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De la lutte contre la fraude à l'argent du crime

Auteure: Dominique Grisay

Nombre de pages: 234

La lutte contre la fraude et le blanchiment de l’argent du crime font partie des priorités du Gouvernement. Mais que recouvre la notion de fraude, et comment peut-on la combattre efficacement dans les domaines économiques, fiscaux et sociaux ? Le présent ouvrage fait le point sur les secteurs où les fraudes se manifestent, sur les méthodes d’enquête, de procédure et de saisie des montants blanchis par les criminels, ainsi que sur la difficile question des droits de la défense dans ces situations. Il reprend également les conclusions du Secrétaire d’État chargé de la lutte contre la fraude, qui présente les mesures prises et à prendre par le Gouvernement dans le cadre de sa lutte contre cette forme de criminalité.

Le nouveau droit des marchés publics en Belgique

Auteure: Yves Cabuy † , Georges Dereau , Virginie Dor , Patrick Thiel , Marie Vastmans

Nombre de pages: 1250

Avec l’entrée en vigueur de la loi du 15 juin 2006, le droit des marchés publics connaît sa plus importante réforme depuis plus d’un demi-siècle. L’ouvrage propose une analyse systématique de tous les articles de la loi du 15 juin 2006 et de ses arrêtés d’exécution remis dans un contexte à la fois doctrinal, jurisprudentiel et pratique. L’ensemble est présenté en dix chapitres selon le déroulement logique d’un marché public depuis sa qualification jusqu’à sa réception en passant par sa publicité, le dépôt des candidatures et des offres, la vérification du droit d’accès et de la capacité financière, économique et technique des candidats et des soumissionnaires, l’analyse des offres, l’attribution, la conclusion, l’information et la communication des décisions, et enfin l’exécution. Complété d’une très large bibliographie, d’un index et d’une table des matières détaillés, l’ouvrage propose différents niveaux de lecture et rencontrera les préoccupations tant du juriste d’entreprise que du praticien des services publics, de l’avocat spécialisé et de tout opérateur économique candidat ou soumissionnaire de...

Les nouvelles conventions de LaHaye

Auteure: Mathilde Sumampouw

Nombre de pages: 286

At head of title: T. M. C. Asser Instituut.

Introduction Au Droit Europeen

Auteure: Dominique Grisay

Nombre de pages: 198

L'Europe ne s'est pas créée en un jour, sur un coup de tête, ou sur base d'une philosophie très claire. Elle est le résultat de tâtonnements historiques, et est construite autour d'un certains nombre de principes fondamentaux. L'ouvrage, après avoir brièvement décrit l'essence du droit européen, décrit sa création et ses éléments essentiels.

Brexit

Auteure: Pierre-Jean Delvoye , Marianne Dony

Nombre de pages: 85

A I'heure où le Royaume-Uni a décidé de défaire les liens qui l'unissaient au Vieux Continent, une rétrospective s'impose : comment le Royaume-Uni, après avoir boudé la création de la CECA et de la CEE, a-t-il décidé de prendre le train en marche ? Comment, après avoir rejoint l'Europe en plein essor, a-t-il maintenu sa différence par rapport à ses partenaires, en imposant, au prix de différentes crises, des conditions d'adhésion différentes de celles s'appliquant entre la majorité des pays membres de l'Union européenne ? Si ce retour en arrière est éclairant à plus d'un titre, il convient d'y ajouter une analyse des conséquences attendues du "Brexit", et particulièrement en matière de libres circulations. Il reste alors encore à analyser quels seront les chemins que pourrait emprunter le "Brexit". A cet égard, au moment où les négociations commencent, différents scénarios peuvent être dégagés. Difficile de prévoir lequel triomphera, mais par contre, les difficultés que rencontreront une série de secteurs peuvent dès à présent être soulignées. Cet ouvrage a pour ambition d'être la clef pour une meilleure compréhension du phénomène...

