Ebooks Gratuits

Ils ont franchi le rugbycon !

Auteure: Denis Tillinac , Jacques Verdier

Nombre de pages: 256

« Le rugby français traverse une mauvaise passe. Amoureux éploré de ce jeu depuis ses tendres années, Jacques Verdier a écrit ces pages à coeur ouvert, pour en dénoncer les dérives. Les coupables ? L'argent, la médiatisation, des règles conçues pour attirer le béotien, des présidents de clubs qui sont des managers et non plus des notables rubiconds, des caméras, des paillettes, des agents, la fabrication (laborieuse) d'idoles éphémères à l'instar du foot qui sature l'imaginaire collectif. Un mimétisme idiot. Parce qu'il a connu le rugby d'avant ce désastre, Jacques Verdier nous lègue avec ce livre un cri d'alarme. Un joyau de la culture française agonise. Certes tout n'est pas perdu. Reste que bientôt il sera trop tard. Jacques Verdier était un homme de bien. Ce livre de passion, de colère et de regrets est son testament, hélas prématuré. » Denis Tillinac

Droit commercial

Auteure: Jacques Mestre (juriste).) , Marie-Ève Pancrazi-Tian , Isabelle Arnaud-Grossi , Nancy Tagliarino-Vignal , Anne-Sophie Mestre-Chami , Joachim Wathelet (juriste).)

Nombre de pages: 762

Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nismes avec des notes et les preuves ; suivies de dissertations historiques & critiques sur ses antiquités & de diverses observations sur son histoire naturelle : par M. Ménard, conseiller au présidial de la même ville de l'académie royale des inscriptions et belles-lettres. Tome premier [-Tome septiéme]

Auteure: Léon Ménard

Les interventions préventives du juge des référés dans l'entreprise

Auteure: Marie-Antoinette Mondoloni

Nombre de pages: 358

Nouvelle pratique notariale en droit du divorce

Auteure: Paul Elie Ludovic Niel

Nombre de pages: 192

"Mise à jour de la loi de programmation 2018-2022 et de la réforme pour la justice visant à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables prévue par le décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 portant réforme de la procédure civile . À jour de la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 portant réforme du divorce entrée en vigueur le 1er janvier 2021". Ce manuel s’adresse aux étudiants de Licence, Master et Doctorat dans les domaines du droit et des sciences politiques mais aussi aux universitaires, professionnels et praticiens. Il a pour objectif de leur apporter des connaissances ou des précisions claires, pratiques et complètes sur le droit du divorce. Il aborde notamment : La pratique notariale actuelle en matière de divorce consensuel ;La pratique notariale actuelle en matière de divorce contentieux ;De nombreux exemples et formules pratiques illustrant les points de difficulté. Rédigé par des enseignants de la formation professionnelle, universitaires et notaires, chaque ouvrage de la collection Droit Notarial présente pour une matière l’application du droit que réalise le notaire

Nobilaire des Pays-Bas et du comté de Bourgogne

Auteure: ... de Vegiano

Nombre de pages: 1095

Histoire de la ville de Gignac et des communes de son canton des origines à 1900

Auteure: Jacques Mestre

Nombre de pages: 299

Histoire de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis depuis son institution en 1693 jusqu'en 1830 ... terminée par T. Anne ... Deuxième edition ... considérablement augmentée, etc

Auteure: Alexandre MAZAS

Notice historique sur la fabrication des draps à Montauban du 14e siècle à nos jours

Auteure: Édouard Forestié

Nombre de pages: 67

Notice historique sur la fabrication des draps à Montauban, du XIVe siècle à nos jours

Auteure: Édouard Forestié

Nombre de pages: 65

Honneur et patrie

Auteure: Joseph de Champeaux

Nobiliaire des Pays-Bas et du Comté de Bourgogne: CHR

Auteure: Jean-Charles-Joseph De Vegiano (seigneur d'Hovel)

Les enlumineurs, les relieurs, les libraires et les imprimeurs de Toulouse au XVe et XVIe siècles

Auteure: Anatole Claudin

Nombre de pages: 67

Inventaire-sommaire des archives départementales. Gard, par m. de Lamothe [and] (E. Bligny-Bondurand).

Auteure: Gard dept

Docunments relatifs à l'histoire du Gévaudan...

