Ils peuvent tout me prendre, mais ils ne peuvent me l’enlever. M. Black revient. Avec une vengeance. – J’ai besoin que tu signes un contrat – Quel type de contrat ? – Un contrat qui te fera mienne. Cette fois, elle va faire tout ce que je dis. Elle va détester cela et elle va me supplier pour en avoir plus. C’est le jeu auquel nous jouons. Notre jeu. Qu’arrivera-t-il si les autres le découvrent ? Allons-nous tout perdre ?
« On lie les bœufs par les cornes, et les hommes par les paroles », disait le juriste Loysel en 1607. Toute l’ambivalence du contrat est là. En échangeant leurs paroles, les hommes s’engagent et se lient les uns avec les autres. Par leur parole encore, ils peuvent se projeter dans l’avenir et tenter d’avoir prise sur lui. Enfin, en respectant la parole qu’ils ont donnée, ils lui confèrent sa valeur, déterminant la nature de la relation qu’ils ont nouée avec les autres. Le « droit des contrats » désigne ainsi le « droit des obligations librement consenties », en d’autres termes le droit des engagements volontaires. Mais la liberté de se lier ne serait-il pas un oxymore ? Non, dans la mesure où elle suppose le risque qui va avec toute liberté : celui de toujours pouvoir basculer du côté de la servitude volontaire. Au droit revient dès lors la tâche de canaliser et de garantir la parole donnée, et ce faisant d’articuler tous les mots qui disent le contrat, à commencer par la liberté, la volonté, la force obligatoire, la loi et, bien sûr, la justice.
Le présent ouvrage traite le droit des contrats à partir des arrêts du Tribunal fédéral. Les arrêts choisis illustrent toutes les questions que pose le contrat, de sa formation jusqu'à sa fin et au-delà. Des notes et des questions accompagnent chaque arrêt et permettent d'en mesurer la portée exacte. Avec les contrats nommés et innommés les plus courants, la présentation permet d'assimiler la matière de manière concrète et vivante et d'en approfondir les implications. Dans sa deuxième édition, le livre servira d'abord les besoins des étudiant(e)s, à qui il tiendra lieu d'outil d'apprentissage. Il rendra service également aux praticien(ne)s à qui il offrira un aperçu de l'essentiel de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral. En plus de celle de l'arrêt, une bibliographie sélective fournit aussi des pistes utiles pour une étude plus approfondie de la matière.
Il était censé honorer son contrat, et non pas céder à la passion ! Elle veut un bébé. Il peine à joindre les deux bouts. C'est une bonne raison pour accepter le contrat qu'elle lui propose ! Voici l'histoire sulfureuse et interdite de Sandro, le meilleur ami de Nathan (héros de Dark Lovers). CE ROMAN EST AUSSI DISPONIBLE EN VERSION SOFT SOUS LE TITRE DE "BEAUTIFUL LOVERS".
Un guide pratique qui donne les clés pour : * bien choisir son entreprise ou son salarié ; * comprendre les clauses du contrat de travail ; * déceler les clauses interdites ; * connaître et rédiger les contrats spécifiques (CDD, CDI, contrat d'apprentissage, d'emploi solidarité, de qualification, de VRP, de travail international, etc.) ; * faire évoluer ou modifier un contrat de travail. Et bien sûr, des informations juridiques et concrètes, des références législatives et jurisprudentielles, des conseils pratiques et des suggestions de rédaction, modèles ou sources d'inspiration.
Cet ouvrage présente de manière systématique les contrats les plus importants de la pratique judiciaire suisse. Il s'agit des contrats de vente (y compris celui de vente internationale de marchandises), de bail à loyer, d'entreprise, de mandat (proprement dit), d'agence et de cautionnement. Ce livre donne aussi un aperçu de la théorie des contrats innommés et traite plus particulièrement de quatre d'entre eux, incontournables en pratique, à savoir le leasing, la licence, la représentation exclusive et la transaction extrajudiciaire. La mise en page permet de distinguer aisément les aspects fondamentaux de ceux qui le sont moins. Le texte est complété par une série de schémas qui résument graphiquement les points essentiels.
