrage a pour but d'en montrer la diversité de conception, de gestion et d'effet, à travers des travaux théoriques, méthodologiques et empiriques dans plusieurs pays. Il couvre ainsi un large spectre de dispositifs de gouvernance, de développement durable, et de planification d'Europe en Amérique du Nord en passant par l'Afrique.

De la liberté des communes dans l'aménagement du territoire

Auteure: Jean-Claude Nemery

Nombre de pages: 384

Recomposition et développement des territoires

Auteure: Guy Loinger , Jean-Claude Nemery

Nombre de pages: 381

Les collectivités entre le droit public et le droit privé

Auteure: Jean-Claude Némery , Robert Hertzog , Michel Klopfer , Jean-Bernard Auby

Nombre de pages: 234

Quelle nouvelle réforme pour les collectivités territoriales françaises ?

Auteure: Jean-Claude Néméry

Nombre de pages: 370

La réorganisation des collectivités autour de deux pôles, un pôle départements-régions et un pôle communes-intercommunalités, la création d'un nouvel élu, le conseiller territorial, les nouveaux modes de scrutin, l'élection directe des conseillers communautaires, la création des métropoles, la refonte du financement local et la remise en cause de la clause de compétence générale par une forme de spécialisation pour les départements et les régions, constituent l'essentiel des objectifs de cette réforme.

L'encadrement juridique des aides des collectivités territoriales aux entreprises

Auteure: Jean-Claude Némery , Jacques Moreau (gastro-entérologue).) , Claude Devès

Nombre de pages: 320

Les Organisations professionnelles du personnel communal et le pouvoir local

Auteure: Jean-Claude Némery

Nombre de pages: 602

Décentralisation et intercommunalité en France et en Europe

Auteure: Jean-Claude Nemery

Nombre de pages: 141

La décentralisation, les progrès de l'intercommunalité et plus globalement la restructuration des institutions en France constituent l'un des piliers des réformes en cours. Les assises des libertés locales comme la réforme constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République française attestent de cette volonté de donner un nouveau projet territorial à la France. Dans cette optique, une mise en perspective comparée permet de mettre en lumière les réformes en cours à l'aune. des changements intervenus dans les autres pays européens. Cet ouvrage est le fruit de contributions scientifiques portant sur la question de la décentralisation et du développement de l'intercommunalité- dans plusieurs Etats européens à structure unitaire ou fédérale (Allemagne, Belgique, France, Grèce, Royaume-Uni). Les travaux réunis dans cet ouvrage sont issus des contributions d'un colloque international organisé en 2002 à Châlons-en-Champagne sur la " restructuration des institutions territoriales locales dans plusieurs pays d'Europe " par le Conseil général de la Marne avec l'appui de l'université de Reims Champagne-Ardenne et plus particulièrement...

Des états généraux de l'administration publique

Auteure: Jean-Claude Némery , École nationale d'administration publique (Québec) , Institut d'administration publique du Canada , Centre canadien de gestion

Nombre de pages: 17

Les pôles de compétitivité dans le système français et européen

Auteure: Jean-Claude Néméry

Nombre de pages: 198

Face aux mutations économiques nationales et internationales, cet ouvrage montre que seule une politique industrielle plaçant la recherche et le développement au premier rang des facteurs clés de la compétitivité, à travers la mobilisation forte des acteurs régionaux, organisés en pôles de partenariats institutionnels, serait capable de relancer l'économie française, voire européenne.

Fonction publique d'État et fonction publique territoriale

Auteure: Laurent Derboulles

Nombre de pages: 156

La réforme de la fonction publique est un sujet d'actualité. Dans leur travail de recherche, les auteurs s'interrogent sur la comparabilité entre fonction publique d'Etat et fonction publique territoriale notamment dans le cadre d'une République décentralisée. Ils s'interrogent aussi sur la pertinence du principe de recrutement par concours.

