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Droit judiciaire

Auteure: Hakim Boularbah , Olivier Caprasse , Georges de Leval , Frédéric Georges , Pierre Moreau , Dominique Mougenot , Jacques van Compernolle , Jean-François van Drooghenbroeck

Nombre de pages: 1528

Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation. À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et...

Revue générale, biographique, historique, etc. Le Biographe universel et l'historien [ed. by E. Pascallet].

Auteure: E. Pascallet

Bulletin de la Société héraldique etʹgenéalogique de France

Auteure: Société héraldique et généalogique de France, Paris

Factum pour damoiselle Françoise Blot, héritière de Barthélemy Blot, son frère,... contre Jacques Héron... et... Pierre Fromont...

Auteure: Françoise Blot

Bulletin de la Société historique et archéologique de l'Orne

Auteure: Société historique et archéologique de l'Orne

Bulletin de la Société historique et archéologique de lO̕rne

Auteure: Société historique et archéologique de l'Orne

Nouvelle biographie générale depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, avec les renseignements bibliographiques et l'indication des sources à consulter: Hen-Hol

Nouvelle biographie universelle depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, avec les renseignements bibliographiques et l'indication des sources à consulter

Nombre de pages: 46

La caducité des actes juridiques en droit privé français

Auteure: Caroline Pelletier

Nombre de pages: 582

Bien qu'elle ne soit pas une notion juridique nouvelle, la caducité demeure floue et incertaine. Une étude globale s'impose donc aujourd'hui en droit privé français. Cette étude permet de mettre en exergue la dualité fonctionnelle de la caducité, qui peut résulter soit de la disparition d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique, soit de l'inaction d'une personne intéressée à l'acte. Toutefois, la caducité ne saurait être considérée comme une notion plurielle, elle s'affirme comme un mécanisme unitaire d'extinction des actes juridiques qui mérite de trouver une place à part entière dans notre système juridique.

Nouvelle biographie générale depuis les temps les plus reculées jusqu'à nos jours, avec les renseignements bilbiographiques et l'indication des sources à consultier

Histoire du canton d'Athis, Orne, et de ses communes

Auteure: Hector de La Ferrière-Percy

Nombre de pages: 580

Histoire de la ville de Rouen divisée en six parties ... par un Solitaire [François Farin]. Troisiéme edition ... revûë

Auteure: François Farin

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Auteure: Lionel Miniato

Nombre de pages: 231

Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage... Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit...

Nouvelle biographie universelle [afterw.] générale, publ. sous la direction de m. le dr. Hoefer

Auteure: Nouvelle biographie

Nos amours les plus belles

Auteure: Imago des Framboisiers

Nombre de pages: 696

Trois êtres qui se sont aimés jusqu'au bout. Fanchette Florangis perd son père à l'âge de quinze ans. Persécutée par son tuteur, M. Apatéon, elle s'échappe et trouve refuge chez une marchande de mode dont la fille, Agathe, est extrêmement attentionnée pour elle. Agathe, elle, depuis son retour du couvent ne cesse de se rebeller contre l'autorité de sa mère, se déguise parfois en garçon pour sortir le soir dans le petit port du Havre où elle rencontre le jeune Lussanville, l'invite à danser malgré sa condition de femme et une passion naît entre eux. Revenu d'Amérique où il sort d'une déception amoureuse, Lussanville trouve en Agathe une amante cultivée et passionnante, il veut l'épouser mais elle le délaisse bientôt pour passer toutes ses journées avec Fanchette... Ce trio amoureux, dans le Havre du XVIIIème siècle vous transportera aux confins des sentiments, aux origines d'un lien bisexuel et polyamoureux.

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