Ebooks Gratuits

La Prudence et l’Autorité

Auteure: Antoine Garapon , Sylvie Perdriolle , Boris Bernabé

Nombre de pages: 304

La justice est en crise. Elle doit aujourd’hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c’est plutôt d’une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu’il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement – par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l’ensemble de la société à l’œuvre de justice. C’est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l’institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu’elle est, en s’intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s’élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas ...

La note de synthèse

Auteure: Boris Bernabé , Michaël Poyet

Nombre de pages: 342

Histoire Du Droit Et Des Institutions - Nouveauta(c)

Auteure: Boris Bernaba(c) , Guerric Meylan

Boris BernabA(c) s'attache A prA(c)senter A la fois l'histoire des sources du droit privA(c) A et l'A(c)volution des institutions publiques, de l'AntiquitA(c) jusqu'A la codification de 1804, A qui permet d'ouvrirA sur le XIXe siA]cle. La collection offre des possibilitA(c)s d'illustrer le cours avec des portraits biographiques, des encadrA(c)s de droit comparA(c), des cartes, et comme toujours, des dA(c)finitions, des documents, des rA(c)fA(c)rences pour aller plus loin et des sujets corrigA(c)s.

La récusation des juges

Auteure: Boris Bernabé

Nombre de pages: 426

La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe aussi universel qu'ancien fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 6-1. Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation...

Image(s) & Environnement

Auteure: Boris Bernabé

Nombre de pages: 314

L'image, c'est ce qui ressemble, ce qui représente, ce qui se reflète dans un miroir.,. C'est aussi, au sens figuré, une idée de quelque chose. C'est encore, en entomologie, le nom de l'insecte qui a subi toutes ses métamorphoses... Au rythme des attentes écologiques de notre société, l'environnement n'est-il pas aujourd'hui dans ce processus de métamorphoses ? L'objet de ce colloque est de porter des regards croisés sur ce potentiel « statut d'image » de l'environnement. Il n'est pas nouveau de dire que l'environnement est un fournisseur d'images donnant à rêver à l'évocation du paradis perdu et à penser notre place dans cette Nature, à regarder la douceur des paysages mais aussi les décors apocalyptiques de quelques catastrophes naturelles ou pollutions industrielles... Aujourd'hui l'image environnementale est devenue un enjeu de société : la protection de l'environnement est une des attentes les plus fortes des « parties prenantes », chaque citoyen est de plus en plus attentif à ce qui fait son "voisinage', on s'interroge sur la réalité de l'état des ressources naturelles et de notre Planète... Qu'en est-il de l'image de et dans l'environnement ? Les ...

Esprit octobre 2017 Hantés par la mémoire

Auteure: Marianne HIRSCH , Stéphane AUDOUIN-ROUZEAU , Roberto BENEDUCE

Nombre de pages: 192

La « post-mémoire » renvoie à ces événements traumatiques qui se sont produits dans le passé, mais dont les effets se prolongent dans le présent. Comment les accueillir en ménageant nos capacités de pensée, d’action et de création ? Ce dossier articule notre vulnérabilité aux violences de l’histoire et nos possibilités de réparation par les histoires que nous nous racontons. Lire aussi les articles de ce numéro sur la révolution génomique, le renouveau conservateur, la post-vérité, le Cpa et la poésie contemporaine.

Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 2

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 257

En novembre 2008, le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l’histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l’objet d’un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n’a pu être publié compte tenu de l’ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l’enrichir en demandant à des collègues qui n’avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu’à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D’autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d’homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l’état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon,...