De la lutte contre la fraude à l'argent du crime

Auteure: Dominique Grisay

Nombre de pages: 234

La lutte contre la fraude et le blanchiment de l’argent du crime font partie des priorités du Gouvernement belge. Mais que recouvre la notion de fraude, et comment peut-on la combattre efficacement dans les domaines économiques, fiscaux et sociaux ? Le présent ouvrage fait le point sur les secteurs où les fraudes se manifestent, sur les méthodes d’enquête, de procédure et de saisie des montants blanchis par les criminels, ainsi que sur la difficile question des droits de la défense dans ces situations. Il reprend également les conclusions du Secrétaire d’État chargé de la lutte contre la fraude, qui présente les mesures prises et à prendre par le Gouvernement dans le cadre de sa lutte contre cette forme de criminalité.

Introduction au droit belge de la concurrence. 2nd, rev. ed

Auteure: Dominique Grisay

L’ouvrage constitue un commentaire pratique, complet et mis à jour, de la législation belge et européenne de la concurrence. Il décrit les institutions, les procédures applicables et présente jurisprudence des 6 dernières années.

Travail, protection sociale & lutte contre la paupérisation familiale en Europe, Congrès européen, Bruxelles, 5-8 juillet 1989

Auteure: Dominique Grisay

Droit de la concurrence

Auteure: Dominique Grisay

Nombre de pages: 158

Les Cahiers des sciences administratives ont publié, l’an dernier, un dossier analysant les facettes essentielles du projet de nouvelle loi belge sur le droit de la concurrence. Le projet a suivi son cheminement et a abouti à deux textes législatifs définitifs. Le nouveau droit belge de la concurrence s’applique dès le 1er octobre 2006. La première partie de ce numéro spécial de la revue est consacrée aux apports de la nouvelle législation en général, aux procédures applicables en matière d’ententes et d’abus de position dominante, et enfin, au contrôle des concentrations. La seconde partie est dédiée à l’analyse des thèmes du respect des droits de la défense et d’accès au juge dans les procédures de concurrence. La loi belge est scrutée sous cet angle, ainsi que la loi française. Est abordé de manière plus approfondie le rôle du juge dans les procédures de concurrence depuis la modernisation du droit de la concurrence en Europe. La troisième partie vise plus précisément la thématique de la clémence en droit de la concurrence. Sont comparés les procédures de clémence en droit belge et en droit français. Par ailleurs, les auteurs...

Introduction au droit belge de la concurrence

Auteure: Dominique Grisay

Nombre de pages: 368

L’ouvrage a pour ambition d’offrir au lecteur un aperçu global, synthétique mais complet du droit belge de la concurrence. Les responsables d’entreprises y trouveront, rassemblés en un volume pratique à consulter, tous les principes gouvernant les droits belge et européen de la concurrence, qui s’appliquent en particulier aux accords anti-concurrentiels, aux abus de position dominante, aux concentrations, mais également aux aides d’état. Les praticiens du droit pourront, pour leur part, se servir de ce livre complet à l’appui de leur travail de rédaction d’actes, qu’il s’agisse de contrats ou de recours administratifs ou judiciaires. 0201 cet effet, l’ouvrage distingue, de manière systématique, l’organisation du Conseil, le droit matériel de la concurrence et les règles de procédure applicables. Enfin l’ouvrage a pour originalité de se livrer à une analyse des décisions prises par les cours et tribunaux de l’ordre judiciaire en matière de concurrence.

Notes

Auteure: Court of Justice of the European Communities. Research, Documentation, and Library Directorate

Bibliografía jurídica de la integración europea

Auteure: Court of Justice of the European Communities. Library Division

Venir à bout de l'échec scolaire

Auteure: OECD

Nombre de pages: 112

L'échec scolaire : un vieux problème dans un nouveau contexte ? Dans la plupart des pays de l'OCDE, admettre l'existence de l'échec scolaire ne va pas forcément de soi. Et quand le problème est avéré, il n'est pas toujours facile de le combattre ...

Quelles écoles pour demain ?