Auteure: Ferdinand André

Bulletin du bibliophile et du bibliothécaire

Droit commercial

Auteure: Alfred Jauffret , Jacques Mestre

Nombre de pages: 698

Personne et patrimoine en Droit

Nombre de pages: 712

Dans un contexte d’éclatement des concepts et de recul continu de l’univocité des notions juridiques, l’étude des notions de Personne et de Patrimoine mises en relation révèle la diversité des formes et la relativité des forces qui tiennent encore liées les deux notions. En partant du postulat cher aux civilistes selon lequel toute personne a nécessairement un patrimoine, cet ouvrage répond aux différentes interrogations suscitées par le croisement de cette notion avec celle de Personne. En effet, les questions se rapportant à la notion de Patrimoine constituent autant de points d’ancrage à la notion de Personne : constitution ou consistance, unicité ou pluralité (du patrimoine et/ou de son régime), titularité, droits et obligations, protection, valorisation, circulation, atteinte, disparition, etc. La connexion ainsi réalisée permet ensuite une somme de réflexions sur ces problématiques menées en se situant au niveau tant de l’émergence (gestation) de la personne, que de son existence (vie) ou de sa déliquescence (disparition). Cet ouvrage intéressera les enseignants, chercheurs et étudiants spécialisés en droit commercial, droit des...

La responsabilité civile à l’épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime

Auteure: Karine le Couviour

Nombre de pages: 829

Dans sa thèse de doctorat, Mlle Karine Le Couviour s’attache à démontrer ces imperfections, dont on sait cependant qu’elles sont le fruit d’une espèce de consensus international des États membres de l’Organisation Maritime Internationale. Pour elle, un constat s’impose : il s’agit d’une combinaison étrange du droit de la responsabilité civile et des mécanismes collectifs d’indemnisation. Malgré cela, le système tel qu’il existe, et spécialement dans le domaine des pollutions par hydrocarbures, les plus « photogéniques » (?), ne permet pas d’assurer une bonne indemnisation des victimes de ces dommages. Soit parce que, parmi ces victimes, il s’en trouve qui n’ont droit à aucune réparation du tout, leur créance n’appartenant pas au monde de celles qui sont accueillies par les Fonds Internationaux d’Indemnisation des dommages de pollution par hydrocarbures (FIPOL), soit parce que ces créances, seraient-elles admises, la limitation de réparation que met en place le système aboutit le plus souvent à une indemnisation dérisoire des populations riveraines touchées par le désastre : c’est le cas typique du désastre un peu aidé du...

Le pouvoir exécutif de l'Union européenne

Auteure: Julien Jorda

Nombre de pages: 687

Tente de transposer le concept moderne de pouvoir exécutif à l'échelle de l'Europe. Cet objet d'étude encore mal identifié est à appliquer avec prudence à ce niveau car l'exécutif est éclaté entre les États membres et les diverses institutions européennes.

La sentence arbitrale en droit commercial international

Auteure: Alma Signorile

Nombre de pages: 158

L'arbitrage est un mode alternatif de règlement des conflits qui occupe aujourd'hui une place importante en droit des affaires. Dans le domaine du droit commercial international, l'arbitrage évolue parallèlement aux phénomènes qui affectent la mondialisation économique. Dans ce cadre, la sentence constitue la pierre angulaire du processus arbitral. Il est donc opportun d'en préciser les paradigmes statutaires.

Droit commercial

Nombre de pages: 652

Pour sa trentième édition, et afin de tenir compte d'une matière toujours plus riche et en perpétuelle évolution, ce manuel de droit commercial a choisi d'évoluer. Il est en effet désormais composé de deux tomes. Le premier est consacré à l'activité commerciale et aux différentes structures d'entreprise qui créent cette activité. C'est dire qu'après une substantielle introduction précisant les grandes orientations du droit commercial contemporain, il envisage dans une première partie les actes de commerce, la liberté d'entreprendre et celle de la concurrence, les limites à ces libertés (sécurité, santé, respect de l'environnement), le commerce numérique, les institutions commerciales et les différents modes de justice, étatique et arbitral. Puis il présente, dans une seconde partie, les acteurs de la vie commerciale : commerçants personnes physiques, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), groupements d'intérêt économique et groupes de sociétés. Le tome II évoquera pour sa part les contrats, biens et paiements de l'entreprise, les opérations du commerce international et le traitement des éventuelles difficultés de...