Ebooks Gratuits

Une anthropologie juridique des droits de l'homme

Auteure: Laurent Sermet

Nombre de pages: 266

Les sociétés indo-océanes, coloniales et postcoloniales, plurielles, en mouvement constant, sont propices à l'observation de la diversité et à la multiplicité des figures du droit, explicites ou cachées, qui illustrent l'extrême variété de la condition humaine. Cette condition humaine, le droit la retrace certainement, mais jamais plus toutefois que sous la forme d'une ombre projetée. De surcroît, l'immensité des champs que la règle de droit est amenée, dans l'espace et le temps, à recouvrir est indiscernable. L'ouvrage met en évidence des productions juridiques indo-océanes, jugées originales et représentatives d'une pratique sociale ou culturelle. Un canevas relie celles-ci sur la base d'une double relation, la relation entre droit et cultures et la relation entre droit et pouvoir. Cette double interrelation principale prétend présenter un classement des normes juridiques, prises à travers l'exemple des normes indo-océanes et offrir une grille d'analyse, partant du simple pour comprendre le complexe, en abordant par le truchement de la règle juridique certains des thèmes significatifs de la condition humaine. Deux tensions majeures sont décrites. La...

Mélanges Christian Mouly (2)

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 480

Le premier volume traite des notions fondamentales du droit (des paradoxes dans le droit, les doctrines, le Common Law), le droit de la famille et le droit des biens. Le deuxième volume traite du droit des obligations, du droit des sociétés et du droit au crédit. « Copyright Electre »

Dictionnaire des politiques territoriales

Auteure: Romain Pasquier , Sébastien Guigner , Alistair Cole

Nombre de pages: 628

2e édition mise à jour et augmentée Transition écologique, clivages sociaux, inégalités entre les territoires, métropolisation, mobilisations citoyennes, territorialisation, transformations de l'État... Ces phénomènes qui affectent les villes et régions du monde intéressent et désorientent de nombreux acteurs et observateurs de l'action publique. Conçu dans une logique pluridisciplinaire, exhaustif et didactique, ce dictionnaire offre un point de vue original sur les dynamiques territoriales contemporaines et sur les notions clés qui servent à les appréhender. Son index thématique et les références bibliographiques permettent de saisir les sujets dans leur globalité, de comprendre leurs interactions et de prolonger leur étude. Véritable outil d'analyse et d'aide à la décision, il met un savoir clair à la disposition de tous : chercheurs, élus et collaborateurs politiques, acteurs de l'action publique dans les territoires, étudiants et candidats aux concours de la fonction publique. Conçue et dirigée par Romain Pasquier (CNRS/Sciences Po Rennes), Sébastien Guigner (Centre Émile Durkheim/Sciences Po Bordeaux) et Alistair Cole (Hong Kong Baptist...

La protection du patrimoine architectural contemporain

Auteure: Line Touzeau

Nombre de pages: 410

L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel, qui pourrait élargir le champ du patrimoine. Elle étudie la qualification juridique de propriété culturelle, qui reconnaît au titulaire, l'État, des droits et des obligations en termes de conservation et de valorisation du patrimoine architectural. Elle conduit à la possible consécration de la notion juridique de patrimoine culturel.

Les grands arrêts du droit de l'environnement

Auteure: Jean-Baptiste Seube , Philippe Billet , Eric Naim-Gesbert , Aurore Laget-Annamayer , Jean-Marc Février , Grégory Kalflèche , Isabelle Michallet

Nombre de pages: 600

Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

Mise en place de politiques éducatives locales dans la postcolonie de Mayotte

Auteure: Askandari Allaoui

Nombre de pages: 150

Cette étude analyse la période charnière que traverse actuellement Mayotte. Depuis 2000 et l'accord signé sur son avenir institutionnel, l'ancienne colonie est en marche vers le droit commun et la gouvernance de ses collectivités. A travers l'examen de la mise en place de politiques éducatives locales, l'auteur met en lumière les enjeux et les difficultés de l'entreprise.

Mise en place de politiques éducatives locales dans la postcolonie de Mayotte

Auteure: Allaoui Askandari

Nombre de pages: 149

Cette étude analyse la période charnière que traverse actuellement Mayotte. Depuis 2000 et l'accord signé sur son avenir institutionnel, l'ancienne colonie est en marche vers le droit commun et la gouvernance de ses collectivités. A travers l'examen de la mise en place de politiques éducatives locales, l'auteur met en lumière les enjeux et les difficultés de l'entreprise.