Transformer la France

Auteure: Jean-Philippe FELDMAN , Mathieu LAINE

Nombre de pages: 296

Une enquête inédite puisant dans plus de mille ans d'histoire sur les racines du mal français pour mieux le dépasser. Décennie après décennie, la France paraît toujours plus bloquée. Elle semble aux prises avec une terrible fatalité. Ce constat, chacun l'a éprouvé, nourrissant le pessimisme, la nostalgie et, pour certains, la tentation de l'extrême. Les auteurs, ne pouvant s'y résoudre, ont entrepris une enquête inédite, puisant dans plus de mille ans d'histoire, dans ce qui fait la psychologie de la France et des Français, dans leur génie comme dans leurs dénis. Parce qu'il fallait dépasser les explications simplistes, sortir du temps court pour faire reparler le temps long, ils ont mobilisé, avec pédagogie, rigueur et enthousiasme, des connaissances multi-disciplinaires : l'histoire, bien sûr, mais aussi la littérature, la philosophie, la sociologie, l'évolution de nos institutions, notre rapport à l'économie, aux religions, aux autres, au monde. En décryptant ainsi notre ADN, on découvre combien l'exceptionnalité de l'Etat à la française remonte aux origine de notre pays, au rôle fondateur des capétiens, unissant par le haut une France...

Les Parlements de Louis XIV

Auteure: Gauthier Aubert

Nombre de pages: 316

« Les bruits de Parlements ne sont plus de saison » : ainsi Colbert s’exprimait-il en 1679 et, depuis cette époque, les historiens, ont, comme en écho, repris l’idée que ces hautes cours de justice qui se disaient « souveraines » avaient été soumises et réduites à l’obéissance et au silence par Louis XIV, incarnation d’un absolutisme triomphant et centralisateur. Or depuis quelques années, cette vision d’un pouvoir royal s’imposant de façon autoritaire et unilatérale a été discutée et, aujourd’hui, la notion même d’absolutisme est en débat. Peut-on dès lors relire l’histoire des parlements sous Louis XIV à la lumière de ces nouvelles interrogations, ou bien faut-il considérer que Colbert, tout bien pesé, avait bel et bien raison ? À travers les questions aussi diverses que le maintien de l’ordre, les remontrances, la politique anti-protestante, la présence des jansénistes, les relations avec les autres institutions, les historiens et historiens du droit rassemblés à Rennes en novembre 2008 offrent ici quelques pistes afin de tenter une relecture d’un chapitre longtemps négligé de l’histoire des parlements.

Rapport d'information sur la peine d'indignité nationale

Auteure: Jean-Jacques Urvoas

Pour lutter contre les terroristes djihadistes faut-il ou non rétablir le crime d’indignité nationale, créé en 1944 pour punir les Français qui s’étaient compromis avec le régime de Vichy ? À la fin 2014, l’Assemblée nationale écarta cette solution lors de l’examen d’une proposition de loi. Mais la question a resurgi après les terribles attentats qui ont frappé notre pays en janvier dernier. Saisi de cette question, le Premier ministre, M. Manuel Valls, a proposé aux présidents des commissions des Lois des deux assemblées d’engager une réflexion pour mesurer l’intérêt qu’il y aurait ou non à faire revivre une telle incrimination. Le présent rapport d’information répond à cette invitation au travers de la présentation faite devant la commission des Lois, le 25 mars 2015, par le président de la Commission, M. Jean-Jacques Urvoas, et des échanges qui s’en sont suivis. L’idée de soustraire à la communauté civique les citoyens qui ont rompu avec les valeurs de la Cité a traversé les siècles depuis Athènes et Rome en passant par la Révolution française jusqu’à la Libération en 1944. La tentation peut être forte et légitime de ...

La justice administrative à Nice, 1800-1953, du conseil de préfecture au tribunal administratif

Auteure: Olivier Vernier

Nombre de pages: 228

La légitime défense. Homicides sécuritaires, crimes racistes et violences policières