Le contrôle et l'audit de l'action des collectivités locales

Auteure: Juan Alfonso Santamaría Pastor , Conseil de l'Europe. Comité directeur sur la démocratie locale et régionale

Nombre de pages: 158

L'Afrique à l'épreuve du développement durable

Auteure: Modeste Chouaïbou Mfenjou

Nombre de pages: 297

La pollution et la fracture socio-économique, créées par un modèle de production aujourd'hui remis en cause de manière consensuelle, ont favorisé l'évolution de la pensée du développement. Toutes les grandes questions posées au sujet du nouveau modèle de développement donnent le ton d'un changement de cap parce que la liberté économique a désormais pour corollaire la responsabilité. Dès lors, le développement durable devient une réalité perceptible à toutes les échelles de la société parce que le progrès économique est appréhendé à travers un nouveau prisme, celui de la satisfaction des besoins présents en se souciant des intérêts des générations futures. Mais cette vision nécessite le déploiement d'une dynamique collective et une gestion participative dans le cadre des actions concertées ; sinon les efforts des uns seront annulés par le refus des autres. A l'épreuve du développement durable, l'Afrique est fragilisée par des facteurs de régression (pauvreté, conflits, famine, désertification,...) réduisant ainsi l'effet des stratégies de gestion efficace des ressources naturelles et de promotion des ressources humaines. Par ailleurs,...

Les schémas de cohérence territoriale de la loi SRU du 13 décembre 2000

Auteure: Seydou Sékou Traoré

Nombre de pages: 153

Le droit français de l'urbanisme se fonde, depuis 1967 notamment, sur les documents de planification urbaine (schémas directeurs et plans d'occupation des sols) qui organisent l'affectation et l'utilisation de l'espace urbain. La loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000 qui renouvelle les outils d'urbanisme assigne aux nouveaux SCOT, successeurs des schémas directeurs, un rôle stratégique de tout premier plan dans la gestion des territoires intercommunaux. Mis au service d'un projet d'aménagement et de développement durable, les SCOT assurent la cohérence d'un territoire d'un seul tenant, en combinant les questions d'aménagement, d'environnement, d'habitat, de déplacements, d'équipements. Le renouveau de l'échelon intercommunal de la planification urbaine affecte les procédures d'élaboration, le contenu et la portée juridiques du nouvel outil. Si l'on ne peut préjuger de l'avenir des SCOT, une analyse exhaustive et approfondie de leur régime juridique s'avère fort utile, préalablement à leur mise en œuvre. En application de la loi SRU, en vigueur depuis le 1er avril 2001 avec la parution des décrets du 27 mars 2001, les nouvelles...

Complexité territoriale et aménagement de l'intercommunalité française au sein de l'Union européenne

Auteure: Silvina Rodrigues-Garcia

Nombre de pages: 274

La perspective européenne de décentralisation peut être considérée comme un facteur de restructuration des institutions territoriales internes aux Etats membres de l'Union européenne. Ce phénomène de restructuration connaît, dès le début des années soixante-dix, diverses manifestations (fusion, intercommunalité, coopération...), et captivent la plupart de nos voisins européens. Certains d'entre eux ont même entrepris une recomposition territoriale pour le moins radicale comme l'Allemagne, la Belgique ou les pays scandinaves mais il n'en demeure pas moins que la spécificité française, due à l'émiettement de ses structures locales, détonne dans le paysage communautaire. En outre, il semble que l'intercommunalité n'ait pas produit de territoires alternatifs à l'émiettement institutionnel, d'ailleurs une certaine opacité est apparue suite au foisonnement des structures de coopération. Ce qui conduit inévitablement à une évolution des institutions de coopération afin de créer un véritable partenariat fondé sur une volonté locale de gérer en commun et de manière cohérente un territoire pertinent. Il est alors nécessaire de chercher à adapter ces...