Les contrats ont toujours eu une place importante dans les relations extra-patrimoniales de la famille, mais avec une spécificité qui leur a jusqu'ici valu de na pas être purement et simplement soumis au droit commun des cobntrats ordinaires. Cette spécificité est seulement plus ou moins marquée selon qu'il s'agit d'un contrat de famille "stricto sensu" (comme le mariage, le divorce par consnetement mutuel, les conventions d'autorité parentale), dont l'objet même est de régler des questions d'ordre familial (par exemple) ou d'un contrat de famille "lato sensu" (comme le pacte civil de solidarité ou les contrats de procréation), dont l'enjeu reste familial, mais sans que cela soit toujours clairement affirmé.Le rôle joué par le contrat dans le droit extra-patrimonial de la famille a consiérablement évolué au cours des trois dernières décennies. La famille a en effet perdu de son caractère institutionnel, pour laisser de plus en plus aux individus le soin de négocier leur propre situation familiale, à travers des contrats autrefois interdits. Cette contractualisation de la famille, dont les principauxcorollaires ont été un affaiblissemnt de l'ordre public et...
Parce que le contrat, polymorphe, irrigue de nombreux pans du droit, parce que le contrat, international, transcende les limites géographiques, l’idée d’un colloque jouant sur « Le contrat dans tous ses États » s’est imposée à ses deux organisatrices. Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L’internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s’opposent traditionnellement et parce que l’actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s’interroger sur ...
Acheter une voiture, une cuisine, souscrire un crédit, louer un appartement, faire construire sa maison... vous vous engagez régulièrement, car tout est contrat. Et il est nécessaire, car les sommes en jeu sont souvent importantes, que vous connaissiez la réglementation applicable afin de savoir quels sont vos droits et vos obligations et d'éviter ainsi certains pièges. Cet ouvrage énumère dans une première partie les principales règles que vous devez avoir en tête lorsque vous faites un achat. Et il précise les obligations que chaque vendeur doit respecter, de l'obligation d'information et de conseil à l'obligation de ne vendre que des produits sûrs, en passant par l'obligation de garantie... La seconde partie de cet ouvrage est consacrée aux principaux contrats passés par les consommateurs. Pour chaque contrat, la réglementation est expliquée, et les clauses abusives les plus fréquentes sont indiquées. L'auteur, spécialiste des questions de consommation au sein de l'Association Force-Ouvrière Consommateurs (AFOC) met ainsi à la disposition de chacun sa connaissance du droit. En outre, afin de vous aider dans vos démarches, des modèles de lettres et de...
Le prix doit être déterminé et juste. L'émergence de nouvelles formes de concurrence a conduit à opter pour un prix déterminable dans la vente et une définition excessivement objectivée de ce prix. Cette évolution a également obligé le droit des contrats à découvrir les contrats-cadre. Le droit de la concurrence est donc le moteur de l'évolution du droit des contrats. S'agissant du montant du prix, le droit de la concurrence fixe des limites à la liberté contractuelle des parties et assure le libre jeu de la concurrence. Mais ce droit veut surtout favoriser la maîtrise des prix en déséquilibrant les rapports contractuels en faveur de l'acheteur. De son côté, le droit des contrats n'interdit nullement aux contractants de se prémunir contre un risque inflationniste. L'objectif de maîtrise des prix poursuivi par le droit de la concurrence est partiellement relayé par le droit des contrats. Toutefois, le déséquilibre provoqué entre concurrents doit demeurer acceptable de ceux-ci. Force est de constater l'échec du droit des contrats et les lacunes du droit de la concurrence dans la détermination d'un prix juste. Le droit des contrats n'a appréhendé le...