Auteure: Vanessa Codaccioni

Nombre de pages: 336

La légitime défense est au coeur de l'actualité politique et judiciaire : multiplication du nombre de femmes battues qui tirent sur leur mari ou leur compagnon violent, mobilisations pour soutenir des commerçants qui ont tué des voleurs, et, plus récemment, facilitation de l'usage des armes par la police dans le cadre du renforcement de la lutte antiterroriste. La légitime défense est au coeur de l'actualité politique et judiciaire : multiplication du nombre de femmes battues qui tirent sur leur mari ou leur compagnon violent, mobilisations pour soutenir des commerçants qui ont tué des voleurs, et, plus récemment, facilitation de l'usage des armes par la police dans le cadre du renforcement de la lutte antiterroriste. Si la légitime défense fascine et fait débat – est-elle un permis de tuer ou l'arme du faible ? –, elle a aussi ses partisans radicaux : des militants pro-armes réclamant un " droit de tirer " et un " droit de tuer " ceux qui représenteraient un danger pour eux-mêmes et pour la société. Parallèlement à l'étude de leurs mobilisations, Vanessa Codaccioni se penche sur les grandes affaires de légitime défense depuis la fin des années...

Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 1

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 558

L’occasion d’un colloque sur l’histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu’elles ont conservé de manière discontinue jusqu’à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d’abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s’il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d’Alger. Il est vrai que l’historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l’enseignement supérieur français. Fort heureusement, l’on assiste depuis quelques années à un regain d’intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la...

Opéra, politique et droit

Auteure: Marie-Bernadette Bruguière

Nombre de pages: 560

L’idée première d’une étude politique des opéras est née, au début des années 1970, de mon exaspération (qui n’a guère eu l’occasion de diminuer, au contraire !) devant les « explications historiques » d’un metteur en scène qui visiblement ignorait l’histoire comme l’opéra ; Carmen se passait alors dans l’Espagne de Franco, on n’a jamais compris pourquoi, et le malheureux Don José, affublé d’un uniforme de guardia civil et étranglé par sa jugulaire était obligé pour chanter de se décoiffer et de rester empêtré de son casque, ce qui lui donnait l’air encore plus sot que ne l’exige le rôle (l’ignorance de l’histoire ayant augmenté depuis lors, j’ai pu lire récemment dans un programme, à propos de la Caecilia de Charpentier, que sainte Cécile était un sujet emprunté à l’Ancien Testament et que son histoire se situait vers le IIIe siècle avant Jésus-Chrisf, heureusement il s’agissait d’une version de concert et le commentateur n’avait pas tenté d’interprétation politique...).

Michel Foucault

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 173

Que faire aujourd'hui de l'oeuvre de Michel Foucault ? Quelle est sa cohérence, sa pertinence, sa portée ? Sans allégeance ni défiance, les auteurs de cet ouvrage construisent ici un bilan critique, honnête et fécond. Michel Foucault L'homme et l'oeuvre Héritage et bilan critique Faire une oeuvre dans sa vie, faire une oeuvre de sa vie : l'un et l'autre des desseins de M. Foucault - décédé du sida il y a plus de trente ans -, ont fini par se confondre. De lui subsistent mille facettes. Philosophe critique, historien de la folie, penseur du sujet, militant des prisons, fossoyeur de l'humanisme, précurseur des gays studies, bricoleur de concepts, reporter en Iran, star médiatique, adulé et honni. Il fut tout cela à la fois, symptôme de ce vingtième siècle français qui porta aux nues la figure de l'intellectuel. Et après ? On changea d'époque, de préoccupations, de paradigmes. Le marxisme quitta la scène, le structuralisme se périma, la folie trouva de nouveaux porte-voix, le monde devint multipolaire. L'histoire aurait pu se contenter de ranger la pensée foucaldienne au rayon des affaires classées. Elle aurait pu la momifier et la canoniser. Mais Foucault ne ...

La Raison du moindre État

Auteure: Antoine Garapon

Nombre de pages: 288

Maîtrise des coûts, indicateurs de performance, rémunération des juges indexée au mérite, généralisation du traitement en temps réel des affaires pénales, introduction du plaider coupable à la française, généralisation de la transaction, rétention de sûreté, jugement des malades mentaux, etc. : ces innovations n’ont rien d’une lubie autoritaire ou d’une mode passagère. Elles marquent l’avènement d’un nouveau modèle de justice : la justice néolibérale. Cette évolution doit-elle être diabolisée ?Déchiffrant la cohérence de ce nouveau modèle, Antoine Garapon propose une analyse en profondeur de cette évolution qui affecte toutes les institutions publiques (l’Université, la recherche, la santé, la psychiatrie entre autres). Si elle connaît un tel succès, c’est qu’elle repose sur un consensus bien plus profond qu’on ne le croit et traduit une conception de la liberté qui nous permet de gérer nos vies et donc d’être modernes sans nous embarrasser des difficultés de la démocratie. Dès lors, face au néolibéralisme, que faire ? Comment sortir de la simple protestation ?Auteur notamment du Gardien des promesses et de Bien juger,...