Stratégies identitaires de conservation et de valorisation du patrimoine

Auteure: Jean-Claude Nemery, Michel Rautenberg, Fabrice Thuriot

Nombre de pages: 150

Les stratégies de conservation et de valorisation du patrimoine passent par la mobilisation des ressources et des richesses d'un territoire. Il peut s'agir de ressources géologiques, de paysages, d'un climat particulier, mais aussi d'institutions, d'infrastructures, de réseaux, ou encore d'un patrimoine historique, de valeurs, de populations... Comment s'opère cette construction identitaire aux différents niveaux territoriaux : le continent, la nation, la région, la commune ?

Quelle administration territoriale pour le XXIe siècle en France dans l'Union européenne?

Auteure: Jean-Claude Nemery

Nombre de pages: 311

L'Etat par la reconnaissance de l'existence de situations différentes sur le territoire national quant aux perspectives de développement, a rompu avec le centralisme jacobin. Il a incité les échelons locaux à trouver eux-mêmes les territoires pertinents de leur développement. Le jardin administratif qui était " tracé à la française " est désormais en pleine recomposition par le foisonnement des initiatives. Une nouvelle logique territoriale est en train de se bâtir aussi bien au niveau institutionnel que financier. La loi " Voynet " du 25 juin 1999 a pour objectif de mieux organiser le territoire autour des communautés géographiques que l'histoire et la géographie ont façonné à travers la constitution ou le renforcement des pays et des agglomérations. Il s'agit bien de mettre en place un nouveau maillage du territoire. La loi " Chevènement " du 12 juillet 1999 renforce une nouvelle intercommunalité. Cette dernière a été retenue comme le moyen le plus efficace d'assurer une " révolution tranquille " de nos institutions territoriales : la France pour répondre aux nécessités nouvelles de l'aménagement durable du territoire et de l'insertion de nos...

LA BATAILLE DU TERRITOIRE

Auteure: Jacques Beauchard

Nombre de pages: 144

Sous l'effet des nouvelles technologies, les frontières s'effacent. Le territoire, figure de l'unité politique, est menacé. Il s'y substitue un modèle unique : celui du centre et de la périphérie ; un espace global transactionnel s'impose comme support de l'économie-monde. Parallèlement et en réaction, les lieux, l'identité, les traditions retrouvent vigueur. Un espace patrimonial se redessine. L'ouvrage décrit la rencontre parfois violente de ces deux mondes et de leurs acteurs.

Le concept de l'Etat-nation en Allemagne

Auteure: Lothar Hilbert , Institut de recherches sur l'évolution de la nation et de l'Etat en Europe

Nombre de pages: 9

CONSTRUIRE LA DYNAMIQUE DES TERRITOIRES...

Nombre de pages: 288

Ce livre tente d’apporter des éléments de réponse aux questions de décentralisation, de déconcentration, de citoyenneté et analyse les conditions de mise en oeuvre des politiques publiques. Il s’appuie sur des études émanant d’acteurs de l’aménagement du territoire provenant de secteurs très variés.

Patrimoine et mondialisation

Auteure: Groupe de recherches sur les musées et le patrimoine

Nombre de pages: 288

Cet ouvrage collectif qui réunit douze contributions a pour objet la relation patrimoine-mondialisation. Elle est explorée sous de multiples facettes qui évitent certains écueils : l'écueil d'une définition du patrimoine uniquement matériel puisque le patrimoine immatériel et la question de la numérisation sont largement abordés ; l'écueil d'un traitement limité aux seules grandes institutions internationalisées puisque les musées et patrimoines locaux ont toute leur place dans l'analyse ; l'écueil de la réduction du monde aux seuls pays industrialisés du Nord puisque des exemples issus des pays du Sud sont également intégrés ; l'écueil, enfin, d'une appréhension de la mondialisation uniquement par les flux ou par des processus désincarnés et subis puisque les acteurs, leurs représentations et leurs stratégies sont au centre des réflexions. La relation patrimoine-mondialisation est ensuite travaillée dans ses multiples dimensions, conduisant certains auteurs à préférer la penser en termes d'internationalisation lorsqu'elle suppose de nouvelles formes de collaborations entre Etats par exemple, quand d'autres préfèrent l'analyser en termes de...