Si le droit de la promotion immobilière en Tunisie a des origines lointaines qui remontent au début du XXème siècle, il ne s'affirme vraiment qu'avec la loi du 26 février 1990. Celle-ci a introduit pour la première fois un concept contractuel relativement récent : la vente d'immeuble à construire. S'agissant d'une notion juridique nouvelle, des questions se posent sur son statut, sa nature et sur les nouveautés apportées quant à l'établissement du contrat, quant aux obligations des parties et aux différentes garanties accordées à l'acquéreur, etc. L'étude de la vente d'immeuble à construire est d'autant plus intéressante que le Code tunisien des obligations et des contrats interdit la vente d'une chose inexistante ou dont l'existence est aléatoire (art. 574 du C.O.C.). Dès lors, si l'on admet que la vente soit conclue à un moment où l'immeuble n'est pas encore réalisé, on est en droit d'attendre que la loi du 26 février 1990 institue une exception à cette interdiction. Mais le nouveau texte ne donne pas de réponse précise sur ce point, puisqu'il conserve - et continue d'imposer - les instruments contractuels consacrés antérieurement, à savoir : la...
Fruit de l'initiative des Facultés universitaires Saint-Louis, le présent ouvrage rend hommage, à l'occasion de son admission à l'éméritat, à Jacques Dabin qui fut titulaire de cours de philosophie morale et de droit naturel depuis 1968 et assura la fonction de Recteur des Facultés de 1973 à 1993. Reflétant à la fois ses préoccupations majeures, ainsi que la diversité des approches correspondant aux différentes composantes des Facultés, cet ouvrage réunit les actes du colloque que les Facultés ont consacré à ce thème du 20 au 22 avril 1994, ainsi que d'autres contributions émanant de membres ou amis des Facultés qui ont accepté de se joindre à cet hommage.
Les contrats de distribution exclusive sont couramment utilisés dans la mise en marché des produits. Des doutes et des critiques ont été, pourtant, soulevés relativement à leur validité au regard du droit de la concurrence. Ces ententes et les pratiques qui en découlent paraissent, à première vue, anticoncurrentielles. Le propos de ce mémoire est d'examiner dans quelle mesure les contrats de distribution exclusive peuvent, en fait, stimuler la concurrence et de montrer, en conséquence, qu'ils devraient être considérés licites eu égard au droit de la concurrence. Nous trouvons, d'une part, que les pratiques exclusives sont suspectes vu qu'elles réduisent la liberté contractuelle du producteur et du distributeur. Cette restriction est susceptible d'entraver la concurrence à cause du pouvoir de marché qu'elle crée et elle peut, de ce fait, engendrer le monopole. La Loi sur la concurrence interdit de tels agissements. Les contrats de distribution exclusive peuvent, d'autre part, favoriser réellement la concurrence. Ils constituent un instrument stratégique utilisé par les entrepreneurs dans leur lutte pour accroître leur part de marché. La distribution...
Il veut que je sois sa soumise, entièrement nue chez lui, et soumise au moindre de ses désirs. Et ce du lundi au vendre de 19h à minuit, et le samedi de 20h à 4h du matin, pour lui, sa femme et ses invités. Pour 40,000€ par mois, avec une garantie de ne pas subir de réel châtiments corporels, mais avec la condition absolue d'être soumise à ses moindres désirs sexuels. Moi qui ne fréquentait ce club BDSM que depuis 3 mois, je ne m’attendais pas à avoir une telle offre d’emploi, malgré ma petite réputation de parfaite soumise. Découvrez en cadeau "Une Nuit BDSM Offerte Au Milliardaire (Vol. 1)" de Rose Dubois... Il ne ressemble à aucun autre homme. Il est brut, sexy à mort et riche comme peu d'hommes le sont dans le monde. Après m’avoir entendue parler de mes soucis d'argent au Starbucks, il m'aborde et me fait une offre que je ne peux pas refuser. Que je ne veux pas refuser. Il veut me payer pour que je sois tout à lui, mon corps, mon âme, et cela toute une nuit. C'est trop alléchant. C'est trop dangereux. Mais une fois les yeux bandés dans son donjon, je ne peux plus faire demi-tour. C'est une nuit. Une nuit d'initiation, de douleur délicieuses et de ...
Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche “Mutation des normes juridiques” et à l'École doctorale “Sciences juridiques et politiques” d'avoir initié un débat sur les métamorphoses de l'acte juridique, au centre duquel se trouve l'idée de “Mutations”. Que devient l'acte juridique à la suite de sa mutation ? Quelle est l'influence de la mutation de l'acte juridique sur les autres “éléments” des obligations ou même du droit en général ? La métamorphose est, d'une part, celle de l'acte juridique lui-même, en droit interne, comparé comme en droit international. Sa figure emblématique est le contrat. Ces dernières années, il a subi d'importantes mutations, même si sur le plan des réformes, le droit français est un peu en retrait. La réforme du droit français des contrats est encore attendue. Elle va sans doute se faire sous l'influence du droit européen ou du droit international privé étant donné que les règles relatives au contrat changent dans le monde. La métamorphose de l'acte juridique est aussi, d'autre part, celle des autres composantes du droit des obligations et du droit en général, sous l'influence de la...
L'ALEA DANS LE DROIT DES CONTRATS. L'OBJET DE MES RECHERCHES CONSISTE A ETUDIER LA NOTION DE L'ALEA DANS LE DROIT DES CONTRATS. ETUDE QUI ME MENERA DANS UNE PREMIERE ETAPE A DETERMINER LES DEUX ASPECTS DE L'ALEA A SAVOIR L'ASPECT TECHNIQUE ET L'ASPECT JURIDIQUE ET DANS UNE SECONDE ETAPE ARRIVER A MONTRER QUE CES CONTRATS ALEATOIRES, DONC ILLICITES ET PROHIBES EN PRINCIPE PEUVENT, S'ILS PRESENTENT UNE UTILITE SOCIALE ET ECONOMIQUE, DEVENIR LICITES ET RECONNUS PAR LE DROIT. DANS UNE TROISIEME ETAPE, IL CONVIENDRA DE MONTRER QUE DANS LE CONTRAT COMMUTATIF, ON TIENT AVANT TOUT A SE PREMUNIR CONTRE L'ALEA. MAIS LE BUT DE CETTE RECHERCHE SERA COMPLETE PAR L'ETUDE DE CES CONTRATS ALEATOIRES EN DROIT MUSULMAN, ETUDE QUI NOUS PERMETTRA DE MONTRER QUE CERTAINES OPERATIONS JURIDIQUES SONT INTERDITES EN RAISON DE LEUR CARACTERE IMMORAL OU ALEATOIRE, LE MOTIF DONNE ETANT L'IMPOSSIBILITE D'APPRECIER L'EQUILIBRE DES PRESTATIONS.
Depuis le début des premières concessions, les compagnies pétrolières et leur pays d'appartenance ont joué un rôle primordial dans la conclusion des contrats pétroliers, bénéficiant de l'autorité nécessaire pour imposer leur volonté. Ces anciens accords étaient établis sur des rapports juridiques inégaux et le plus souvent à partir d'engagements pris involontairement. Parfois même ils mettaient en cause le droit de souveraineté nationale. C'est la raison pour laquelle les pays producteurs de pétrole les ont abandonnés pour adopter des nouveaux type de contrats. Ceux-ci possèdent des ordres clairs sur le recours à une procédure d'arbitrage. Ainsi, le principe de l'autonomie de la clause compromissoire qui interdit à l'Etat de refuser l'arbitrage même si le contrat est nul. D'ailleurs, comme la nature juridique du contrat varie selon les dispositions internes à chaque Etat, les juristes se sont donc demandé quelle était la nature juridique du contrat pétrolier. En réalité, la détermination de cette nature nous aide à désigner la loi applicable au fond de litige. C'est pourquoi les compagnies étrangères ont souhaité délocaliser les contrats...
L'arbitrage comme mode juridictionnel des litiges, s'il est bien admis en droit privé, n'a traditionnellement que peu de place en droit public. L'incompatibilité qui prévaut entre l'arbitrage et les contrats administratifs est telle qu'en droit français et libyen il est interdit aux personnes morales de droit public de compromettre...