L'avènement juridique de la victime

Auteure: Boris Bernabé

Nombre de pages: 191

Ce dossier d'"Histoire de la justice" semble parler abondamment de droit, et fort peu d'histoire. Fausse impression. Les différents récits juridiques proposés, bien que portant pour la plupart sur notre époque contemporaine, traitent d'une histoire universelle : celle, dans notre approche de la justice, de la victime. Car la fonction de la victime, tragique place, est de fonder la société en amorçant l'histoire : "Or quand le roi sauvage d'Albe [Tiberinus] meurt au milieu des eaux, il ôte à ces eaux leur pouvoir d'oubli, le fleuve, jamais, ne sera plus blanc, ne sera plus jamais Albula. [...] L'histoire vient de commencer". (Michel Serres, Rome. Le livre des fondations, Paris, Grasset, 1983). C'est ce que nous dit aussi le meurtre de Cacus par Hercule (ill. en couverture), autant que le sacrifice du boeuf fabuleux que Cacus avait volé : les deux victimes participent de la fondation de Rome ; les deux victimes archétypiques rassemblent à elles seules toutes les autres. Elles en sont le miroir étincelant. L'avènement juridique de la victime est au fond le récit à rebours du trajet de la victime dans l'histoire de notre société : où l'on pense que le droit se...

Prudence et l’Autorité (La)

Auteure: Antoine Garapon , Sylvie Perdriolle , Boris Bernabé

Nombre de pages: 304

La justice est en crise. Elle doit aujourd’hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c’est plutôt d’une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu’il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement – par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l’ensemble de la société à l’œuvre de justice. C’est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l’institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu’elle est, en s’intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s’élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas ...

Revue française d'histoire des idées politiques

Nombre de pages: 271

Les mythes de fondation et l'Europe

Auteure: Boris Bernabé , Olivier Camy

Nombre de pages: 322

"L'histoire occidentale est jalonnée de mythes de fondation reprenant le système romain. Selon ce système, le pouvoir politique est né d'une apothéose : Romulus, roi de Rome disparaît lors d'un violent orage. Le roi devient du même coup, fils de Dieu et père de Rome. Cette fondation mythique sera reprise et développée par Tite-Live ou Virgile. Elle servira d'appui à la légende troyenne des Romains, mais aussi des Francs. Si les poètes ont chanté la fondation politique de Rome, le droit – celui des pontifes, celui des princes, mais aussi le droit coutumier – y a puisé la source légitimante de son pouvoir coercitif. Curieusement, l'Europe, qui réclame aujourd'hui davantage d'intégration juridico-politique, semble ne relever d'aucun mythe de fondation et donc 'a fortiori' semble échapper au système romain. Il n'est pas sûr que les poètes, malgré Victor Hugo et d'autres, aient forgé une mythologie européenne. Mais, comment l'Europe peut-elle, indépendamment du recours au 'logos' du 'mythos', accéder à une véritable existence politique ? Comment peut-elle prendre conscience d'elle-même et s'imaginer sans utiliser la force fondatrice du mythe ? Est-il...

Essai sur la notion de lien d'instance

Auteure: Franck Carpentier , Boris Bernabé

Nombre de pages: 224

La récusation des juges

Auteure: Boris Bernabé

Nombre de pages: 898

La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe aussi universel qu'ancien fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 6 §1. Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation,...