Patrimoine et mondialisation

Auteure: Groupe de recherches sur les musées et le patrimoine forme

Nombre de pages: 290

Cet ouvrage traite de la relation patrimoine-mondialisation au-delà des représentations habituelles. Il aborde le patrimoine immatériel et sa numérisation, les musées et patrimoines locaux ; il intègre des exemples issus des pays du Sud, et appréhende la mondialisation en plaçant les acteurs, leurs représentations et leurs stratégies au centre des réflexions. La diversité culturelle, le patrimoine mondial, l'homogénéisation du monde et la marchandisation de la culture sont également abordés.

Associations et collectivités territoriales

Auteure: Jean-David Dreyfus , Hervé Groud , Serge Pugeault

Nombre de pages: 180

Si elles sont généralement fécondes, les relations entre collectivités territoriales et associations peuvent rapidement devenir dangereuses, tant les embûches sont devenues nombreuses, sans que l'on y prenne toujours suffisamment garde. En effet, certaines associations ont développé leurs activités avec une réelle efficacité et sont devenues de véritables prestataires des collectivités. Ne convient-il pas, dès lors, de leur appliquer les procédures relatives aux délégations de services publics ou aux marchés publics ? L'organisation et le fonctionnement de quelques-unes d'entre elles, étant similaires à de véritables entreprises, ne sont-elles pas concernées par les droits - communautaire et interne - de la concurrence et des aides économiques ? En conséquence, la responsabilité des personnes publiques est-elle susceptible d'être mise en jeu ? Qu'advient-il des fonctionnaires mis éventuellement à disposition ? A quelles règles fiscales doivent-elles se référer ? Ces questions sont devenues fréquentes et suscitent de légitimes inquiétudes. Prolongeant une journée d'étude organisée en avril 2007, dans le cadre du Master Professionnel, Droit des...

Territoires apprenants

Auteure: Jean-Pierre Jambes

Nombre de pages: 249

Notre démocratie locale se trouve à un tournant ; un tournant lié, notamment, aux transformations du rôle politique de l'espace géographique. Hier campée sur des conceptions territoriales relativement claires, l'action politique locale doit désormais faire l'apprentissage de la fluidité spatiale, de la coopération et de la complexité. Nombre d'indices démontrent que la légitimité des modes de gouvernements relève de plus en plus de leur capacité à développer, à travers des formes de proximité organisée, de nouvelles qualités individuelles et collectives, publiques et privées, pour appréhender les enjeux politiques et environnementaux mondiaux. L'une des positions défendues dans cet ouvrage suggère que les politiques de développement centrées sur le territoire partagent avec d'autres, la responsabilité d'inventer un nouveau mode d'action politique locale. Cet enjeu est abordé à travers les perspectives des théories cognitives, sous l'angle de l'organisation " apprenante ", c'est-à-dire capable d'apprendre en permanence de son action et de celles des autres. Pareille hypothèse sous-tend une transformation significative des conceptions traditionnelles ...

Perspectives territoriales pour 2020

Auteure: Christian Lemaignan

Nombre de pages: 222

" Perspectives territoriales pour 2020 " est le recueil méthodologique proposé à l'élaboration du Projet de Territoire préalable à toute " charte " : diagnostic, prospective, orientations stratégiques, mobilisation des acteurs, évaluation... Basé sur des démarches entreprises dans plus de 25 pays, ce document s'appuie sur l'expérience de consultant de l'auteur qui depuis 20 ans œuvre pour le développement économique de plus de 20 régions. Le lecteur y trouvera des outils (fiches, questionnaire, séquences...) venant étayer les démarches décrites. Cet ouvrage se veut un apport aux sciences régionales à travers l'analyse des changements économiques, sociaux, institutionnels. Il s'agit notamment d'encourager l'utilisation de méthodes comparatives avant de positionner les grands enjeux des territoires pour 2020.