Auteure: Alain Maingain

Nombre de pages: 328

La révision du système scolaire actuel est un défi complexe mais nécessaire. L’école est l’affaire de tous, et l’engagement des citoyens est primordial afin de définir les finalités et les modalités du système scolaire. Une transformation de ce dernier est aujourd’hui indispensable, mais elle doit prendre en compte les aspirations et les propositions des acteurs de terrain (enseignants, éducateurs, directeurs etc.), les plus à même d’identifier et de dépasser les difficultés et les défis qui se posent. Cet ouvrage s’appuie sur l’expérience professionnelle de l’auteur, qui a passé plus de quarante ans au cœur de ce système. De l’enseignement secondaire aux cabinets des ministres de l’Education, son parcours lui a permis non seulement d’observer la réalité du terrain, mais également de prendre du recul et d’appréhender dans leur globalité les réalités plurielles du monde scolaire. Il nous livre ainsi un témoignage authentique et des analyses objectives. Ce texte polyphonique, qui mêle anecdotes et réflexions personnelles, positions politiques, références à des chercheurs..., s’articule autour de trois grands axes. Après une...

L'école revue et corrigée

Auteure: Claudine Leleux

Nombre de pages: 200

L’école doit être revue et corrigée en assurant dès le niveau primaire une formation de base comprise comme l'acquisition de compétences permettant à l'enfant d'apprendre à apprendre tout au long de sa vie. Une telle formation est incompatible avec la finalité séculaire de sélection qui sous-tend tout le cursus et qui se solde souvent aujourd’hui par le décrochage scolaire. L’objectif de l’école de demain ne peut plus, en ce sens, seulement viser à garantir aux jeunes un droit formel à l’éducation – cette démocratisation a eu lieu – mais à leur garantir un droit réel à une formation de base universelle et inconditionnelle. Cette formation de base, qui permettrait de développer des personnalités autonomes, coopératives et participatives, constitue aussi la seule voie pour répondre aux impératifs fonctionnels des sociétés du 21e siècle en tenant compte des évolutions du marché du travail et des investissements économiques : la société du savoir, l’investissement dans l’immatériel, la demande de qualifications toujours plus pointues, la gestion du temps libre… exigent des jeunes générations un niveau de scolarisation plus...

A l'école des banlieues

Auteure: Gérard Chauveau , Eliane Rogovas-Chauveau

Nombre de pages: 172

Les écoles, les collèges et les lycées de banlieue sont bien souvent associés aujourd'hui à l'échec scolaire, à la violence et à l'enseignement au rabais. La politique éducative - celle des " établissements sensibles " et des ZEP (zones d'éducation prioritaire) - se limite, alors, soit à l'hypothétique réparation des déviances et déficiences sociales, soit à l'introduction d'espaces, plus ou moins réussis, d'animation socioculturelle. Ainsi en est-on réduit, parfois, à accompagner socialement l'exclusion dans les quartiers populaires... sans s'attaquer vraiment à la racine du mal. On aménage les ghettos et on organise ainsi, sans toujours s'en apercevoir, l'apartheid scolaire et social. On fournit aux exclus quelques compensations, quelques heures de cours supplémentaires, quelques clubs ou ateliers... et, en réalité, on institutionnalise, ainsi une " école à deux vitesses ". Il est donc temps d'inverser cette façon de faire et de proposer aux élèves de banlieue autre chose que de piètres compensations. Or, c'est précisément ce que les auteurs de cet ouvrage se proposent de réaliser : ils affirment que c'est en repérant et en analysant les...

PISA 2006 Les compétences en sciences, un atout pour réussir : Volume 1 Analyse des résultats

Auteure: OECD

Nombre de pages: 420

PISA 2006 : Les compétences en sciences, un atout pour réussir présente, en deux volumes, les premiers résultats du cycle d’enquête PISA. Le volume I fournit une analyse des résultats, le volume II expose l’ensemble des données du cycle PISA 2006.