Rapport d'information sur les professions juridiques réglementées

Auteure: Cécile Untermaier , M. Philippe Houillon

Dans la perspective de l’examen du projet de loi pour la croissance et l’activité, la commission des Lois a souhaité engager une réflexion approfondie sur les professions réglementées entrant dans le champ de ses compétences. Constituée le 1er octobre 2014, la mission d’information a fait porter ses travaux sur le statut et les conditions d’exercice des administrateurs et mandataires judiciaires, des avocats, des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, des commissaires-priseurs judiciaires, des greffiers des tribunaux de commerce, des huissiers de justice et des notaires. Au terme de 42 auditions, qui lui ont permis d’entendre les ministres de la Justice et de l’Économie, les représentants des ordres, la Cour de cassation et le Conseil d’État, les syndicats de salariés et d’employeurs, des professeurs de droit et des personnalités qualifiées, la mission tire une conclusion : le statut d’officier public et/ou ministériel n’est globalement pas à remettre en cause, pas plus que le principe même d’une réglementation. En revanche, les professionnels doivent relever des défis majeurs : en premier lieu, assurer l’ouverture et le...

Penser la guerre

Auteure: Réseau de laboratoires d'histoire d'es idées et des institutions politique. Table ronde

Nombre de pages: 348

La note de synthèse

Auteure: Boris Bernabé , Michaël Poyet , Elise Wolton

Nombre de pages: 244

Comment identifier une idée-clé du dossier ? Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ? Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ? Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ? Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. A travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non...

Les persécutions

Nombre de pages: 140

La note de synthèse

Auteure: Boris Bernabé , Elise Wolton , Michaël Poyet

Nombre de pages: 274

Comment identifier une idée-clé du dossier ? Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ? Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ? Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ? Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de [examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. A travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non...

Genève et la Suisse dans la pensée politique

Auteure: Christian Poncelet

Nombre de pages: 573

La note de synthèse

Auteure: Boris Bernabé , Elise Wolton

Nombre de pages: 254

Comment identifier une idée-clé du dossier ? Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ? Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ? Doit-il y avoir une accroche ou non dans l’introduction ? Autant de questions, et bien d’autres, que l’étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible, ce serait illusoire, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l’exercice de la note de synthèse, l’un des plus redoutés de l’examen d’accès aux CRFPA. Si l’exercice de la pratique par l’entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l’appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. A travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie....

Annuaire national des universités

La déposition du pape hérétique

Auteure: Cyrille Dounot , Nicolas Warembourg , Boris Bernabé

Nombre de pages: 222

"Le pape hérétique peut-il être déposé? Cette question provocatrice met en jeu l'histoire et la Foi, le droit et la théologie, et reçoit des réponses diverses sur la possibilité de déposer le souverain pontife dans le cas spécifique de l'hérésie, seule dérogation admise au principe selon lequel le premier siège n'est jugé par personne. C'est autour de ce thème qu'eut lieu une rencontre internationale à l'université Paris-Saclay, en mars 2017, pour aborder la question agitée par la thèse de Laurent Fonbaustier, La déposition du pape hérétique. Une origine du constitutionnalisme? (Mare & Martin, 2016). À la suite de ce travail novateur, les congressistes ont abordé la question sous un angle chronologique, depuis la conceptualisation de la déposition pour cause d'hérésie chez les canonistes médiévaux jusqu'aux supputations des traditionalistes contemporains relatives à Paul VI, en passant par les pratiques conciliaires du temps du Grand Schisme qui voient plusieurs papes ou antipapes déposés par ces assemblées. Ces contributions éclairent d'un nouveau jour l'inextricable souveraineté pontificale, et les difficultés pratiques de la...

Mémoires de l'Académie des sciences inscriptions et belles-lettres de Toulouse

Auteure: Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse

Les archives

Auteure: Philippe Artières

Nombre de pages: 188

Une histoire des archives : souveraineté, État et nation YANN POTINLes archives butins de guerre et souveraineté SOPHIE CŒURÉLes pouvoirs face aux archives VINCENT DUCLERTFaut-il réviser la loi de 1978? Le droit de l'accès aux archives MARIE CORNUUn enjeu de pouvoir : quelles structures administratives? EMMANUEL PÉNICAUTLes archives dans la cité AGNÈS MAGNIENConserver, dissimuler, cacher, classifier, détruire HERVÉ LEMOINEL'historien face aux archives PHILIPPE ARTIERESLe marché des archives PASCAL EVENDe l'écrit à l'internet : comment archive-t-on l'immatériel? FRANÇOISE BANAT-BERGERUn autre modèle : le droit anglo-saxon des archives NOÉ WAGENERRepères étrangers PIERRE ASTIÉ, DOMINIQUE BREILLAT et CÉLINE LAGEOTChronique constitutionnelle française PIERRE AVRIL et JEAN GICQUELSummaries