Conduire une démarche de prospective territoriale

Auteure: Liam Fauchard , Philippe Mocellin

Nombre de pages: 146

Face aux incertitudes économiques et sociales liées aux impacts de l'actuelle crise mondiale et au regard des mutations annoncées de l'organisation administrative territoriale, les responsables de nos collectivités locales s'accordent aujourd'hui sur la nécessité d'adopter de nouvelles démarches dites " d'intelligence collective ", destinées à anticiper le changement. Dans ce contexte, cet ouvrage s'efforce de promouvoir la cause de la Prospective territoriale et ses méthodes d'analyse, susceptibles de doter nos politiques publiques " territorialisées " d'une cohérence stratégique. En écho à cette problématique, le propos est bien alors de considérer la Prospective comme un outil d'aide à la. décision, visant à réhabiliter la fonction politique, à explorer les champs du possible " et à formuler, in fine, des réponses opérationnelles adaptées aux véritables enjeux de demain. Cette contribution n'est pas pour autant conçue comme un " livre de recettes toutes faites ". Elle s'est d'abord fixé pour objectif d'appréhender dans quelles conditions la démarche d'anticipation se doit d'être promue, de cerner les fondamentaux de la Démarche Prospective et de ...

Quand la marge est créatrice

Auteure: Hélène Hatzfeld , Marc Hatzfeld , Nadja Ringart

Nombre de pages: 154

Une région pour gagner : La nouvelle aventure du Nord-Pas-de-Calais

Auteure: Pascal Percq

Nombre de pages: 205

Le Nord-Pas-de-Calais veut gagner, et repart de l’avant en s’appuyant sur ses points forts : sa population, sa géographie, son histoire industrielle et marchande, urbaine et rurale. Le tunnel sous la Manche, Euralille, de multiples candidatures à des grands projets, les Jeux olympiques de 2004, cette région semble avoir tous les culots pour saisir les nouvelles chances que l’histoire et la géographie lui offrent. Comme le dit Pierre Mauroy, « la reconversion, c’est fini ». Gagner « avec » ses habitants, rassemblés, déterminés, eux qui sont désormais sa première force ; gagner « pour » eux bien sûr, mais aussi pour la France, car cette eurorégion naissante constitue la première avancée vers l’Europe du Nord. Ce livre nous explique cette extraordinaire mutation, ses enjeux et ses volontés. Il montre pour quelles raisons faire du Nord-Pas-de-Calais la région de l’industrie et du développement durable n’est pas un défi mais une démarche intelligente, organisée et raisonnable. Il lie le passé et le futur, démontrant avec enthousiasme comment cette démarche originale est à l’œuvre, prête à se généraliser et à ouvrir une nouvelle...

Le colporteur des mondes

Auteure: Xavier Gizard

Nombre de pages: 144

Hier colporteur de l’Occident vers les lointains des terræ incognitæ, point de départ des grands voyages exploratoires qui, dès le XIVe siècle, redessinèrent les cartes de la terre, le Finistère européen a peut-être rendez-vous aujourd’hui avec l’invention d’un nouveau paradigme territorial. De fait, pour ces régions excentrées de l’Europe, il s’agit d’inventer une voie littorale qui dépasserait la fausse alternative de l’hypercompétitivité ou de l’assistanat. L’Ouest européen rassemble une diversité de régions dont la richesse ne se mesure pas seulement à l’aune des indicateurs économiques. De Cadix l’Andalouse à Galway la Gaëlique, doit s’affirmer un développement territorial fondé sur des valeurs telles que la solidarité, le souci de l’intérêt collectif, l’organisation décentralisée et la préservation des ressources naturelles. Ce livre nous en donne les principales clés.

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