Bulletin

Auteure: Société archéologique du midi de la France

Droit(s) et street art

Auteure: Géraldine Goffaux-Callebaut , Didier Guével , Jean-Baptiste Seube

Nombre de pages: 196

Le street art, ou art urbain, est un courant artistique qui repose sur l'idée que l'artiste plasticien intervient dans l'espace public et sur des supports, publics ou privés, qui ne lui appartiennent pas. Originellement, il s'agit de l'expression d'une revendication de liberté et d'une révolte contre le système marchand et politique et l'artiste entend souvent faire don de son oeuvre à la communauté. La réponse du droit ne fut d'abord que d'ordre pénal. Aujourd'hui, la réception de cet art par les historiens de l'art et par le marché est certaine. Cette évolution invite à dépasser l'appréhension du street art par le seul droit pénal. Compte tenu du contexte historico-artistique, le street art interroge en effet différentes branches du droit. Une première série de difficultés tient à la qualification de l'intervention de l'artiste : s'agit-il d'un délit de graffiti ou d'une oeuvre de l'esprit ? Faut-il distinguer les graffitis des tags ? Si oeuvre il y a, qui est propriétaire de l'oeuvre : l'artiste ou le propriétaire du support ? Comment s'applique le droit moral de l'auteur pour ces oeuvres souvent anonymes ? Le propriétaire du support peut-il détruire...

Annuaire de la Convention Européenne Des Droits de L'homme

Bibliographie nationale française

Droit des obligations

Auteure: Bertrand Fages

Nombre de pages: 628

La 4e de couverture indique : "Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). Il est conçu pour tous les étudiants désireux d'acquérir, à différents niveaux de leur parcours (Licence, Master, CRFPA, ENM...), une parfaite connaissance de cette matière fondamentale. Il s'adresse aussi aux praticiens qui apprécieront l'actualité de ses développements, ainsi que le choix et la fiabilité de ses références. Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées. L'accent est mis sur les points qui font débat, les perspectives de réforme et les aspects de droit comparé et européen."

Annuaire national des universités

Recueil Le Dalloz

Revue de la concurrence et de la consommation

Le Conseil constitutionnel en questions

Auteure: Dominique Rousseau

Nombre de pages: 175

Résumé de l'éditeur "Le Conseil constitutionnel est l'organisme gardien des droits fondamentaux. Mais sa composition et son fonctionnement sont contestés... Comment expliquer que des juges non élus, désignés par des détenteurs du pouvoir politique, puissent s'opposer au pouvoir législatif incarnant la nation souveraine ? La question de la légitimité du contrôle de constitutionnalité des lois est complexe : soit il n'existe pas de contrôle des lois, et le principe démocratique peut souffrir de décisions du législateur contraires aux libertés et violant la constitution adoptée par le peuple ; soit il existe un contrôle des lois, et le principe démocratique peut souffrir de la soumission de la volonté des représentants élus du peuple à une institution sans légitimité élective. Le Conseil constitutionnel n'est en outre pas une troisième chambre ; il ne doit donc jamais guider la main du législateur. Il est pourtant souvent critiqué pour la témérité, voire l'impérialisme de certaines de ses décisions. La question de son autorité s'inscrit enfin au coeur d'un décalage : entre cette lourde charge contemporaine et le caractère rudimentaire de sa...

Revue juridique Thémis

L'évolution du marché foncier à Mayotte

Auteure: Allaoui Askandari

Nombre de pages: 179

Mayotte est cette île française de l'océan Indien, faisant géographiquement partie de l'archipel des Comores. L'île fut cédée à la France en 1841 par Andriantsoly. L'article 5 du traité stipulait que la France devait reconnaître les propriétés foncières des autochtones. Le sultan de Mayotte s'effaça de la scène politique et le colons, nouveaux maîtres de l'île, restèrent seuls juges et policier; pour mettre en application et contrôler les prescriptions de ladite convention. Le traité souffrait d'une imprécision sur un point au moins : la définition d'une propriété foncière. Cette étude, mettant en avant la notion de marché foncier, un espace d'échange où ce qui s'échange est le lopin de terre, voudrait mettre en exergue les lois qui ont caractérisé ce champ particulier, où dominant et dominé cherchent à accumuler chacun à son profit le capital spécifique. Ce faisant, ce travail constitue une évaluation des tractations dont firent l'objet les terres des habitants de Mayotte. Mais encore, l'auteur voudrait mettre en évidence la déculturation caractérisant les nouveaux cadres indigènes au regard de la représentation foncière conduisant...

Livres hebdo

Le Droit pour les Nuls

Auteure: Nicolas GUERRERO

Nombre de pages: 336

Le droit, en fait, c'est simple ! Le droit vous semble aride ? Il est passionnant ! Et il irrigue l'ensemble des aspects de notre vie. Plus que jamais, il est utile de le maîtriser. Quelle est la différence entre le droit civil et le droit pénal ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Comment distinguer un décret d'un arrêté ? À quoi sert le juge administratif ? Cet ouvrage clair et synthétique vous présente les grandes branches du droit : droit privé, droit pénal, droit public. Il détaille également les sources du droit en France : Constitution, traités internationaux, droit de l'Union européenne, lois, règlements. Enfin, le lecteur peut se faire une idée précise des différentes carrières possibles dans le domaine juridique : magistrat, avocat, huissier, notaire, commissaire-priseur ou encore officier de police. Découvrez dans cet ouvrage : Les différentes branches du droit Les sources du droit en France et leur hiérarchie L'organisation administrative et judiciaire française Dix droits fondamentaux, dix grandes lois, dix traités internationaux majeurs.

Le colportage de librairie en Champagne sous le Second Empire: Annexes et pièces justificatives

Auteure: Laurent Guillaume