Revue historique de droit français et étranger

L'état de justice

Auteure: Jacques Krynen

Nombre de pages: 326

À travers l'examen de la production d'écrits doctrinaux et professionnels du Moyen Age et de l'Ancien Régime, J. Krynen étudie l'ensemble des savoirs et des convictions qui ont nourri l'action des magistrats. Avec le temps, d'auxiliaire, la justice est devenue concurrente du pouvoir politique. Elle règne sur les valeurs individuelles et collectives, décide des droits et libertés réels. [Memento].

L'histoire institutionnelle et juridique dans la pensée politique

Auteure: Association française des historiens des idées politiques. Colloque , Association française des historiens des idées politiques

Nombre de pages: 481

La note de synthèse

Auteure: Boris Bernabé , Elise Wolton , Michaël Poyet

Nombre de pages: 268

Comment identifier une idée-clé du dossier ? Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ? Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ? Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ? Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible – ce serait illusoire –, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. A travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non...

Itinéraire(s) d’un historien du Droit

Auteure: Jacques Poumarède

Nombre de pages: 697

Le présent ouvrage rassemble les contributions majeures données depuis trente ans par Jacques Poumarède. Ce professeur émérite d’histoire du droit à l’Université de Toulouse-Capitole est un spécialiste des coutumes successorales du Sud-ouest. Médiéviste reconnu, il s’est aussi ouvert à des approches sociologiques et anthropologiques d’institutions plus récentes. Il a pour cette raison présidé l’Association française d’anthropologie du droit. Il demeure un chercheur actif dans des champs variés dont témoignent les cinquante articles que compte ce volume. Jacques Poumarède n’a cessé pendant toute sa carrière de défricher des approches originales, élargissant son propos initial à des regards croisés tant sur les institutions familiales que judiciaires et administratives jusqu’à nos jours. Il a tenu à croiser son regard avec ceux d’autres observateurs critiques de notre société, Foucault, Bourdieu, mais aussi avec des exégètes de la féodalité et de l’Ancien Régime (Alain Guerreau, Perry Anderson...). On découvrira dans ce volume trois chapitres consacrés à l’histoire des droits familiaux et patrimoniaux tant pyrénéens que...

L'État royal

Auteure: Philippe Fabry

Nombre de pages: 557

Pierre Rebuffe fut l'un des plus grands juristes de son temps, un canoniste de premier plan qui ne négligea pas le droit civil et un auteur très prolifique soucieux de produire des textes utiles tant aux étudiants qu'aux pragmatici. Son oeuvre, évoluant entre le bartolisme tardif et l'humanisme juridique, est très largement consacrée à l'étude des matières qu'ils sont susceptibles de rencontrer dans leur pratique quotidienne du droit : procédure, modes de preuve des normes applicables. Mais, rédigée sous les règnes autoritaires de François Ier et d'Henri II, elle est sous-tendue par une vision juridique et politique globale de l'Etat royal fondé sur et structuré autour de la personne du prince : roi législateur, roi justicier, et, de plus, roi administrateur. Ses écrits prennent spécialement la mesure, à travers d'imposants recueils et commentaires de la législation royale, de l'apparition d'un droit national fortement dominé par une action normative monarchique toujours croissante. A la fois partisan de l'absolutisme et défenseur des prérogatives parlementaires, patriote français et chantre de la Chrétienté, Rebuffe témoigne des contradictions du...

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

Auteure: Claire Faure

Nombre de pages: 619

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu'il était le fruit d'une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s'octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en ...