PISA Connaissances et compétences : des atouts pour la vie Premiers résultats de PISA 2000

Auteure: OECD

Nombre de pages: 350

Cet ouvrage présente des données sur les compétences des élèves en compréhension de l’écrit ainsi qu’en culture mathématique et scientifique, met en lumière les facteurs qui influencent le développement de ces compétences - tant à l’école qu’à la maison - et en analyse les implications pour les politiques.

Les établissements scolaires entre l'éthique et loi

Auteure: Jean-Pierre Obin

Nombre de pages: 176

Comment diriger un établissement scolaire ? Faut-il etre un administrateur ou un éducateur ? Que faire face à une "crise " ? Faut-il d'abord satisfaire les enseignants, les élèves ou leurs familles ? En analysant des situations pédagogiques délicates et des conflits vécus, Jean-Pierre OBIN propose une réponse éthique à ces questions. A travers une réflexion sur le droit, la morale, les valeurs et les finalités actuelles de l'enseignement, il met en place une méthode d'analyse des tensions et des références pour l'action éducative et pédagogique. SOMMAIRE L'enfer de l'éthique Partie 1 : Qui dirige les établissements scolaires ? Partie 2 : Comment faire pour diriger ? Parie 3 : Pour quoi et au nom de quoi diriger ? Partie 4 : Pour qui et avec qui diriger ? Diriger les établissements scolaires AUTEUR J.P. Obin est ingénieur de l'Ecole centrale de Lille, Docteur de spécialité en mécanique des solides. Il a été jusqu'en 1983, maitre de conférences à l'Université de Grenoble I.

PISA La lecture, moteur de changement Performances et engagement d'un pays à l'autre - Résultats de PISA 2000

Auteure: OECD

Nombre de pages: 280

Après le rapport initial consacré aux résultats de la première enquête du PISA, cet ouvrage étudie de plus près les performances en lecture.

Regards sur l'éducation 1998 Les indicateurs de l'OCDE

Auteure: OECD

Nombre de pages: 472

L'édition 1998 de Regards sur l'éducation presente des informations sur les ressources humaines et financières investies dans l'éducation, le fonctionnement et l'évolution des systèmes d'enseignement et d'apprentissage, ainsi que sur le rendement de l'investissement éducatif.

PISA Résultats du PISA 2009 : Apprendre à apprendre Les pratiques, les stratégies et l'engagement des élèves (Volume III)

Auteure: OECD

Nombre de pages: 276

Ce volume analyse la motivation des élèves de 15 ans, leur engagement envers la lecture et leur utilisation de stratégies d’apprentissage efficaces.

PISA Apprendre aujourd'hui, réussir demain Premiers résultats de PISA 2003

Auteure: OECD

Nombre de pages: 530

Ce rapport présente les premiers résultats comparables à l’échelle internationale de l’enquête 2003 du Programme international de l’OCDE pour le suivi des acquis des élèves (PISA), qui porte sur le niveau des élèves de 15 ans en lecture, en mathématiques et en sciences dans 25 pays de l’OCDE.

La fabrication de l'excellence scolaire : du curriculum aux pratiques d'évaluati

Auteure: Philippe Perrenoud

Nombre de pages: 346

L'évaluation dans le système éducatif

Auteure: Dominique Odry

Nombre de pages: 320

Dominique Odry réfléchit à la notion d'évaluation en milieu scolaire et propose des pistes de réflexion pour en maximiser les impacts positifs. Tantôt jugée néfaste pour le développement de l’élève, tantôt considérée comme injuste, l’évaluation à l’école est régulièrement décriée par le grand public et souvent remise en question dans les débats politiques. Pourtant, son importance et son utilité pour mesurer l’état des connaissances dans une discipline, mais aussi pour observer l’évolution des élèves et l’acquisition des compétences, sont indéniables. Par ailleurs, l’élève n’est aujourd’hui plus le seul à être évalué. Les enseignants le sont aussi, tout comme les établissements scolaires, et même le système éducatif en tant que tel est soumis à un examen minutieux afin d’en déterminer l’efficacité. L’évaluation revêt différentes formes et ne s’effectue pas de la même manière à chaque niveau. Au fil de cet ouvrage, Dominique Odry revient sur la notion d’évaluation, son utilité et ses différentes facettes. Il fournit des pistes pour nourrir la réflexion globale portant sur la manière d’évaluer au...