La liberté de concurrence et le droit à la libre entreprise constituent des principes fondamentaux de notre système économique et juridique. Ces principes viennent, dans un certain nombre de cas, se heurter à des obligations particulières qui naissent du contrat de travail et qui, parfois, peuvent perdurer au-delà de celui-ci. Il est en effet traditionnellement admis que le principe d’exécution de bonne foi des conventions interdit à un travailleur d’exercer une activité concurrentielle, fût-elle loyale, à l’encontre de son employeur durant l’exécution du contrat. Par ailleurs, l’article 17, 3° de la loi du 3 juillet 1978 interdit la concurrence déloyale tant durant l’exécution qu’après la cessation avec la particularité que le travailleur, ou l’ancien travailleur, dispose souvent d’informations particulières qui lui permettraient d’exercer plus facilement une telle concurrence. C’est cette tension entre ces droits antagonistes qu’a voulu examiner la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi lors d’un colloque dont cet ouvrage reprend les actes. Après une réflexion générale sur la concurrence du salarié à son employeur et à la...
Liés aux investissements d'envergure, les marchés publics internationaux réalisent des projets de travaux publics, de services, de fournitures ou de ressources énergétiques. Ces accords, aussi riches en quantité qu'en qualité, sont marqués par des complexités liées à leur caractère hybride et à l'absence d'un véritable régime juridique. Placés au carrefour de toutes les branches de Droit, ces mêmes accords entretiennent des liens très étroits avec les contrats administratifs, donc avec le Droit public : présence de l'État ou de ses émanations, accomplissement de l'intérêt général ou maîtrise étatique de leurs modes d'accès et d'exécution. Ainsi, quoique réalisables par des étrangers, un bon nombre de ces accords peut avoir un caractère administratif. Cette qualification est néanmoins compromise en raison de l'internationalité des accords visés, du respect dû au principe de l'autonomie de la volonté, et de la position des arbitres, éprouvant une frilosité juridique mal comprise à l'encontre des États contractants. Bien qu'administratifs, ces accords sont transnationaux. À ce titre, ils mettent en jeu plusieurs ordres juridiques concurrents ...
La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être d’être repensé et rationalisé. Tout d’abord, la loi relative à la sous-traitance a certes posé le cadre général de l’opération juridique. Toutefois, les contextes juridique et économique ont tous deux grandement évolué depuis les années 1975, ce qui conduit à s’interroger sur l’adaptation des règles alors posées. En outre, et plus encore, les obligations se sont largement densifiées, de même que le recours à la sous-traitance s’est accru. Le changement est patent en termes de volume normatif, et la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 en est une illustration, mais cet accroissement n’en est pas le seul reflet. La mutation de la source, avec l’intégration dans le droit dit « dur » d’un droit plus « souple », a également mené au renouvellement du corpus de règles à observer, à leur teneur, ce qui pose des difficultés de mise en œuvre. En outre, la place du risque dans la société contemporaine, qu’il prenne sa source dans le contrat, ou dans le fait juridique, oblige à repenser les techniques qui...
Sara Craven, Un désir interdit. Zoe se rend sur l'île de Thania pour prendre possession de la villa léguée par sa mère. Sur place, elle a la mauvaise surprise de découvrir que sa propriété est déjà habitée... et pas par n'importe qui ! Andreas Dragos, un homme riche et manifestement sûr de son charme, occupe les lieux. Mais Zoe n'a pas l'intention de se laisser impressionner, et entend bien faire valoir son bon droit ! Cathy Williams. Pour l'amour d'une enfant. Poussée par un désir irrépressible de se rapprocher de sa fille, qu'elle a dû confier à l'adoption autrefois, Angela prend la décision de bouleverser sa vie. Sans rien révéler de son identité, elle se présente comme gouvernante auprès de Nick Cameron, l'homme qui a recueilli la fillette... Jennifer Taylor. Contrat matrimonial. Pour sauver l'entreprise familiale de la faillite, Katherine s'est résignée à épouser Jonathan James. Un mariage blanc dont la jeune femme s'accommode fort bien, tant elle a peur de laisser libre cours à sa sensualité. Mais, un jour, son époux modifie le contrat : si elle ne se décide pas enfin à partager le lit conjugal, il refusera de rembourser les dettes qu'a...