Magie et illusion au Moyen Âge

Auteure: Stoyan Atanassov , Sylvie Barnay , Roger Bellon , Anne Berthelot , Anne Bouillot , Danielle Buschinger , Carlos F. C. Carreto , Zemmour Corinne , Isabel De Barros Dias , Francis Dubost , Pascale Dumont , Claudio Galderisi , Francis Gingras , Marie-Geneviève Grossel , Jean-Charles Herbin , Denis Hüe , Lilyan Kesteloot , Alain Labbé , Miren Lacassagne , Dominique Lagorgette , Santiago López Martínez-Morás , Anne Mathieu , André Moisan , Maria José Palla , Jean Marc Pastre , Manuel J. Pelaez , Gilles Polizzi , Marylène Possamaï-Perez , Thierry Revol , Agata Sobczyk , Wolfgang Spiewok , Mercedes Travieso Ganaza , Jean-René Valette , Patricia Victorin , Jean-Jacques Vincensini , Romaine Wolf-Bonvin , Valérie Νaudet , Cristina Νοaccο

Nombre de pages: 634

Voici bien l'occasion de commencer par cette constatation d'Hegel : « La magie se rencontre chez tous les peuples et dans tous les temps ». Cependant que Michel Meslin remarque dans sa récenteEncyclopédie des Religions (Bayard 1997) que derrière tous ses oripeaux la magie pose en réalité le problème de la liberté de l'homme affronté à son destin. En effet, contrairement à la religion dont les rites s'évertuent à « concilier le divin avec l'ordre des choses du monde des hommes », la magie, intervenant également auprès des puissances supérieures, le manipule, les instrumentalise, et tente de les contraindre à satisfaire les désirs humains, n'hésitant pas à transgresser les règles sociales ou morales. René Mabille en son temps avait déjà établi cette distinction dans le champ commun du sacré. L'Europe (pour ne citer qu'elle) a connu une longue tradition où la magie se confondait avec les sciences ésotériques, largement héritées de l'Égypte et de la Kabbale juive. Et il faut reconnaître que durant le Moyen Âge, la magie se mélange à diverses sciences qui n'ont pas encore trouvé leur indépendance ni leurs méthodologie propre. Ainsi, la chimie,...

Regards sur l'éducation 1997 Les indicateurs de l'OCDE

Auteure: OECD

Nombre de pages: 442

Les gouvernements de nombreux pays de l'OCDE sont en quête de politiques qui rendent l'éducation plus efficiente, et recherchent des ressources supplémentaires pour répondre à la demande croissante d'éducation. Les indicateurs de l'OCDE sur ...

L'imposture scolaire

Auteure: Alain Planche

Nombre de pages: 253

Il est aujourd’hui communément admis que notre système éducatif est en crise. Mais les diagnostics inquiétants ne datent pas d’hier. Les remèdes qui ont été administrés au malade n’ont fait qu’accélérer son délabrement. Pourtant, malgré ces échecs répétés, toute remise en cause du discours dominant est systématiquement dénigrée et son auteur se voit qualifié de vil réactionnaire : il ne serait qu’un barbare qui refuse de se convertir à la vraie foi. Car il s’agit bien d’une foi, comme l’auteur le met ici en évidence. La doctrine qui a présidé à la destruction organisée de l’école républicaine, dont les principes ne subsistent plus qu’à l’état d’incantations, ne repose en effet sur aucune assise rationnelle. Il s’agit même d’une véritable mystification puisque ces fameuses compétences évaluables dont on nous rebat aujourd’hui les oreilles n’ont aucune existence vérifiable, que ce soit dans les enquêtes internationales PISA ou dans les évaluations nationales de la direction statistique du ministère. Née d’une union contre-nature entre des néolibéraux dont l’objectif est de « marchandiser » l’éducation ...

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